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- FichiersPertinence:8%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
résilles, etc.) sera maintenu en place et restauré. Il peut être imposé de déposer les parties du décor ne correspondant pas à l’architecture privilégiée par la restauration de l'édifice. - Les bandeaux, encadrements [...] ou sculptures devant rester apparents, le dégagement, restauration et restitution du pans de bois apparent, peut être imposé. - La restauration et restitution des architectures d’enduit à conserver m [...] France ou son représentant peut être imposée avant l'engagement de tous travaux de construction, restauration ou démolition. Titre I - Dispositions générales 6 PSMV de Bayonne – modification n°2 1-3-5 Les
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
23__Améliorer_l’accessibilité_dans_tous_les_domaines_de_l’action_publique_et_faire_changer_le_regard_sur_les_différences.pdf
ne, Salle Paul- Bru, Arènes M. Dangou, Pavillon Y (Léo Lagrange), Trinquet Moderne (sanitaires restaurant). Pour les ascenseurs : Écoles élémentaires des Arènes, Aristide-Briand, Jules-Ferry, Jean- Cavaillès
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
4_Réduire_les_consommations_de_biens_et_matériaux_de_la_Ville_et_mieux_les.pdf
écoresponsable au sein de ses différents services. - Substitution des barquettes plastiques dans la restauration collective dès que possible (au plus tard en 2025 conformément à la loi Egalim et à la loi AGEC)
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
21__Rendre_accessible_l’habitat_à_la_population_locale_et_l’adapter_aux_évolutions_démographiques_et_sociétales.pdf
innovants d’habitat participatif et inclusif, projets intergénérationnels, constructions bas carbone, restauration sociale et solidaire, mixité, soins médicaux…), dans les opérations de maîtrise d’ouvrage publique
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
fournis par la société de restauration et le service aux enfants dans le respect des protocoles établis. La formation HACCP est obligatoire pour assurer des missions de restauration. Dans le cas de la micro-crèche [...] par le médecin traitant, les familles et le service municipal, et pour lequel le prestataire de restauration collective n’est pas en mesure de fournir le repas. Dans ce cas, un protocole strict est défini [...] par le médecin traitant, les familles et le service municipal, et pour lequel le prestataire de restauration collective atteste qu’il n’est pas en mesure de fournir le repas. Les parents assument alors la
06/06/2025 14:12
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
fournis par la société de restauration et le service aux enfants dans le respect des protocoles établis. La formation HACCP est obligatoire pour assurer des missions de restauration. Dans le cas de la micro-crèche [...] par le médecin traitant, les familles et le service municipal, et pour lequel le prestataire de restauration collective n’est pas en mesure de fournir le repas. Dans ce cas, un protocole strict est défini [...] par le médecin traitant, les familles et le service municipal, et pour lequel le prestataire de restauration collective atteste qu’il n’est pas en mesure de fournir le repas. Les parents assument alors la
06/06/2025 14:12
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:1%
Reglement_de_fonctionnement_Saint-Esprit_2019.pdf
l’entretien des locaux, du linge, la réception et le réchauffage des plats fournis par la société de restauration dans le respect des protocoles établis. - Le médecin Le médecin attaché à l’établissement veille
24/06/2020 16:36
Type de fichier: application/pdf
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