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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
les autorisations pour que l’enfant participe aux sorties de la structure, soit filmé ou pris en photo, soit pris en charge par les services d’urgence et hospitalisé si besoin, l’autorisation de la transmission [...] crèche, s’il est muni de sa pièce d’identité. Un mineur de plus de 16 ans est également autorisé à venir chercher un enfant seulement s’il est muni de sa pièce d’identité et sur présentation d’une autorisation [...] cette équipe pluridisciplinaire. La prise en charge de l’enfant dans le respect de son individualité est au centre des questionnements de l’équipe. L’enfant est pris en compte en tant qu’individu au sein
06/06/2025 14:12
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Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.pdf
LA MANIFESTATION AVEC DATE ET HEURE : GERTAKARIA NOLA IRAGANEN DEN ZEHAZTU EGUNA ETA ORDUAREKIN: • Prise en charge de la salle avec état des lieux contradictoire le : ____________________ à _____________ [...] _______________________________________________________________________________________________ Identité et numéro de téléphone du représentant de l’organisation qui pourra être joint dans les jours qui [...] est donnée à : - respecter le Règlement Intérieur et les consignes de sécurité dont je déclare avoir pris connaissance - à acquitter la redevance correspondante auprès du Trésorier Principal Ene eskaerari
02/03/2021 11:51
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Reglement_de_fonctionnement_Saint-Esprit_2019.pdf
2005 à 2014 et comme coordinatrice territoriale de 2014 à 2016. Elle assure les missions suivantes : rend compte du fonctionnement de l’établissement au Directeur Enfance, Jeunesse, Education, prend part [...] contact avec les parents et leur propose une place. En cas d’acceptation de celle-ci, elle fixe un rendez-vous aux parents et précise les pièces et renseignements à fournir : - nom des personnes autorisées [...] mineur de + de 16 ans est autorisé à venir chercher un enfant seulement s’il est muni de sa pièce d’identité et d’une autorisation préalable des parents de ce dernier. - Pointages La procédure de gestion
24/06/2020 16:36
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Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf
pension et d’un relevé d’identité bancaire (RIB) pour les retraités de la Fonction publique d’État. Pour l’APA : • la photocopie d’un justificatif d’identité : carted’identité (recto/verso), passeport [...] devra choisir la prestation la plus adaptée à sa situation. 4. Qu’est-ce que la carte mobilité inclusion (CMI) ? La carte mobilité inclusion permet de faciliter les déplacements des personnes âgées ou en [...] l’Espace économique européen et de la confédération suisse : carte de résidence ou titre de séjour en cours de validité ; • un relevé d’identité bancaire (RIB) au nom du demandeur ; • la photocopie du dernier
17/03/2025 12:01
Type de fichier: application/pdf
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Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
bénéficier d’un suivi social, médico-social ou médical. Il en va de même pour les demandes de carted’identité, d’inscription sur les listes électorales ou encore l’obtention de l’aide juridique. L’accueil [...] ment de fin de vie. La prise en charge des personnes âgées dépendantes en EHPAD Projet d’établissement du CCAS de BAYONNE 2016 > 2020 17 Le CCAS est attaché à proposer une prise en charge de qualité, avec [...] logement...................................................................................... p. 16 La prise en charge des personnes âgées dépendantes en EHPAD...............................................
10/08/2020 19:10
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2_Concevoir_et__a_ménager_une_ville_économe_en_ressources_01.pdf
biosourcés et géosourcés de proximité…). Intégrer aux projets urbains, de construction ou rénovation, la prise en considération des enjeux de soutien de la biodiversité, du paysage, des sols vivants et de la gestion [...] spécifique des lisières entre l’urbain et le rural, favorable à la cohabitation des usages. • Soutenir l’identité agricole de Bayonne et développer des sols agricoles vivants Le devenir de l’agriculture sur Bayonne [...] il sera question de modes de cultures, du rapprochement avec les consommateurs et du soutien de l’identité. Le groupe de travail étudiera l’outil du « Périmètre de Protection d’Espaces Agricoles et Naturels
27/02/2024 16:27
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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
succincte du projet (plantes sélectionnées et dispositifs envisagés) ; La photocopie d’une pièce d’identité; Une attestation d’assurance responsabilité civile. mailto:developpementdurable@bayonne.fr 2 3° [...] les jardins partagés. 6 ENGAGEMENT DU DEMANDEUR Je soussigné-e : …………………………………………………certifie avoir pris connaissance des principes fixés dans la présente charte et m’engage à les respecter strictement dans
09/06/2022 18:08
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
et un contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la meilleure prise en compte par le tissu associatif des principes du développement durable. Règlement d’attribution [...] ou du Guipuzkoa,………………………….………………………….…….O, P, J Indice de performance « club éco-responsable » - Prise en compte de la charte « club éco- responsable »,………………………………………………I, F Indice de performance « r [...] n…) C) Soutenir les initiatives des associations sportives visant à animer la ville, renforcer l’identité et la cohésion sociale, D) Valoriser la formation des entraîneurs et de l’encadrement des clubs
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
et un contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la meilleure prise en compte par le tissu associatif des principes du développement durable. Règlement d’attribution [...] ou du Guipuzkoa,………………………….………………………….…….O, P, J Indice de performance « club éco-responsable » - Prise en compte de la charte « club éco- responsable »,………………………………………………I, F Indice de performance « r [...] n…) C) Soutenir les initiatives des associations sportives visant à animer la ville, renforcer l’identité et la cohésion sociale, D) Valoriser la formation des entraîneurs et de l’encadrement des clubs
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
et un contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la meilleure prise en compte par le tissu associatif des principes du développement durable. Règlement d’attribution [...] ou du Guipuzkoa,………………………….………………………….…….O, P, J Indice de performance « club éco-responsable » - Prise en compte de la charte « club éco- responsable »,………………………………………………I, F Indice de performance « r [...] n…) C) Soutenir les initiatives des associations sportives visant à animer la ville, renforcer l’identité et la cohésion sociale, D) Valoriser la formation des entraîneurs et de l’encadrement des clubs
03/10/2019 18:42
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