Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] automatique, à déterminer en fonction de l’état général de l’enfant ; explications auprès des familles. - Si la fièvre est mal tolérée par l’enfant et impacte son état général, administration possible du doliprane

03/10/2025 13:36

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] automatique, à déterminer en fonction de l’état général de l’enfant ; explications auprès des familles. - Si la fièvre est mal tolérée par l’enfant et impacte son état général, administration possible du doliprane

03/10/2025 13:36

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Services municipaux

Samedi : patrouilles en ville joignables par téléphone (05 59 59 75 52) Population / Étatcivil (service) Elections, étatcivil, cimetières Chef de service  : Jérôme Darzac Localisation  : Hôtel de Ville, 1 [...]  n°2019-828 du 6 août 2019  de transformation de la fonction publique . Le  RSU  remplace le Rapport sur l'État de la Collectivité (REC ou Bilan social ) dont la périodicité était biennale. Cette nouvelle synthèse

06/10/2025 12:49

Actes administratifs

fonction d'officier de l'étatcivil à M. Olivier Alleman, conseiller municipal  PDF 112,0 Ko Publié le 29/09/2025  Arrêté du 13 août 2025 - Délégation de fonction d'officier de l'étatcivil à M. Jean-Marc Abadie  [...] d'officier de l'étatcivil à M. Boutonnet-Loustau, conseiller municipal  PDF 107,7 Ko Publié le 01/08/2025  Arrêté du 25 juillet 2025 - Délégation de fonction d'officier de l'étatcivil à M. Abadie, conseiller

07/10/2025 10:52