Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 341 à 350 sur 1283 au total
- PagesPertinence:25%
Demande certificat d'adressage
notariales (vente, achat immobilier) La mise à jour des bases de données administratives (fiscalité, cadastre, etc.) Accéder au formulaire en ligne Les étapes à suivre pour obtenir le certificat Cliquer sur [...] entrer Cliquer sur l'image pour l'agrandir Etape 3 : télécharger le certicat (PDF) A savoir La Mairie de Bayonne n'a pas de plan d'alignement de voirie, elle ne délivre pas de certificat d'alignement
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:29%
Demande d'autorisation de changement d’usage
Communauté d’Agglomération Pays Basque a approuvé par délibération du 9 juillet 2022 un règlement , au bénéfice des personnes physiques ou morales, visant à soumettre à autorisation préalable de changement [...] la location d’un local meublé destiné à l’habitation de manière répétée pour de courtes durées à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile. Ce règlement a fait l'objet d'une modification le 27 [...] La loi Lemeur-Echaniz a mis fin à la distorsion entre le logements locatif longue durée qui étaient déjà soumis au DPE et au location meublée touristique qui y échappaient jusqu’à présent. Désormais, tous
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:26%
Demande de subvention
l'action de la Ville, prend plusieurs formes : subventions, mise à disposition de locaux, Maison des Associations, Centre de ressources dédié à la vie associative (CRAVA)… Le règlement d'attribution des s [...] d’avantage de transparence et d’équité, la Ville a adopté en 2018 un règlement d’attribution des subventions en faveur des associations. Ce règlement a pour objectif de : délimiter le cadre général des [...] des interventions de la Ville de Bayonne vis-à-vis des porteurs de projets associatifs contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans
13/01/2026 12:04
- PagesPertinence:30%
Demander un acte de décès
demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Nous vous invitons à renseigner le formulaire ci-dessous. A l'issue, un accusé de réception vous sera envoyé par courriel [...] souhaitez disposer du suivi et de l'historique de votre demande, nous vous invitons à vous connecter au préalable à votre compte .
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:30%
Demander un acte de mariage
demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Nous vous invitons à renseigner le formulaire ci-dessous. A l'issue, un accusé de réception vous sera envoyé par courriel [...] souhaitez disposer du suivi et de l'historique de votre demande, nous vous invitons à vous connecter au préalable à votre compte .
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:30%
Demander un acte de naissance
demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Nous vous invitons à renseigner le formulaire ci-dessous. A l'issue, un accusé de réception vous sera envoyé par courriel [...] souhaitez disposer du suivi et de l'historique de votre demande, nous vous invitons à vous connecter au préalable à votre compte .
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:25%
Demandez Angela
Formulaire à remplir par l’établissement pour intégrer le réseau solidaire Angela
18/11/2025 17:10
- ActualitésPertinence:2%
Denis Mukwege, Citoyen d'honneur de la Ville
Citoyenneté
06/05/2022 12:00
- ActualitésPertinence:73%
Derniers aménagements à l'école du Prissé
Éducation
27/08/2024 16:56
- ActualitésPertinence:1%
Derniers jours pour apprécier les œuvres de Michel Haramboure
Exposition
29/04/2022 16:34