21__Rendre_accessible_l’habitat_à_la_population_locale_et_l’adapter_aux_évolutions_démographiques_et_sociétales.pdf

EPFL, etc.), acteurs de la construction et de la rénovation (aménageurs, promoteurs, bailleurs, associations, etc.), citoyens Le Pays basque connaît une très grande attractivité avec 3 000 nouveaux arrivants

29/02/2024 15:29

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20__Permettre_un_accès_de_tous_aux_besoins_essentiels_et_accompagner_les_situations_de_fragilité.pdf

MVC, Service Départemental de la Solidarité et de l’Insertion, institutions à vocation sociale, associations Une ville engagée pour accompagner les transitions sociétales92 éléments DE CONTExTE Articulation

29/02/2024 15:29

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2032 en ligne de mire

Violences

08/07/2025 19:01

2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf

Générale – Analyse transversale Objectif : Identifier l’association et son activité dans sa globalité Identification de l’association • Intitulé de l’Association : • Montant de la subvention souhaité : • Année [...] remplis le niveau de classement de l’association et recueillir toute action environnementale qui n’aurait pas pu être identifiée en amont. Commentaires de l’association sur son impact environnemental (autres [...] --- Réservé à l’administration Classement de l’association selon la grille I4CE (consécutivement aux réponses apportées et aux activités de l’association) : o Favorable o Neutre o Défavorable Questionnaire

08/08/2025 18:40

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Générale – Analyse transversale Objectif : Identifier l’association et son activité dans sa globalité Identification de l’association • Intitulé de l’Association : • Montant de la subvention souhaité : • Année [...] remplis le niveau de classement de l’association et recueillir toute action environnementale qui n’aurait pas pu être identifiée en amont. Commentaires de l’association sur son impact environnemental (autres [...] --- Réservé à l’administration Classement de l’association selon la grille I4CE (consécutivement aux réponses apportées et aux activités de l’association) : o Favorable o Neutre o Défavorable Questionnaire

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Générale – Analyse transversale Objectif : Identifier l’association et son activité dans sa globalité Identification de l’association • Intitulé de l’Association : • Montant de la subvention souhaité : • Année [...] remplis le niveau de classement de l’association et recueillir toute action environnementale qui n’aurait pas pu être identifiée en amont. Commentaires de l’association sur son impact environnemental (autres [...] --- Réservé à l’administration Classement de l’association selon la grille I4CE (consécutivement aux réponses apportées et aux activités de l’association) : o Favorable o Neutre o Défavorable Questionnaire

08/08/2025 18:40

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

Bayonne – page 2 Présentation de votre association N° d’enregistrement au Registre National des Associations N° SIRET Nom de l’association / Sigle de l’association ………………………………………………………………………………………………… [...] … ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… Locaux de l’association Locaux de l’association (ou de l’antenne associative) mis à disposition à titre gratuit…oui non Si oui, est-ce un local [...] » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant mensuel du loyer versé :……………………………………………………………………………………………………..... Moyens humains de l’association Nombre

08/08/2025 18:28

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Bayonne – page 2 Présentation de votre association N° d’enregistrement au Registre National des Associations N° SIRET Nom de l’association / Sigle de l’association ………………………………………………………………………………………………… [...] … ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… Locaux de l’association Locaux de l’association (ou de l’antenne associative) mis à disposition à titre gratuit…oui non Si oui, est-ce un local [...] » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant mensuel du loyer versé :……………………………………………………………………………………………………..... Moyens humains de l’association Nombre

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

Bayonne – page 2 Présentation de votre association N° d’enregistrement au Registre National des Associations N° SIRET Nom de l’association / Sigle de l’association ………………………………………………………………………………………………… [...] … ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… Locaux de l’association Locaux de l’association (ou de l’antenne associative) mis à disposition à titre gratuit…oui non Si oui, est-ce un local [...] » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant mensuel du loyer versé :……………………………………………………………………………………………………..... Moyens humains de l’association Nombre

08/08/2025 18:28

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2025_-_CER_pour_2026.pdf

subvention versée aux associations ou fondations est impérativement soumise à la souscription d’un contrat d’engagement républicain. CONTRAT D'ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT [...] objet de préciser les engagements que prend toute association ou fondation qui sollicite une subvention publique ou un agrément de l'Etat. Ainsi, l'association ou la fondation « s'engage (…) à respecter les [...] des valeurs ou des croyances de l'organisation. ENGAGEMENT N° 3 : LIBERTÉ DES MEMBRES DE L'ASSOCIATIONL'association s'engage à respecter la liberté de ses membres de s'en retirer dans les conditions prévues

08/08/2025 18:28

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