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1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
on Pays Basque, et le Plan Local d’Urbanisme de la Ville de Bayonne concourent aussi à cet objectif. La crise énergétique de 2022 a conduit la Ville de Bayonne à élaborer un plan de sobriété énergétique [...] UNE VILLE SOBRE pour réussir la transition énergétique 5 1.1 – Atténuer le changement climatique par la réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) AMÉLIORER LA SOBRIÉTÉ ET LA PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE [...] l’utilisation des éco matériaux. 1 Contribution DE L’ACTION AUX OBJECTIFS DE DÉVELOPPEMENT DURABLE UNE VILLE SOBRE pour réussir la transition énergétique6 Pilotage Éléments DE CONTEXTE Articulation AVEC LES
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
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2024-2025_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf
figurant sur cette demande. Fait à _________________ , le ________________ Signature : VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 70 79 Courriel
29/01/2024 18:34
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:19%
2025-2026_derogation_de_secteur.pdf
figurant sur cette demande. Fait à __________________, le _________________ Signature : VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 70 79 Courriel
10/01/2025 11:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:22%
2025-2026_formulaire_demande_dérogation_Non_Bayonnais_à_Bayonne.pdf
sur cette demande. Fait à _________________ , le ________________ Signature : VILLE DE BAYONNE VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 70 79
10/01/2025 11:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:24%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Internet de la Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne [...] subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 8 Pièces à joindre à votre dossier Le Contrat d’engagement républicain signé (annexe 1) Attestation d’assurance si locaux mis à disposition par la Ville Le questionnaire [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Internet de la Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne [...] subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 8 Pièces à joindre à votre dossier Le Contrat d’engagement républicain signé (annexe 1) Attestation d’assurance si locaux mis à disposition par la Ville Le questionnaire [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Internet de la Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne [...] subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 8 Pièces à joindre à votre dossier Le Contrat d’engagement républicain signé (annexe 1) Attestation d’assurance si locaux mis à disposition par la Ville Le questionnaire [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 1 Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 (Basé sur la méthodologie I4CE – Analyse par secteur) [...] Niveau d’impact estimé : o Très favorable o Favorable o Neutre o Défavorable o Très défavorable Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 2 2. Partie Sectorielle [...] s vertes (rénovation, mobilité, etc.) • Formations dans des métiers « verts » ou « verdissants » Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 3 Déchets (traitement
08/08/2025 18:40
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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 1 Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 (Basé sur la méthodologie I4CE – Analyse par secteur) [...] Niveau d’impact estimé : o Très favorable o Favorable o Neutre o Défavorable o Très défavorable Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 2 2. Partie Sectorielle [...] s vertes (rénovation, mobilité, etc.) • Formations dans des métiers « verts » ou « verdissants » Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 3 Déchets (traitement
08/08/2025 18:40
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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 1 Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 (Basé sur la méthodologie I4CE – Analyse par secteur) [...] Niveau d’impact estimé : o Très favorable o Favorable o Neutre o Défavorable o Très défavorable Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 2 2. Partie Sectorielle [...] s vertes (rénovation, mobilité, etc.) • Formations dans des métiers « verts » ou « verdissants » Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 3 Déchets (traitement
08/08/2025 18:40
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