bayonne-plan-annuel-2022.docx

personnes est un article de référence en matière d’accessibilité numérique. Il rend obligatoire à tout service de communication publique en ligne d’être accessible à tous. [bookmark: _Toc115783361]Le Schéma [...] d'actions qui détaille les opérations programmées et mises en œuvre pour l’année courante ainsi que l'état de suivi de ces actions. Le présent document est le plan annuel 2022 associé au schéma pluriannuel [...] été ou seront mises en œuvre courant 2022, leur date d'échéance si elles sont connues ainsi que leur état d'avancement et de réalisation. [bookmark: _Toc115783363]Mise à jour Mise à jour Date 001 01/11/2023

09/11/2023 10:48

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bayonne-plan-annuel-2023.docx

personnes est un article de référence en matière d’accessibilité numérique. Il rend obligatoire à tout service de communication publique en ligne d’être accessible à tous. [bookmark: _Toc115783361]Le Schéma [...] d'actions qui détaille les opérations programmées et mises en œuvre pour l’année courante ainsi que l'état de suivi de ces actions. Le présent document est le plan annuel 2023 associé au schéma pluriannuel [...] été ou seront mises en œuvre courant 2022, leur date d'échéance si elles sont connues ainsi que leur état d'avancement et de réalisation. [bookmark: _Toc115783363]Mise à jour Mise à jour Date 001 01/11/2022

09/11/2023 10:48

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Connaître son niveau d’exposition

sur rendez-vous, et est réalisée habituellement sous 2 à 3 mois par un organisme accrédité par l’Etat. Les résultats de toutes les mesures sont disponibles sur la carte du  site Cartoradio de l'Agence [...] mesure Selon le dispositif de surveillance et de mesure des ondes électromagnétiques mis en place par l’Etat en 2014 et géré par l’Agence nationale des fréquences, l’ANFR, " Toute personne peut faire mesurer [...] seule case) envoyer, ou déposer, votre formulaire à la mairie à l’attention de M Le Maire . les services de la Ville compléteront le cadre 6 du formulaire en tant qu’organisme habilité et le transmettront

14/11/2023 12:51

Informations générales sur la 5G

mettre en service la 5G uniquement sur des sites déjà équipés en 4G. Certains opérateurs ont décidé de partager les fréquences 4G de leurs antennes existantes pour mettre rapidement en service la 5G. Dans [...] l'utilisation de la bande de fréquences de 26 GHz, celle-ci étant à l'état de projet, aucune donnée n'est aujourd'hui disponible.   Retrouvez l'état des recherches de l'ANSES sur le sujet en suivant ce lien :  [...] réseau est dit « saturé » et de nouvelles antennes doivent être installées pour gérer le surplus. L’Etat, qui a vendu les droits d’utilisation des fréquences et délivré les autorisations pour les exploiter

14/11/2023 12:51

3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf

Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires externes CAPB, Office du Commerce et Artisanat, Office du Tourisme, etc. [...] manière pragmatique en prenant en compte les délais imposés par l’exercice, à savoir transmettre à l’Etat une première cartographie des propositions de zones d’accélération d’énergie renouvelable (ZAEnR) [...] début 2024. à l’issue de cette concertation, la Ville transmettra sa proposition finale des ZAEnR à l’État. L’identification des ZAEnR permet : - d’orienter les porteurs de projets sur les zones qui ont fait

27/02/2024 16:27

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4_Réduire_les_consommations_de_biens_et_matériaux_de_la_Ville_et_mieux_les.pdf

suivantes : - Recensement des biens et services dont la consommation peut être réduite ou réalisée de manière plus écoresponsable au sein de ses différents services. - Substitution des barquettes plastiques [...] dépendance aux flux de ressources entrants au profit de l’économie locale. L’activité quotidienne des services de la Ville, comme celle de toute organisation, induit une consommation de ressources associée à [...] à s’inscrire dans l’économie circulaire. Pilote de l’action Direction CTM Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Bil Ta Garbi, Office du Commerce et Artisanat, Office de Tourisme

27/02/2024 16:27

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5_Fédérer_les_acteurs_du_territoire_autour_de_l’économie_circulaire.pdf

Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Bil Ta Garbi, Office du Commerce et Artisanat, Office de Tourisme [...] issus des 3r (réduire, Réutiliser, Recycler) ou écomatériaux dans les constructions/ rénovations Un état des lieux des filières et des partenaires existants en termes de déconstruction, de revalorisation

27/02/2024 16:27

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1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf

Ville de Bayonne à élaborer un plan de sobriété énergétique dès le mois d’octobre 2022. En novembre, l’État demandait aux collectivités d’adopter un plan de sobriété énergétique pour réduire de 10% leur c [...] PILOTE DE L’ACTION Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions PARTENAIRES INTERNES Services concernés PARTENAIRES EXTERNES CAPB, Office du Commerce et Artisanat, Office de Tourisme, etc. UNE

27/02/2024 16:27

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6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf

objectifs de réduction des impacts Suite à la réalisation de l’état des lieux et du bilan de l’impact écologique du numérique, les services internes municipaux et les partenaires associés (écoles, commerces [...] « numérique responsable » de la Ville et de son territoire (ses acteurs privés, publics, société civile). Un bilan de l’impact écologique du numérique et de ses usages est en cours de réalisation. Pour [...] mises en place pour les atteindre. Pilote de l’action Direction du numérique Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Antic, CAPB, Écoles, Office Du Commerce et de l’Artisanat, Office

27/02/2024 16:27

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13__Intégrer_la_transition_écologique_et_solidaire_dans_la_communication_de_la_Ville.pdf

DévELOPPEMENT DURABLE Pilotage Pilote de l’action Direction de la communication Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Une ville sobre pour réussir la transition énergétique58 éléments [...] contenus obsolètes du site internet. - La transformation des contenus qui n’ont plus d’intérêt en l’état, mais dont la Ville souhaite garder une trace (par exemple, transformation d’une actualité ou d’une

29/02/2024 15:28

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