Vacances d'avril : réservations ouvertes au centre de loisirs du Polo

Pour une première inscription, il est nécessaire de d'abord créer un compte sur l'espace famille, espace-citoyens.net (onglet : espace famille à gauche "créer mon espace"). Attention : cette 1ère étape

30/03/2026 16:57

Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf

garde-corps, souches, verrières, etc. ne sont pas pris en compte pour le calcul de la hauteur. - Les loggias en surcroît de la couverture sont prises en compte pour le calcul de la hauteur. - Un dépassement de [...] nouvelles, à la modification des constructions existantes ainsi qu'aux espaces non bâtis. 1-2-5 A compter de l'entrée en vigueur de l'acte portant création du secteur sauvegardé, devenu Site patrimonial [...] vestiges archéologiques ou architecturaux et faire l'objet de modification permettant la prise en compte des éléments découverts. 1-3-6 Lors des démolitions, la dépose de tout matériau ou élément architectural

30/03/2026 18:20

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf

nouvelles, à la modification des constructions existantes ainsi qu'aux espaces non bâtis. 1-2-5 A compter de l'entrée en vigueur de l'acte portant création du secteur sauvegardé, l'architecte des bâtiments [...] nouvelles, à la modification des constructions existantes ainsi qu'aux espaces non bâtis. 1-2-5 A compter de l'entrée en vigueur de l'acte portant création du secteur sauvegardé, devenu Site patrimonial [...] vestiges archéologiques ou architecturaux et faire l'objet de modification permettant la prise en compte des éléments découverts. 1-3-6 Lors des démolitions, tout matériau ou élément architectural ayant

30/03/2026 18:20

Type de fichier: application/pdf
Référencé à: