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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
SS DD’’IINNVVEESSTTIISSSSEEMMEENNTT 9-1 Objet du financement La subvention d’investissement est destinée à financer l’acquisition de biens durables ou de travaux. 9-2 La procédure d’instruction et d’a [...] examen spécifique et d’une procédure d’instruction distincte. Cette dernière est détaillée au titre 9 du présent règlement. Règlement d’attribution de subventions aux associations 4/17 3.3 – Les aides en [...] encadrements ; - leurs volumes d’activités annuels. Règlement d’attribution de subventions aux associations 9/17 6-2-3-5 Le dispositif « Conventionnement de préfiguration » Un « Conventionnement de préfiguration
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
SS DD’’IINNVVEESSTTIISSSSEEMMEENNTT 9-1 Objet du financement La subvention d’investissement est destinée à financer l’acquisition de biens durables ou de travaux. 9-2 La procédure d’instruction et d’a [...] examen spécifique et d’une procédure d’instruction distincte. Cette dernière est détaillée au titre 9 du présent règlement. Règlement d’attribution de subventions aux associations 4/17 3.3 – Les aides en [...] encadrements ; - leurs volumes d’activités annuels. Règlement d’attribution de subventions aux associations 9/17 6-2-3-5 Le dispositif « Conventionnement de préfiguration » Un « Conventionnement de préfiguration
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
SS DD’’IINNVVEESSTTIISSSSEEMMEENNTT 9-1 Objet du financement La subvention d’investissement est destinée à financer l’acquisition de biens durables ou de travaux. 9-2 La procédure d’instruction et d’a [...] examen spécifique et d’une procédure d’instruction distincte. Cette dernière est détaillée au titre 9 du présent règlement. Règlement d’attribution de subventions aux associations 4/17 3.3 – Les aides en [...] encadrements ; - leurs volumes d’activités annuels. Règlement d’attribution de subventions aux associations 9/17 6-2-3-5 Le dispositif « Conventionnement de préfiguration » Un « Conventionnement de préfiguration
03/10/2019 18:42
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Carte_declic_2025_2026.pdf
Bureau situé au rez-de-chaussée de l’Hôtel de Ville (côté Adour) : ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 14h30 à 17h tél. 05 59 46 61 18 - mail : generation.seniors@bayonne.fr Sur bayonne.fr
08/08/2025 12:19
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REPERTOIRE_ARTISANS_HOBETU_BAYONNE.pdf
23 rue Hélène Boucher 40220 TARNOS aramendiaboiszinc@gmail.com 06.33.97.78.49 AV.CO.BOIS AQUITAINE 9 Chemin de la Halte 64250 CAMBO a.gravouil@avcobois.com 06.79.40.16.98 DARRIEUMERLOU 1410 Route de Bayonne
10/04/2025 11:50
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Rapport-Developpement_durable_2024.pdf
17:00 11:30 Ill us tra tio n : M ic ha ël B ar re t 5 6 RappoRt Développement durable 2024 2 4 7 8 9 10 11 12 14 14 14 17 22 23 38 45 SOmmAiRe ÉDiTO illustration synthèse : une journée avec Urtxiki le [...] actions de son Projet TES. Tous les ODD sont reconnus, que ce soit par une, deux ou vingt- cinq actions. 9RappoRt Développement durable 2024 Représentation de la contribution des 30 actions aux ODD Contributions [...] Partenariats pour la réalisation des objectifs 0 5 10 15 20 25 30 3 1 13 11 4 2 5 2 1 11 25 10 13 5 4 11 9 ÉTAT DeS LieUx DeS AcTiONS eT cONTRiBUTiONS AUx ODD 2024 constitue la première année de suivi de la
27/01/2025 16:14
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
mini-bus - en navette ENFANTS ACCOMPAGNANTS 1. 1. 2. 3. 2. 4. 5. 3. 6. 7. 4. 8. 9. 5. 10. 11. 6. 12. 13. 7. 14. 15. 8. 16. 17. 9. 18. 19. 10. 20. 37 Annexe 5 LISTE DES PATHOLOGIES A EVICTION (selon le Guide [...] autre situation dangereuse pour la santé 8. Protocole d’administration de traitements médicamenteux 9. Protocole détaillant les modalités de délivrance de soins spécifiques, occasionnels ou réguliers, par [...] le cas où l’autorité parentale a fait l’objet d’une décision d’un juge, la copie de cette décision ; 9 - une photocopie d’une pièce justificative de domicile datant de moins de trois mois ; - le numéro
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
mini-bus - en navette ENFANTS ACCOMPAGNANTS 1. 1. 2. 3. 2. 4. 5. 3. 6. 7. 4. 8. 9. 5. 10. 11. 6. 12. 13. 7. 14. 15. 8. 16. 17. 9. 18. 19. 10. 20. 37 Annexe 5 LISTE DES PATHOLOGIES A EVICTION (selon le Guide [...] autre situation dangereuse pour la santé 8. Protocole d’administration de traitements médicamenteux 9. Protocole détaillant les modalités de délivrance de soins spécifiques, occasionnels ou réguliers, par [...] le cas où l’autorité parentale a fait l’objet d’une décision d’un juge, la copie de cette décision ; 9 - une photocopie d’une pièce justificative de domicile datant de moins de trois mois ; - le numéro
03/10/2025 13:36
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mini-bus - en navette ENFANTS ACCOMPAGNANTS 1. 1. 2. 3. 2. 4. 5. 3. 6. 7. 4. 8. 9. 5. 10. 11. 6. 12. 13. 7. 14. 15. 8. 16. 17. 9. 18. 19. 10. 20. 37 Annexe 5 LISTE DES PATHOLOGIES A EVICTION (selon le Guide [...] autre situation dangereuse pour la santé 8. Protocole d’administration de traitements médicamenteux 9. Protocole détaillant les modalités de délivrance de soins spécifiques, occasionnels ou réguliers, par [...] le cas où l’autorité parentale a fait l’objet d’une décision d’un juge, la copie de cette décision ; 9 - une photocopie d’une pièce justificative de domicile datant de moins de trois mois ; - le numéro
03/10/2025 13:36
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Bayonne_Mag_220.pdf
réverbère défectueux… HALL CASSIN 3 rue Bernède, en face de la mairie Lun., mar., mer. et ven. de 9h à 17h ; jeudi de 9h à 19h l Information municipale : 05 59 46 60 41 l Stationnement : 05 59 46 63 50 l Carte [...] emprunts Action économique BUDGE T 2 1 14 ,4 dont 35 d’investi sse 18,3 M € 5,7 M € 3, 8,2 M € 1,9 M€ 2,9 M€ 20,5 M € 1,1 M € en énergie (+ 75 %), qui représentent 3,8 M€. L’inflation pèse également sur [...] Paiement des services périscolaires & petite enfance, réservation restauration > lun., mer. et ven. de 9h à 12h LAHARIE SAINT-BERNARD CITADELLE BEDAT SAINT ESPRIT SAINT FRÉDÉRIC SAINTE-CROIX BREUER MOUSSEROLLES
02/03/2023 12:00
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