Aide sociale légale

soumettre aux obligations de déclarations fiscales, à d’autres services essentiels tels que l’accès à un compte bancaire  et la souscription d’une assurance légalement obligatoire (comme l’assurance automobile)

18/11/2025 17:10

Agence postale communale

fermée du mardi 20 décembre à 12h au 31 décembre inclus. Elle ouvrira de nouveau aux usagers à compter du 2 janvier 2023, aux horaires habituels. Services publics

20/12/2022 10:59

Accessibilité

l'objet de la vérification de conformité Page d'accueil ; Page d'Authentification ; Page de Création de compte ; Page Contact ; Page Accessibilité ; Page des Mentions Légales ; Page du Plan du site ; Page des [...] utilisé pour retransmettre les séances du Conseil Municipal ne fait pas l'objet d'une dérogation compte tenu de l'importance du dispositif pour la mission du site, et de l'absence de solution de substitution [...] accessible. Seule une fonctionnalité, considérée comme accessoire dans cet objectif, n'est pas prise en compte pour le calcul du taux de conformité. Les éléments suivants font l'objet d'une dérogation, du fait

18/11/2025 17:10

Académie de la langue basque

standardisation et la modernisation de la langue dans la société bascophone, plus particulièrement à compter de 1968. Académie de la langue basque Euskaltzaindia :    https://www.euskaltzaindia.eus/fr

18/11/2025 17:10

AUTORISATION_PERMANENTE.pdf

réserve d’accessibilité en toute sécurité. Le demandeur s’engage : A donner aux agents agissant pour le compte de la ville toute facilité d’accès à sa propriété ou à l’immeuble dont il assure la gestion, A déclarer

29/07/2020 17:58

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7_Conforter_un_achat_public_plus_responsable.pdf

Ville et de montrer la cohérence de la collectivité entre ses ambitions et ses actions. La prise en compte de ces enjeux dans les contrats de la commande publique est à la fois une obligation réglementaire [...] produits mais aussi de services et pour les travaux du Bâtiment et Travaux Publics (BTP). - Prendre en compte le coût sur l’ensemble du cycle de vie. Des ateliers de travail seront réalisés avec l’association

27/02/2024 16:27

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500 places de corridas à 12 €

-tauromachie-samedi-5-septembre-2026-a-18h30.html Les dates des corridas 2026 La Temporada 2026 comptera au total 7 spectacles - 5 corridas de toros et 2 novilladas, qui se répartissent en 2 temps forts

19/12/2025 18:09

3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf

on d’énergies renouvelables (Zaenr) Ce travail sera réalisé de manière pragmatique en prenant en compte les délais imposés par l’exercice, à savoir transmettre à l’Etat une première cartographie des p [...] produite en vue d’aller vers l’autonomie énergétique). Enfin, et en lien avec les ZAEnR, la Ville compte encourager auprès de ses différents partenaires et selon des modalités à définir, la massification

27/02/2024 16:27

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350 nouveaux logements au Prissé

baptisé « Le Prissé », ambitionne d’être vertueux et exemplaire à bien des égards. Sa conception tient compte de l’orientation des bâtiments, propose une approche bio climatique et dans une densité maîtrisée

31/10/2024 16:24

2__eme_Annonce_Responsable_pôle_maçon_et_signalisation_voirie_2026_19.pdf

Participer à la préparation et au suivi des commandes de fournitures, matériels et prestations • Rendre compte de l’activité du pôle et proposer des améliorations techniques ou organisationnelles ➢ Travail t

24/03/2026 12:11

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