Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 251 à 260 sur 323 au total
- FichiersPertinence:50%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
subvention versée aux associations ou fondations est impérativement soumise à la souscription d’un contrat d’engagement républicain. CONTRAT D'ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT [...] objet de préciser les engagements que prend toute association ou fondation qui sollicite une subvention publique ou un agrément de l'Etat. Ainsi, l'association ou la fondation « s'engage (…) à respecter les [...] des valeurs ou des croyances de l'organisation. ENGAGEMENT N° 3 : LIBERTÉ DES MEMBRES DE L'ASSOCIATIONL'association s'engage à respecter la liberté de ses membres de s'en retirer dans les conditions prévues
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:50%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
subvention versée aux associations ou fondations est impérativement soumise à la souscription d’un contrat d’engagement républicain. CONTRAT D'ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT [...] objet de préciser les engagements que prend toute association ou fondation qui sollicite une subvention publique ou un agrément de l'Etat. Ainsi, l'association ou la fondation « s'engage (…) à respecter les [...] des valeurs ou des croyances de l'organisation. ENGAGEMENT N° 3 : LIBERTÉ DES MEMBRES DE L'ASSOCIATIONL'association s'engage à respecter la liberté de ses membres de s'en retirer dans les conditions prévues
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:50%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
Générale – Analyse transversale Objectif : Identifier l’association et son activité dans sa globalité Identification de l’association • Intitulé de l’Association : • Montant de la subvention souhaité : • Année [...] remplis le niveau de classement de l’association et recueillir toute action environnementale qui n’aurait pas pu être identifiée en amont. Commentaires de l’association sur son impact environnemental (autres [...] --- Réservé à l’administration Classement de l’association selon la grille I4CE (consécutivement aux réponses apportées et aux activités de l’association) : o Favorable o Neutre o Défavorable Questionnaire
08/08/2025 18:40
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:50%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
Générale – Analyse transversale Objectif : Identifier l’association et son activité dans sa globalité Identification de l’association • Intitulé de l’Association : • Montant de la subvention souhaité : • Année [...] remplis le niveau de classement de l’association et recueillir toute action environnementale qui n’aurait pas pu être identifiée en amont. Commentaires de l’association sur son impact environnemental (autres [...] --- Réservé à l’administration Classement de l’association selon la grille I4CE (consécutivement aux réponses apportées et aux activités de l’association) : o Favorable o Neutre o Défavorable Questionnaire
08/08/2025 18:40
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:50%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
Générale – Analyse transversale Objectif : Identifier l’association et son activité dans sa globalité Identification de l’association • Intitulé de l’Association : • Montant de la subvention souhaité : • Année [...] remplis le niveau de classement de l’association et recueillir toute action environnementale qui n’aurait pas pu être identifiée en amont. Commentaires de l’association sur son impact environnemental (autres [...] --- Réservé à l’administration Classement de l’association selon la grille I4CE (consécutivement aux réponses apportées et aux activités de l’association) : o Favorable o Neutre o Défavorable Questionnaire
08/08/2025 18:40
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:50%
Programme_BAYONNE-ASSO-2025-2026.pdf
bayonnais. Sans les associations Bayonne ne serait pas ce qu’elle est et sans les associations elle n’aurait pas la même saveur ! La Ville s’investit pour accompagner les associations et leur permettre de [...] r votre activité associative. Le Maire de Bayonne et le conseil municipal 4 2 La Ville de Bayonne soutient le tissu associatif Le Centre de ressources et d’appui à la vie associative « Bayonne Asso », [...] projet associatif reflète l’esprit de l’association, ses valeurs, son histoire. Il est essentiel pour la mise en œuvre et le fonctionnement de l’associa- tion, ainsi que pour la communication entre ses membres
03/11/2025 16:15
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:49%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Bayonne – page 2 Présentation de votre association N° d’enregistrement au Registre National des Associations N° SIRET Nom de l’association / Sigle de l’association ………………………………………………………………………………………………… [...] … ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… Locaux de l’association Locaux de l’association (ou de l’antenne associative) mis à disposition à titre gratuit…oui non Si oui, est-ce un local [...] » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant mensuel du loyer versé :……………………………………………………………………………………………………..... Moyens humains de l’association Nombre
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:49%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Bayonne – page 2 Présentation de votre association N° d’enregistrement au Registre National des Associations N° SIRET Nom de l’association / Sigle de l’association ………………………………………………………………………………………………… [...] … ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… Locaux de l’association Locaux de l’association (ou de l’antenne associative) mis à disposition à titre gratuit…oui non Si oui, est-ce un local [...] » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant mensuel du loyer versé :……………………………………………………………………………………………………..... Moyens humains de l’association Nombre
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:49%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Bayonne – page 2 Présentation de votre association N° d’enregistrement au Registre National des Associations N° SIRET Nom de l’association / Sigle de l’association ………………………………………………………………………………………………… [...] … ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… Locaux de l’association Locaux de l’association (ou de l’antenne associative) mis à disposition à titre gratuit…oui non Si oui, est-ce un local [...] » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant mensuel du loyer versé :……………………………………………………………………………………………………..... Moyens humains de l’association Nombre
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:49%
25_Accompagner_les_changements_de_mode_de_vie_et_de_consommation.pdf
à la vie associative de la Maison des associations, qui propose 16 séances de formation et d’information entre octobre et juin pour accompagner les dirigeants et les bénévoles des associations sur les sujets [...] DE L’ACTION 1 — animer la transition écologique et solidaire auprès des associations Il s’agit d’animer le secteur associatif, de façon à encourager les acteurs à devenir porteurs et acteurs du changement [...] temps de rencontres et d'échanges, notamment de pair-à-pair entre associations, des actions de valorisation de l’engagement associatif, etc. La collectivité a un rôle important dans l’accompagnement de
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: