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Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
tradition de solidarité à Bayonne… Projet d’établissement du CCAS de BAYONNE 2016 > 2020 6 Conformément à l’article L. 123-6 du Code de l’Action Sociale et des Familles, le Centre Communal d’Action Sociale de [...] aujourd’hui structure paritaire gérée par un Conseil d’Administration.................................. p. 6 Le CCAS, acteur de l’action sociale de proximité................................................... [...] publiques (1965), un foyer du 3ème âge (1971), un foyer logement (1974), un centre social (1975). Le 6 janvier 1986, quand le Bureau d’Aide Sociale devient le Centre Communal d’Action Sociale, l’Etat lui
10/08/2020 19:10
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
les décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de [...] avec les administrations et son décret d’application n° 2001-495 du 6 juin 2001. En certaines situations (partenariats du paragraphe 6-6-2) ou projets, la Ville de Bayonne se réserve le droit de formaliser
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
les décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de [...] avec les administrations et son décret d’application n° 2001-495 du 6 juin 2001. En certaines situations (partenariats du paragraphe 6-6-2) ou projets, la Ville de Bayonne se réserve le droit de formaliser
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
les décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de [...] avec les administrations et son décret d’application n° 2001-495 du 6 juin 2001. En certaines situations (partenariats du paragraphe 6-6-2) ou projets, la Ville de Bayonne se réserve le droit de formaliser
03/10/2019 18:42
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Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
les habitants Les habitants peuvent accéder au plateau piétonnier à partir de 6h00 lorsque les bornes sont en accès libre de 6h00 à 9h30. Ils bénéficient d’un temps d’accès supplémentaire au plateau piétonnier [...] plateau piétonnier Les bornes escamotables s’abaissent automatiquement à l’approche d’un véhicule entre 6h00 et 9h30. En dehors de cette plage horaire, l’abaissement des bornes s’effectue grâce une carte spécifique [...] 05 59 59 75 52. Horaires d’ouverture au public : du lundi au vendredi : 8h15 à 12h - 14h15 à 17h15. 6. Durée de validité et renouvellement de la carte La carte est valable 24 mois. Un message d'alerte par
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
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Le_mode_d_emploi_pour_abaisser_les_bornes.pdf
indiquée ne sera pas possible. Horaires d’accès au plateau piétonnier pour les habitants - Accès libre de 6h00 à 9h30 - Accès réglementé avec la carte de 9h30 à 10h30 et de 19h15 à 22h00 du lundi au dimanche
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
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carte_finale_PSMV_03_06_2016.pdf
nv ie r 2 01 4 M od i ca tio n n° 2 ap pr ou vé e pa r a rr êt é pr éf ec to ra l d u 3 ju in 2 01 6 1 : 12 50 EC 19 PL A N M O D IF IE E N .. ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... . [...] . ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... .M A RS 2 01 6 Q U A I G A L U P E R I E Q U A I D E S C O R S A I R E S J A C Q U E S L A F F I T T E
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
des bâtiments. USS 4-2-3 Les rejets d'eaux industriels sont soumis au régime de l'instruction du 6.6.1953 du Ministère de l'Industrie ; le cas échéant, elles feront l'objet d'un pré-traitement. USS 4-3 [...] ces parcours sera soumis pour autorisation à l'architecte des bâtiments de France. USS 4-6 TELECOMMUNICATIONS USS 4-6-1 Toute construction ou installation nécessitant le raccordement au réseau des téléco [...] bâtiments de France. USS 4-6-2 Lors de travaux même sur une partie de l'immeuble, les raccordements seront réalisés à partir de locaux ou gaines techniques communes. USS 4-6-3 Les réseaux collectifs seront
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
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Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
10 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD SHX Text 5 bis AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 9 AutoCAD SHX Text 16 AutoCAD SHX Text 21 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 23 AutoCAD [...] AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 25 AutoCAD SHX Text 22 AutoCAD SHX Text 14 AutoCAD SHX Text 3 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 10 AutoCAD SHX Text 72 AutoCAD SHX Text 17 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX [...] Text 3 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 10 AutoCAD SHX Text 8 AutoCAD SHX Text 69 AutoCAD SHX Text 12 AutoCAD SHX Text 3 AutoCAD SHX Text 4 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 35 AutoCAD
24/07/2019 13:15
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Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
10 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD SHX Text 5 bis AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 9 AutoCAD SHX Text 16 AutoCAD SHX Text 21 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 23 AutoCAD [...] AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 25 AutoCAD SHX Text 22 AutoCAD SHX Text 14 AutoCAD SHX Text 3 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 10 AutoCAD SHX Text 72 AutoCAD SHX Text 17 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX [...] Text 3 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 10 AutoCAD SHX Text 8 AutoCAD SHX Text 69 AutoCAD SHX Text 12 AutoCAD SHX Text 3 AutoCAD SHX Text 4 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 35 AutoCAD
24/07/2019 13:15
Type de fichier: application/pdf
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