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Résultats 241 à 250 sur 253 au total
- PublicationsPertinence:50%
Hobetu : îlot 14/ février 2022
Brochure Cadre de vie Patrimoine
27/03/2026 18:06
- PublicationsPertinence:50%
Hobetu : lettre de chantier juin 2021
Brochure Patrimoine
27/03/2026 18:06
- FichiersPertinence:8%
Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
par les dispositions du livre VI du Code du patrimoine. - Aux vestiges archéologiques : Conformément aux dispositions de l’article L 531-1 du Code du patrimoine, le Service des antiquités sera prévenu de [...] préalable pour les travaux non soumis à permis de construire. c) De l'autorisation au titre du Code du patrimoine (article D 632-1) pour les travaux non soumis à autorisation au titre du code de l’urbanisme ou [...] Soit inscrit au titre des monuments historiques en application de l'article L. 621-25 du code du patrimoine ; 2° Soit situé dans les abords des monuments historiques définis à l'article L. 621-30 du même
30/03/2026 18:20
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:20%
1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf
livre VI du Code du patrimoine. - Aux vestiges archéologiques : Conformément aux dispositions de la Loi du 27.9.1941 et du décret 86-192 du 5.2.1986 l’article L 531-1 du Code du patrimoine, le Service des [...] ou le patrimoine bâti ? L’incitation à l’utilisation de matériaux compatibles avec le bâti et l’interdiction de certains matériaux (ciment artificiel, PVC…) a pour objet de préserver le patrimoine bâti [...] construire, ni à la déclaration de travaux non soumis à permis de construire au titre du Code du patrimoine (article D 632-1) pour les travaux non soumis à autorisation au titre du code de l’urbanisme ou
30/03/2026 18:20
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:39%
Annonce_chargé_d_opérations_DPI_2026_24.pdf
Bayonne recrute par voie statutaire (mutation, détachement ou liste d’aptitude) La Direction du patrimoine immobilier recrute pour son service maîtrise d’ouvrage Un ou une Chargé(e) d’opérations et d’études [...] restaurant + adhésion CAS. 4) Contacts : • Renseignements auprès de : M. Xavier MARTINEZ, Directeur du patrimoine immobilier, x.martinez@bayonne.fr, 05.59.46.60.16. M. Pierre COSTEMALE, Responsable du service
31/03/2026 16:10
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - Offres d'emploiPertinence:54%
Un ou une Chargé(e) d’opérations et d’études
La Direction du patrimoine immobilier recrute pour son service maîtrise d’ouvrage Un ou une Chargé(e) d’opérations et d’études Le profil demandé est défini dans le document ci-joint. Pour tout complément [...] auprès de : M. Xavier MARTINEZ 05.59.46.60.16 - M. Pierre COSTEMALE 05.59.46.60.67 Direction du patrimoine immobilier
31/03/2026 16:32
- AgendaPertinence:42%
La Pop Radicale Basque, une opportunité pour l’euskara ?
française simultanée. En partenariat avec l’Ethnopôle de l’Institut Culturel Basque. Conférence Musique Patrimoine
31/03/2026 18:51
- AgendaPertinence:48%
Visite commentée : Faune et flore de papier
patrimoniales. En partenariat avec Le Muséum d’Histoire Naturelle de Bayonne. Arts visuels Exposition Patrimoine
01/04/2026 13:49
- AgendaPertinence:49%
Sur le chemin des grandes femmes et des grands hommes de Bayonne
En partenariat avec le CIAP et l’Académie Gasconne, dans le cadre de son centenaire. Conférence Patrimoine
02/04/2026 11:58
- PagesPertinence:51%
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
équipements et les espaces publics, l’identification du patrimoine protégé, les modalités de la restauration et de la mise en valeur du patrimoine. Composition du document Le dossier du PSMV se compose [...] dernier lieu le 10 février 2026 . La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine du 7 juillet 2016 est venue remanier les dispositions relatives au secteur sauvegardé devenu a [...] l’évolution de la ville historique recommencée au XVIII e siècle et bien entendu mettre en valeur le patrimoine dont les traces les plus anciennes remontent au IV e siècle. Les objectifs du PSMV Les objectifs
02/04/2026 12:52
