Actes administratifs

4 février 2026 - Délégation de signature à Mr Guillaume FAVARD - Directeur adjoint de la police municipale  PDF 129,7 Ko Publié le 10/02/2026  Arrêté du 4 février 2026 - Délégation de signature à Mr Gilles [...] 2026 - Délégation de fonction d'officier de l'état civil à Mme HERRERA LANDA Sophie - Conseillère municipale  PDF 108,6 Ko Publié le 04/02/2026  Arrêté 00080P du 17 décembre 2025 - Secteurs piétonniers - [...] Décision du 17 février 2026 - Convention d'opération prestation de service et d'utilisation de locaux municipaux à l'ESCM  PDF 110,4 Ko Publié le 05/03/2026  Décision du 16 février 2026 - Ligne de trésorerie

05/03/2026 10:06

Accueillir votre enfant

Bayonne propose quatorze établissements dédiés à la petite enfance en accueil collectif (crèches municipales, associatives, d'entreprises et micro-crèches) ou en accueil individuel (crèche familiale, assistants

18/11/2025 17:10

Accessibilité des infrastructures

L’adresse mail :  accessibilite@bayonne.fr Votre message sera transmis au service compétent par l’agent municipal référent en accessibilité, qui assurera le suivi. Vous pouvez, si vous le souhaitez, être recontacté

18/11/2025 17:10

Accessibilité

visionner les séances du Conseil Municipal, n'est pas compatible avec les technologies d'assistance, et ne peut pas être utilisé au clavier ; Les vidéos des séances du Conseil Municipal ne disposent pas de sous-titres [...] dérogation, à ce titre ; Le lecteur de vidéos utilisé pour retransmettre les séances du Conseil Municipal ne fait pas l'objet d'une dérogation compte tenu de l'importance du dispositif pour la mission du

18/11/2025 17:10

A la découverte des serres municipales !

14/12/2021 11:49

8_Organiser_et_développer_les_déplacements_actifs.pdf

concerter sur les mobilités dans la ville de demain Mettre en place et faire vivre la Commission Extra-Municipale (CEM) de la mobilité. Elle pourra être consultée sur les sujets traitant des mobilités actives

27/02/2024 16:27

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7h : l'heure du grand nettoyage

Vie des quartiers

13/04/2022 17:22

6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf

réalisation de l’état des lieux et du bilan de l’impact écologique du numérique, les services internes municipaux et les partenaires associés (écoles, commerces, usagers, etc.) seront acculturés et formés sur

27/02/2024 16:27

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5_Fédérer_les_acteurs_du_territoire_autour_de_l’économie_circulaire.pdf

projet Trok Eguna, issu de la 2e édition du Budget Participatif), au sein du CCAS, du personnel municipal, etc., selon des modalités à définir. 2 — encourager l’utilisation de matériaux issus des 3r (réduire [...] (ERP) et d’organiser un retour d’expérience avec les autres communes. Sur les grosses opérations municipales, devront être intégrées des clauses d’exécution dans les marchés de maîtrises d’œuvre répondant [...] d’utilisation des écomatériaux et des matériaux de réemploi. Sur les opérations de réhabilitation municipale, il conviendra de lancer systématiquement des diagnostics permettant d’identifier des potentialités

27/02/2024 16:27

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3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf

la consommation de chaleur. Porter à 80% la part des énergies renouvelables dans la consommation municipale d’énergie d’ici à 2030. Pilotage Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et [...] • augmenter la part d’énergie d’origine renouvelable dans le mix énergétique des consommations municipales Depuis 2020, la Ville se fournit pour 18% de ses consommations électriques auprès d’Enargia, f

27/02/2024 16:27

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