Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 211 à 220 sur 262 au total
- FichiersPertinence:32%
Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf
hauteurs de Bayonne Conseiller municipal délégué en charge de la relation avec les Conseils de quartiers Monsieur ERREMUNDEGUY JOSEBA Sur les hauteurs de Bayonne Conseillère municipale de la majorité Madame MOTHES [...] MOTHES JENNIFER Sur les hauteurs de Bayonne Conseillerère municipale membre de l'opposition Madame LIOUSSE CATHY TITULAIRES LISTE D'ATTENTE Sur les hauteurs de Bayonne
04/12/2023 17:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:29%
15_Gérer_durablement_la_ressource_en_eau.pdf
d’eau potable de 10% d’ici à 2030. objectifs opérationnels Définir et mettre en place un plan municipal de sobriété en eau. Sensibiliser et accompagner les habitants dans la sobriété en eau. Une ville [...] manière de les délivrer. Pour ce faire, la Ville agit pour : 1 — Définir et mettre en place un plan municipal de sobriété en eau La Ville mettra en place les actions suivantes : Le dérèglement climatique provoque [...] Campus sera aussi réalisée. D’autres études de faisabilité seront effectuées pour des bâtiments municipaux présentant un potentiel de collecte important (comme des gymnases), qu’il convient au préalable
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:28%
Membres_CQ_entre_Nive_et_Adour.pdf
Entre Nive et Adour Conseiller municipal délégué en charge de la relation avec les Conseils de quartiers Monsieur ERREMUNDEGUY JOSEBA Entre Nive et Adour Conseillère municipale de la majorité Madame ZITTEL [...] ZITTEL JULIE Entre Nive et Adour Conseillère municipale membre de la minorité Madame HERRERA-LANDA SOPHIE TITULAIRES LISTE D'ATTENTE Entre Nive et Adour
04/12/2023 17:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:28%
Membres_CQ_à_l_ouest_de_la_Nive.pdf
l'ouest de la Nive Conseiller municipal délégué en charge de la relation avec les Conseils de quartiers Monsieur ERREMUNDEGUY JOSEBA A l'ouest de la Nive Conseiller municipal de la majorité Monsieur PAULY [...] PAULY FRANCOIS A l'ouest de la Nive Conseillère municipale membre de l'opposition Madame DUPREUILH FLORENCE TITULAIRES LISTE D'ATTENTE A l'ouest de la Nive
04/12/2023 17:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:28%
Membres_CQ_les_rives_droites_de_l_adour.pdf
droites de l'Adour Conseiller municipal délégué en charge de la relation avec les Conseils de quartiers Monsieur ERREMUNDEGUY JOSEBA Les rives droites de l'Adour Conseillère municipale de la majorité Madame DELOBEL [...] DELOBEL MARIE-ANNE Les rives droites de l'Adour Conseillère municipale membre de l'opposition Madame BROCARD JULIETTE TITULAIRES LISTE D'ATTENTE Les rives droites de l'adour
04/12/2023 17:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:27%
5_Fédérer_les_acteurs_du_territoire_autour_de_l’économie_circulaire.pdf
projet Trok Eguna, issu de la 2e édition du Budget Participatif), au sein du CCAS, du personnel municipal, etc., selon des modalités à définir. 2 — encourager l’utilisation de matériaux issus des 3r (réduire [...] (ERP) et d’organiser un retour d’expérience avec les autres communes. Sur les grosses opérations municipales, devront être intégrées des clauses d’exécution dans les marchés de maîtrises d’œuvre répondant [...] d’utilisation des écomatériaux et des matériaux de réemploi. Sur les opérations de réhabilitation municipale, il conviendra de lancer systématiquement des diagnostics permettant d’identifier des potentialités
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:27%
30_Faire_vivre_l’identité_du_territoire.pdf
concrétisé par un plan langue basque, feuille de route de l’action municipale en la matière, et adopté à l’unanimité par le conseil municipal en juillet 2017. Bayonne est également labellisée" Ville d'Art [...] langue basque au sein de la mairie. • Développer la présence de langue basque dans la communication municipale - Intégrer la langue basque dans les différents supports de communication. - Proposer des livrets [...] Nombre d'agents engagés dans une formation à la langue basque • Part des documents de communication municipaux bilingues ou trilingues • Renouvellement du label VAH • Nombre d'actions mises en œuvre autour
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:26%
Dossier_enquete_publique_chemin_de_Chala.pdf
commission d'enquête, la délibération du conseil municipal ou, dans les cas prévus à l'article L. 161-10-1, les délibérations concordantes des conseils municipaux décidant l'aliénation sont motivées. En outre [...] avis enquête publique sur le site de Ville de Bayonne ….... Page 25 3.1.6 - Constats de la Police Municipale d’affichage ……………………..……… Page 26 3.2 - Pièces techniques …………………………………………………………………. Page 47 3 [...] rural comme voie de passage ou par des actes réitérés de surveillance ou de voirie de l'autorité municipale. Lorsqu'elle est ainsi présumée, cette affectation à l'usage du public ne peut être remise en cause
23/02/2026 16:33
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:26%
Dossier_enquete_publique_chemin_de_Chala.pdf
commission d'enquête, la délibération du conseil municipal ou, dans les cas prévus à l'article L. 161-10-1, les délibérations concordantes des conseils municipaux décidant l'aliénation sont motivées. En outre [...] avis enquête publique sur le site de Ville de Bayonne ….... Page 25 3.1.6 - Constats de la Police Municipale d’affichage ……………………..……… Page 26 3.2 - Pièces techniques …………………………………………………………………. Page 47 3 [...] rural comme voie de passage ou par des actes réitérés de surveillance ou de voirie de l'autorité municipale. Lorsqu'elle est ainsi présumée, cette affectation à l'usage du public ne peut être remise en cause
23/02/2026 16:33
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:23%
Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf
s Pour les écoles dont les rythmes scolaires s’organisent sur 4 jours (Délibération du Conseil municipal du 20 juillet 2023) Préambule La Ville de Bayonne organise des services périscolaires (restauration [...] responsabilité de la Ville à partir du moment où l’enfant est remis en mains propres au personnel municipal. En cas d’accident grave nécessitant une prise en charge de l’enfant par les services de secours [...] via le site internet de la Ville de Bayonne dédié à l’action éducative, - dans les cyberbases municipales, - aux permanences du guichet du service éducation – Hall Cassin – 3, rue Bernède 64100 Bayonne
01/07/2024 18:37
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: