Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

établit un ordre de classement de celles-ci sur la base de critères définis par délibération du Conseilmunicipal du 5 avril 2023 et procède aux attributions en fonction des places disponibles dans la structure [...] ment et de soutien à la parentalité proposée aux parents. Les parents participent au Conseil de crèche. Le Conseil de crèche est composé notamment de : - l’élue déléguée à la petite enfance, - des responsables [...] Modification et rupture du contrat 6) Partenaires financiers ANNEXES 1. Présentation des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants (fiche de présentation et organigramme par structure) 2. Barème national

03/10/2025 13:36

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établit un ordre de classement de celles-ci sur la base de critères définis par délibération du Conseilmunicipal du 5 avril 2023 et procède aux attributions en fonction des places disponibles dans la structure [...] ment et de soutien à la parentalité proposée aux parents. Les parents participent au Conseil de crèche. Le Conseil de crèche est composé notamment de : - l’élue déléguée à la petite enfance, - des responsables [...] Modification et rupture du contrat 6) Partenaires financiers ANNEXES 1. Présentation des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants (fiche de présentation et organigramme par structure) 2. Barème national

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

lle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d [...] articles L. 631-7 à L. 631-9 du code de la construction et de l'habitation une délibération du conseilmunicipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la [...] e, raison de santé ou cas de force majeure ». Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d

28/10/2025 18:49

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lle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d [...] articles L. 631-7 à L. 631-9 du code de la construction et de l'habitation une délibération du conseilmunicipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la [...] e, raison de santé ou cas de force majeure ». Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseilmunicipal, le 1er juin 2017 [...] vote du Conseilmunicipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseilmunicipal. Elle [...] qui sera soumis au vote du Conseilmunicipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseilmunicipal peut donc différer de la

03/10/2019 18:42

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et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseilmunicipal, le 1er juin 2017 [...] vote du Conseilmunicipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseilmunicipal. Elle [...] qui sera soumis au vote du Conseilmunicipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseilmunicipal peut donc différer de la

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et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseilmunicipal, le 1er juin 2017 [...] vote du Conseilmunicipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseilmunicipal. Elle [...] qui sera soumis au vote du Conseilmunicipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseilmunicipal peut donc différer de la

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RENCONTRES_NUMERO_32_JANVIER_FEVRIER_MARS_2026.pdf

personne) 17 février 2026 ~ 10h30 19 février et 14 mars 2026 ~ 10h 20 février 2026 ~ 14h 6, 13, 20 et 27 mars 2026 ~ De 10h à 12h Du 9 février au 8 mars 2026 11 février 2026 ~ 10h et 14h 13 février 2026 ~ 15h30 [...] 13 février 2026 ~ 19h 13 février 2026 ~ 21h 12 février 2026 ~ 23h En savoir + : loco-motive.fr / 09 53 62 38 01 28 février 2026 ~ 21h 7 mars 2026 ~ 21h 21 mars 2026 ~ 21h Baionan Bar Fest #15 (Groupe à [...] Cold Stress Punk, hardcore – 10 et 12€ Frikun © D R Le magnéto 13 février 2026 ~ 23h 13 février 2026 ~ Minuit 14 février 2026 ~ 19h 14 février 2026 ~ 21h 24 22 janvier 2026 ~ 20h30 Trio Jazz’n TV Swing Jazz

29/12/2025 17:31

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Projet de transition écologique et solidaire

Le Projet de transition écologique et solidaire 2024-2030 a été approuvé lors du Conseilmunicipal du 14 décembre 2023. Dans ce projet, la Ville de Bayonne s'engage selon grands trois axes stratégiques [...] réseaux sociaux, vidéos, lorsque l'action ou le projet évoqué est vertueux et durable. Plan  d'actions 2024-2030 Toutes les publications

18/11/2025 17:10

Programme_Koruak_2025_2026.pdf

découvrir le riche patrimoine de notre ville et de notre culture. Le Maire de Bayonne et le Conseilmunicipal Egin lanaz harro egon daiteke Ezin Aseak elkartea! Asmatu, sortu eta Baionako Herriko Etxearekin [...] est basé. Depuis sa création, l’ensemble s’est illustré dans de nombreux concours nationaux. L’année 2024 marque un tournant, avec plusieurs distinctions majeures, dont un 1er prix au Concours vocal du Kantō [...] eginez. Hainbat nazioarteko lehiaketatan nabarmendu da taldea, sortu denetik. Bighurgunea izan da 2024 urtea, hainbat goragarrirekin, zeinetatik 1. saria Kantō-ko Kantu lehiaketan eta urrezko domina Japoniako

19/09/2025 16:39

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