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- FichiersPertinence:41%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent être déposés avant le 1er décembre de l’année N-1. 7-3 Réception et enregistrement des dossiers de demande [...] TIIOONN DDEE SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS PPAARR SSEECCTTEEUURR DD’’AACCTTIIVVIITTEESS 6-1 Les associations sportives 6-1-1 L’éligibilité des clubs En complément des quatre critères obligatoires d’éligibilité [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de calcul
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent être déposés avant le 1er décembre de l’année N-1. 7-3 Réception et enregistrement des dossiers de demande [...] TIIOONN DDEE SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS PPAARR SSEECCTTEEUURR DD’’AACCTTIIVVIITTEESS 6-1 Les associations sportives 6-1-1 L’éligibilité des clubs En complément des quatre critères obligatoires d’éligibilité [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de calcul
03/10/2019 18:42
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Zone_30_Bayonne.pdf
Bernède Rue Vainsot A63 bayonne.fr Vi lle d e Ba yo nn e - D ire ct io n de la c om m un ic at io n - 11/ 20 19 - Cr éa tio n gr ap hi qu e Em m an ue l B ris - M ac ro ve ct or / V ec to r P ou ch / F re [...] lorsqu’il a commencé sa traversée. Pour dépasser un cycliste, la distance minimale latérale est de 1 m. Pour plus d’informations : La direction des infrastructures et des espaces publics est à votre écoute
12/02/2020 16:44
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BAYONNE_207.pdf
ligne T1 du Tram’bus, qui a progressé de 13 % en octobre par rapport à septembre 2019. La ligne T1 transporte près de 7 000 voyages par jour en moyenne. De plus, la fréquentation cumulée des lignes T1 et 4 [...] bracelets, s’établit ainsi à 1 874 000 € contre 1 812 000 € en 2018. Le bilan du droit d’accès Cette année, 166 125 bracelets Pass Fêtes ont été vendus, générant une recette de 1 329 000 €. En dépit de très [...] Dépenses Recettes Dépenses Recettes 2,538 2,538 0,664 1,329 0,423 COÛT pour la Ville : 1,874 GAIN pour la Ville : 0,906 COÛT pour la Ville : 0,968 0,664 0,423 1,329 2,961 2,961 OPÉRATION PASS FÊTES Budget (en
28/02/2020 15:12
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Programme_exposition_Jane_et_Serge_DIDAM.pdf
26 MARS ET 23 AVRIL 18H > VISITE COMMENTÉE DE L’EXPOSITION assurée par la médiatrice du DIDAM (durée 1h) Gratuit, 30 places, sur inscription : mediation.didam@bayonne.fr ou 05 59 46 63 58 SCOLAIRES ET A
28/02/2020 15:26
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Annexe_1-_Bassins_versants.pdf
2014 N° 4 32 1635 Echelle : 1/22 500 Nom du fichier BV_Agglo.WOR Indice Objet de la modification N° Plan N° Affaire Date Visa réalisation Visa controle A Zonage pluvial Annexe 1 4 32 1635 06/06/2012 DSE VGE
06/03/2020 11:05
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Bayonne.pdf
PLUVIAL Cartographie des aménagements futurs - Commune de Bayonne Décembre 2014 N° 4 32 1635 Echelle : 1/10 000 Nom du fichier Aménagements_Sogreah.WOR Indice Objet de la modification N° Plan N° Affaire Date
06/03/2020 11:05
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Reglement_de_fonctionnement_Quai_Chaho_2019.pdf
fériés. Deux fermetures annuelles sont prévues : - environ 3 semaines en été, - environ 1 semaine entre Noël et le 1er de l’An - d’autres fermetures exceptionnelles peuvent avoir lieu pour des temps de formation [...] calendrier vaccinal obligatoire. . pour les enfants nés avant le 1er janvier 2018, ces vaccinations sont au nombre de 3 . pour les enfants nés après le 1er janvier 2018, ces vaccinations sont au nombre de 11 Lorsqu’une [...] 1 Etablissement d’accueil de jeunes enfants « Quai Chaho » REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT (délibération du Conseil Municipal du 18 juillet 2019) I - PRÉAMBULE L'établissement d'accueil de jeunes enfants géré
24/06/2020 16:36
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Reglement_de_fonctionnement_Saint-Esprit_2019.pdf
fériés. Deux fermetures annuelles sont prévues : - environ 3 semaines en été, - environ 1 semaine entre Noël et le 1er de l’An - d’autres fermetures exceptionnelles peuvent avoir lieu pour des temps de formation [...] calendrier vaccinal obligatoire. . pour les enfants nés avant le 1er janvier 2018, ces vaccinations sont au nombre de 3 . pour les enfants nés après le 1er janvier 2018, ces vaccinations sont au nombre de 11 Lorsqu’une [...] 1 Etablissement d’accueil de jeunes enfants « Saint-Esprit » REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT (délibération du Conseil Municipal du 18 juillet 2019) I - PRÉAMBULE L'établissement d'accueil de jeunes enfants
24/06/2020 16:36
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_de_fonctionnement_Pyrene_2019.pdf
fériés. Deux fermetures annuelles sont prévues : - environ 3 semaines en été, - environ 1 semaine entre Noël et le 1er de l’An - d’autres fermetures exceptionnelles peuvent avoir lieu pour des temps de formation [...] calendrier vaccinal obligatoire. . pour les enfants nés avant le 1er janvier 2018, ces vaccinations sont au nombre de 3 . pour les enfants nés après le 1er janvier 2018, ces vaccinations sont au nombre de 11 Lorsqu’une [...] 1 Etablissement d’accueil de jeunes enfants « Pyrène » REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT (délibération du Conseil Municipal du 18 juillet 2019) I - PRÉAMBULE L'établissement d'accueil de jeunes enfants géré
24/06/2020 16:36
Type de fichier: application/pdf
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