Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 181 à 190 sur 192 au total
- FichiersPertinence:40%
21__Rendre_accessible_l’habitat_à_la_population_locale_et_l’adapter_aux_évolutions_démographiques_et_sociétales.pdf
Le rôle de la Charte de mixité sociale consiste à faciliter l’accès au logement à travers une production accrue de logement social, une répartition de la diversité sociale dans les quartiers, un encadrement [...] logements sociaux produits par an • Réalisation de l’analyse des besoins sociaux • Nombre d’opérations d’habitat participatif réalisées D’IMPACT : • Évolution du nombre de demandeurs de logement social pour [...] territoire bayonnais. objectifs opérationnels Produire 35% de logements sociaux par an en moyenne. Effectuer une Analyse des Besoins Sociaux. Réaliser des typologies de logements adaptées à la sociologie locale
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:38%
20__Permettre_un_accès_de_tous_aux_besoins_essentiels_et_accompagner_les_situations_de_fragilité.pdf
SUPRA-COMMUNAUx Créé en 2019, le Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) du Pays basque porte la double ambition de développement social du territoire et de gestion de services à la population pour [...] environnementaux néfastes. Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) porte, aux côtés des institutions publiques et privées, la politique d’action sociale de la Ville de Bayonne. Il adapte ses services aux [...] simplifier les démarches des usagers en créant 8 guichets uniques supplémentaires ( = points d’accueil social). Contribution DE L’ACTION AUx OBjECTIFS DE DévELOPPEMENT DURABLE Pilotage Pilote de l’action CCAS
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:25%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
/ Sigle de l’association ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… Adresse du siège social de l’association ……………………………………………………………………………………………............................................ [...] missions et réceptions Frais postaux & de télécommunication Services bancaires Divers Organismes sociaux (à détailler) 63 – Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunérations Autres impôts et taxes 64 – [...] – Charges de personnel Fonds européens Rémunérations du personnel CNASEA (emplois aides) Charges sociales Autres (précisez) Autres charges de personnel 65 – Autres charges de gestion courante 67 – Charges
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:25%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
/ Sigle de l’association ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… Adresse du siège social de l’association ……………………………………………………………………………………………............................................ [...] missions et réceptions Frais postaux & de télécommunication Services bancaires Divers Organismes sociaux (à détailler) 63 – Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunérations Autres impôts et taxes 64 – [...] – Charges de personnel Fonds européens Rémunérations du personnel CNASEA (emplois aides) Charges sociales Autres (précisez) Autres charges de personnel 65 – Autres charges de gestion courante 67 – Charges
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:25%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
/ Sigle de l’association ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… Adresse du siège social de l’association ……………………………………………………………………………………………............................................ [...] missions et réceptions Frais postaux & de télécommunication Services bancaires Divers Organismes sociaux (à détailler) 63 – Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunérations Autres impôts et taxes 64 – [...] – Charges de personnel Fonds européens Rémunérations du personnel CNASEA (emplois aides) Charges sociales Autres (précisez) Autres charges de personnel 65 – Autres charges de gestion courante 67 – Charges
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
ndre aucune action de nature à compromettre le développement physique, affectif, intellectuel et social des mineurs, ainsi que leur santé et leur sécurité. ENGAGEMENT N° 7 : RESPECT DES SYMBOLES DE LA
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
ndre aucune action de nature à compromettre le développement physique, affectif, intellectuel et social des mineurs, ainsi que leur santé et leur sécurité. ENGAGEMENT N° 7 : RESPECT DES SYMBOLES DE LA
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
ndre aucune action de nature à compromettre le développement physique, affectif, intellectuel et social des mineurs, ainsi que leur santé et leur sécurité. ENGAGEMENT N° 7 : RESPECT DES SYMBOLES DE LA
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:9%
18__Prévenir_la_dégradation_des_milieux__lutter_contre_les_nuisances_et_apaiser_l’espace_public.pdf
travail réalisé donnera lieu à la rédaction de documents d’informations, pour permettre aux bailleurs sociaux, aux gestionnaires de maisons de retraite et aux gestionnaires d’établissements de santé de s’inspirer [...] charte « Chantiers Propres » avec les acteurs et les partenaires de la Ville (tels que les bailleurs sociaux, etc.) et la faire appliquer. Cf. lien avec Fiche Action 4 « Réduire les consommations de biens et
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:23%
16_Identifier_et_mettre_en_place_des_solutions_pour_mieux_anticiper_et_surmonter_les_crises_à_venir.pdf
matière de ressources alimentaire, énergétique, en eau, les risques sanitaires, environnementaux, sociaux, les conséquences en matière d’infrastructures (résistance des matériaux, mobilité), et la capacité [...] D’autres stress chroniques et chocs, d’origine énergétique, géopolitique, économique, industrielle ou sociale, peuvent survenir à tout instant. La résilience vise à anticiper et atténuer ces chocs, à s’y adapter
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: