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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
Modification n° 2 : 27/09/2025 Préambule Effet induit de l’attractivité du littoral et de son cadre de vie, le territoire de la Communauté Pays Basque est depuis plusieurs années concerné par une forte [...] 27/09/2025 2 L’étude actualisée relative à cette dynamique sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de l’élaboration du présent règlement approuvé le 05 mars 2022 et modifié une première fois le 09 [...] dans les conditions de l'article L. 632-1 du code de la construction et de l’habitation ou dans le cadre d'un bail mobilité conclu dans les conditions prévues au titre Ier ter de la loi n° 89-462 du 6 juillet
28/10/2025 18:49
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
Modification n° 2 : 27/09/2025 Préambule Effet induit de l’attractivité du littoral et de son cadre de vie, le territoire de la Communauté Pays Basque est depuis plusieurs années concerné par une forte [...] 27/09/2025 2 L’étude actualisée relative à cette dynamique sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de l’élaboration du présent règlement approuvé le 05 mars 2022 et modifié une première fois le 09 [...] dans les conditions de l'article L. 632-1 du code de la construction et de l’habitation ou dans le cadre d'un bail mobilité conclu dans les conditions prévues au titre Ier ter de la loi n° 89-462 du 6 juillet
28/10/2025 18:49
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24_Renforcer_la_participation_et_le_pouvoir_d’agir_des_citoyens_dans_l’évolution_de_la_ville.pdf
participation citoyenne utilisés et les adapter aux objectifs recherchés. Pilotage Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires [...] lien avec l’avenir de la ville sur lesquelles le débat pourrait être ouvert : évolution des modes de vie, place des enfants dans l’espace public, vieillissement de la population, l’eau dans la ville, etc
29/02/2024 15:29
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Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf
vous avez besoin d’aide pour remplir ce document, consultez la notice. Cadre réservé à l’administration (ne rien remplir dans ce cadre) No de dossier : Date de réception du dossier : Suite donnée à la demande [...] complets les renseignements fournis dans le cadre de cette demande ; • m’engage à déclarer toute évolution de situation. Fait à : Le : Signature : Dans le cadre de la loi pour un État au service d’une société [...] préserver leur autonomie. L’APA est destinée aux personnes ayant besoin d’aide dans les activités de la vie quotidienne ou dont l’état nécessite une surveillance régulière. Dans le formulaire (page 7, partie
17/03/2025 12:01
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1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
performance élevé dit « BBC rénovation », soit pour Bayonne 1 050 logements par an. PILOTE DE L’ACTION Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions PARTENAIRES INTERNES Services concernés PARTENAIRES [...] sur l’espace public. Un Schéma Directeur d’Aménagement Lumière (SDAL) sera élaboré pour donner un cadre général pour l’éclairement urbain, sportif et architectural dans lequel devront s’inscrire les futurs
27/02/2024 16:27
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26_Développer_un_système_alimentaire_local_de_qualité.pdf
DURABLE Une ville engagée pour accompagner les transitions sociétales116 Pilotage Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires [...] Seniors, jours de marché…). Lien avec la Fiche Action 25 Accompagner les changements de modes de vie et de consommation. 2 — accompagner le changement des habitudes alimentaires vers un « mieux manger [...] habitudes alimentaires. Une ville engagée pour accompagner les transitions sociétales 119 • Dans le cadre de la restauration scolaire Le rôle de la restauration scolaire comme levier pour fonder une tran
29/02/2024 15:29
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9_Utiliser_le_stationnement_comme_levier_de_changement_de_pratiques_et_de_partage_de_l’espace_urbain.pdf
sobre pour réussir la transition énergétique44 Pilotage éléments DE CONTExTE Pilote de l’action Direction du Stationnement Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Syndicat des Mobilités [...] améliorer la qualité de l’air. Mais il s’agit ici également d’un enjeu pour améliorer la qualité de vie des citadins grâce à la diminution de la pollution sonore et à un espace public élargi pour les piétons
29/02/2024 15:28
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RENCONTRES_31_octobre_novembre_decembre_2025.pdf
guidée avec l’association Mémoire Vivante, dans le cadre de la valorisation de l’opération de collectage du patrimoine gascon. 2 octobre 2025 ~ 18h Vie et mémoire du Bas-Adour : l’eau Extrait du Linguæ [...] Dans ce cadre, le Muséum présente une exposition offrant une immersion au sein des différents biotopes de la commune à travers quatre grands thèmes : la ville, la forêt, la prairie humide et la vie nocturne [...] Rencontres : communication.culture@bayonne.fr En savoir + : Direction de la Culture et du Patrimoine / 05 59 46 63 37 Toutes les adresses Vi ll e de B ay on ne • Di r.e ct io n de la c om m un ic at io
07/10/2025 19:46
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3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf
renouvelables dans la consommation municipale d’énergie d’ici à 2030. Pilotage Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires [...] d’EnR • Quantité d’énergie produite (MWh) par type d’EnR • Quantité d’énergie récupérée (MWh) dans le cadre d’une boucle d’énergie
27/02/2024 16:27
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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
…………………………… Joindre les photos avec plan large et plan resserré Type de dispositif envisagé : Directement en pleine terre En pleine terre suite à un décroûtage du revêtement minéral Dans un bac de culture [...] connaissance des principes fixés dans la présente charte et m’engage à les respecter strictement dans le cadre de l’obtention de mon permis de végétaliser. Fait à Bayonne (en double exemplaire), le Signature :
09/06/2022 18:08
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