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Résultats 1411 à 1420 sur 1428 au total
- AnnuairesPertinence:73%
UNE BOUTEILLE A LA NIVE
Café - Bar - Restaurant
10/09/2020 19:35
- AnnuairesPertinence:73%
A LA CANTINE
Café - Bar - Restaurant
10/09/2020 19:35
- AnnuairesPertinence:73%
RENT A CAR
Services
10/09/2020 19:35
- AnnuairesPertinence:73%
UNE BOUTEILLE A LA NIVE
Café - Bar - Restaurant
10/09/2020 19:35
- AnnuairesPertinence:73%
FRIP'A'BRAC
Mode et accessoires
10/09/2020 19:35
- AnnuairesPertinence:73%
LA TASSE A MOUSTACHE-PUYODEBAT
Commerces alimentaires
10/09/2020 19:35
- AnnuairesPertinence:73%
MECHE A MECHE
Beauté santé bien-être
10/09/2020 19:35
- AnnuairesPertinence:25%
Quai de Lesseps
Boîtes à livres
10/09/2020 19:35
- AnnuairesPertinence:73%
Marché à la brocante
Marchés et marchés spécifiques
10/09/2020 19:35
- FichiersPertinence:29%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
indispensable à la préservation, la pérennité et au développement de ce mouvement associatif. En dépit d’un contexte fortement marqué par la contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement [...] financier volontaire versé à une personne physique ou morale, dans un objectif d’intérêt général et local. En référence à l’article 59 de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et [...] le tiers demandeur doit être à l’initiative du projet ou de l’action et la Ville ne peut en exiger de contrepartie. Une subvention ne peut être attribuée à un tiers qui n’en a pas fait expressément la demande
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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