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Programme_BAYONNE-ASSO-2025-2026.pdf
sous- crire une assurance particulière ? L’association que je préside souhaite organiser un grand concert, dois-je en informer notre assurance et prendre une garantie organisateur de spectacle ? Si un spectateur [...] Les iNRAtABLes poUR UN évèNeMeNt AUx petits oigNoNs _ Organiser un événement, qu’il s’agisse d’un concert, d’un vide-grenier ou de festivités, n’est jamais anodin. Quelles sont les obligations de l’organisateur
03/11/2025 16:15
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Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
nt, en fonction d’une évaluation sociale de la situation de la famille. Cet examen se fait en concertation très étroite avec les services de la Maison de la Solidarité Départementale de Bayonne (MSD), [...] des compétences et ce dans le respect des choix de la personne ; • le suivi de la situation en concertation et en coordination avec l’entourage et les partenaires locaux. Le CLIC réalise également des actions [...] professionnelle… > La participation des usagers Ainsi, le CCAS met en œuvre les instruments de concertation et de mesure de satisfaction, en particulier ceux prévus par la loi du 2 janvier 2002, comme les
10/08/2020 19:10
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
d’épidémie ; d’administration des soins et de protection de l’enfance. Les protocoles sont établis en concertation avec la direction de la crèche, le Service petite enfance et la Direction de l’Enfance, de la [...] présentant une vulnérabilité (sociale, familiale, médicale, économique) sont étudiées en Instance de Concertation en présence du médecin référent de la PMI, des animatrices du relais petite enfance, de la Co [...] n se fera selon l’ordre de classement sur la liste. La mention de leur passage en instance de concertation est portée à la connaissance des directrices de crèche, et une vigilance est exercée dans leur
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
d’épidémie ; d’administration des soins et de protection de l’enfance. Les protocoles sont établis en concertation avec la direction de la crèche, le Service petite enfance et la Direction de l’Enfance, de la [...] présentant une vulnérabilité (sociale, familiale, médicale, économique) sont étudiées en Instance de Concertation en présence du médecin référent de la PMI, des animatrices du relais petite enfance, de la Co [...] n se fera selon l’ordre de classement sur la liste. La mention de leur passage en instance de concertation est portée à la connaissance des directrices de crèche, et une vigilance est exercée dans leur
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
d’épidémie ; d’administration des soins et de protection de l’enfance. Les protocoles sont établis en concertation avec la direction de la crèche, le Service petite enfance et la Direction de l’Enfance, de la [...] présentant une vulnérabilité (sociale, familiale, médicale, économique) sont étudiées en Instance de Concertation en présence du médecin référent de la PMI, des animatrices du relais petite enfance, de la Co [...] n se fera selon l’ordre de classement sur la liste. La mention de leur passage en instance de concertation est portée à la connaissance des directrices de crèche, et une vigilance est exercée dans leur
03/10/2025 13:36
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
fonction de l’objet à financer et du montant sollicité, l’instruction peut nécessiter une phase de concertation avec l’association. La commission précitée n’a pas de compétence pour émettre un avis sur ce type
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
fonction de l’objet à financer et du montant sollicité, l’instruction peut nécessiter une phase de concertation avec l’association. La commission précitée n’a pas de compétence pour émettre un avis sur ce type
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
fonction de l’objet à financer et du montant sollicité, l’instruction peut nécessiter une phase de concertation avec l’association. La commission précitée n’a pas de compétence pour émettre un avis sur ce type
03/10/2019 18:42
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FOCUS_LE_CENTRE_ANCIEN_DE_BAYONNE_SITE_PATRIMONIAL_REMARQUABLE.pdf
aménagement relève de l’autorité municipale ou communautaire. Il accorde une place crois- sante à la concertation citoyenne. LA BOUTIQUE DU PATRIMOINE ET DE L’HABITAT En 1996, la Ville ouvre un espace dédié au
05/09/2025 18:28
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Journées_nationales_de_l_architecture_2025_Bayonne.pdf
l’infini… Visite guidée Conférence Projection En famille Atelier Exposition Application Publication Concert Retrouvez en un clin d’œil la catégorie souhaitée dans les thématiques proposées : 4 1. Casemates
15/09/2025 16:18
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