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autorisations_urbanisme_bayonne.pdf
pédagogique qui n’a aucune valeur réglementaire au titre du PLU. Panneaux photovoltaïques sur toit Cheminée Fenêtres de toit (type Velux) Façades, isolation extérieure, ravalement, bardage Bloc pompe à chaleur [...] couvertes < 5 m2 : sauf secteur ABF* de 5 m2 à 40 m2 > 40 m2 Arbres dans secteur ABF* Portail, portillon Cabane, pool house, abris de jardin, appentis < 5 m2 de 5 m2 à 20 m2 > 20 m2 Clôture Carport, garage [...] , de l’urbanisme et de l’habitat. Les instructeurs de la direction, l’architecte- conseil ou l’élu à l’urbanisme, Alain Lacassagne, peuvent vous accompagner dès le début de votre projet en prenant rendez-
05/12/2025 17:31
Type de fichier: application/pdf
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bayonne-plan-annuel-2022.docx
l'accessibilité des sites et application de la commune de Ville de Bayonne a été publié le : 01/12/2022 et est disponible à la consultation à cette adresse : https://www.bayonne.fr/fileadmin/medias/Accessibil [...] référence en matière d’accessibilité numérique. Il rend obligatoire à tout service de communication publique en ligne d’être accessible à tous. [bookmark: _Toc115783361]Le Schéma pluriannuel d’accessibilité [...] sont connues ainsi que leur état d'avancement et de réalisation. [bookmark: _Toc115783363]Mise à jour Mise à jour Date 001 01/11/2023 Ce document est publié sous la responsabilité des référents accessibilité
09/11/2023 10:48
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bayonne-plan-annuel-2023.docx
l'accessibilité des sites et application de la commune de Ville de Bayonne a été publié le : 01/12/2022 et est disponible à la consultation à cette adresse : https://www.bayonne.fr/fileadmin/medias/Accessibil [...] contributeurs Formation et accompagnement à la rédaction de documents accessibles 2023 A faire Conformité Réalisation Prise en compte de l’obligation d’affichage 2023 A faire Conformité Réalisation Publication [...] référence en matière d’accessibilité numérique. Il rend obligatoire à tout service de communication publique en ligne d’être accessible à tous. [bookmark: _Toc115783361]Le Schéma pluriannuel d’accessibilité
09/11/2023 10:48
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bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx
d’accessibilité numérique. Il rend obligatoire à tout service de communication publique en ligne d’être accessible à tous. Le Décret du 24 juillet 2019 relatif à l’accessibilité aux personnes handicapées des [...] il s’apparente à une démarche d’agenda d’accessibilité programmée. La structure porteuse du schéma s’engage ainsi à mettre en conformité l’ensemble des supports numériques dont elle a la responsabilité [...] 1 : produire un état des lieux L’état des lieux consiste à recenser et à qualifier les différents supports numériques dont la Ville de Bayonne a la responsabilité. Le recensement se déroule en deux temps
09/11/2023 10:48
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carte_finale_PSMV_03_06_2016.pdf
... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... .M A RS 2 01 6 Q U A I G A L U P E R I E Q U A I D E S C O R S A I R E S J A C Q U E S L A F F I T T E [...] S EC 19 EC 19 A rr êt és p ré fe ct or au x de s 24 a vr il 20 07 e t 4 m ai 2 00 7 M od i é pa r a rr êt é pr éf ec to ra l d u 23 o ct ob re 2 01 3 M is à jo ur le 2 2 ja nv ie r 2 01 4 M od i ca tio [...] tio n n° 2 ap pr ou vé e pa r a rr êt é pr éf ec to ra l d u 3 ju in 2 01 6 1 : 12 50 EC 19 PL A N M O D IF IE E N .. ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ...
24/07/2019 18:02
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance [...] directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance [...] directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade : parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance [...] directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance [...] directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade : parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
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cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
sont à renseigner obligatoirement quelque soit le dispositif. Les points 3, 4 et 5 sont à renseigner pour les dispositifs muraux et scellés au sol ou installés directement sur le sol Le point 6 est à renseigner [...] supportant de la publicité Le point 7 est à renseigner pour les dispositifs de petit format intégrés à des devantures commerciales (micro-affichage) Le point 8 est à renseigner pour le remplacement ou la [...] préenseigne Livre V - Titre VIII - Chapitre 1er -, art. L. 581-6 et R. 581-6 à R. 581-8 du code de l’Environnement Cadre réservé à l’administration Date de réception Numéro de déclaration __ __ / __ __ / __
28/04/2025 19:13
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cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf
______ IV - Demande antérieure à la même adresse Y a-t-il eu à votre connaissance une demande antérieure à la même adresse : Oui Non Ne sait pas Si oui, cette demande a-t-elle été : Acceptée Refusée Est [...] droit de retirer votre consentement à tout moment, du droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition, du droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité des données, droit de [...] rapport à ces mesures antérieures. V– Signature de la demande L’article 42 de la loi susmentionnée a prévu que seules des personnes morales dont la liste est fixée par décret sont habilitées à solliciter
28/05/2021 16:14
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guide_domiciliation.pdf
lundi au vendredi : 8h30 à 12h & de 13h30 à 17h Tél. : 05 59 50 67 50 Fax : 05 59 55 38 59 ccas@bayonne.fr VOTRE ENTRETIEN AURA LIEU Le …………………….……………. à …………. h …………. DOCUMENTS À FOURNIR identité, logement [...] s ou associatives, liens familiaux sur Bayonne. BUS : Lignes Chronoplus A1 : Arrêt Béarn A2 : Arrêt Camus La domiciliation est à la fois un droit et une procédure. Elle permet aux personnes sans domicile [...] devez vous présenter régulièrement à l’accueil du CCAS afin de retirer votre courrier muni d’une pièce d’identité : > DU LUNDI AU VENDREDI DE 8H30 À 12H & DE 13H30 À 17H LE COURRIER La demande de reno
10/08/2020 18:37
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