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- FichiersPertinence:5%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
ques : Conformément aux dispositions de la Loi du 27.9.1941 et du décret 86-192 du 5.2.1986, le Service des antiquités sera prévenu de tous travaux d'affouillement, de démolition, de restauration, de [...] ville dont les fonctions prédominantes et utilisations admises sont l'équipement, l'habitat, les services, le commerce et les activités non nuisantes. ARTICLE USS 1 TYPES D'OCCUPATION OU D'UTILISATION DES [...] sera raccordée au réseau public de distribution d'eau potable conformément aux dispositions du service compétent, agrées par l’architecte des bâtiments de France. USS 4-1-2 Les colonnes montantes seront
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:10%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet [...] de très nombreux bénévoles, en situation de donner leur temps et d’apporter leurs compétences au service de l’intérêt général et du bien-vivre ensemble. Engagée à leur côté, la Ville de Bayonne a développé [...] (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect des obligations réglementaires ; - préciser les modalités
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet [...] de très nombreux bénévoles, en situation de donner leur temps et d’apporter leurs compétences au service de l’intérêt général et du bien-vivre ensemble. Engagée à leur côté, la Ville de Bayonne a développé [...] (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect des obligations réglementaires ; - préciser les modalités
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet [...] de très nombreux bénévoles, en situation de donner leur temps et d’apporter leurs compétences au service de l’intérêt général et du bien-vivre ensemble. Engagée à leur côté, la Ville de Bayonne a développé [...] (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect des obligations réglementaires ; - préciser les modalités
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Rapport_activité_synthétique_CCAS_2020.pdf
élaboration du plan de continuité d’activité des services mis en œuvre par la cellule de crise interne PCA Redéploiement du personnel solidarité entre services du CCAS et renfort à : - l'EHPAD - l'épicerie [...] 1er confinement : 16 réservistes mobilisés, 23 bénéficiaires, 82 interventions la continuité du service de remise du courrier aux personnes domiciliées a été assurée tous les jours de l’année Courrier [...] délivrées pour la tarification écosolidaire de l’eau, soit 1.020 € 406bénéficiaires accompagnés par le service RSA avec 207 contrats d’engagement réciproque PCB labellisation Point Conseil Budget obtenue par
07/10/2021 16:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - AnnuairesPertinence:33%
ROUGE GRENADE
Services
26/09/2021 07:00
- AnnuairesPertinence:33%
ROC ECLERC
Services
11/12/2024 06:04
- AnnuairesPertinence:33%
RETIF
Services
11/11/2020 16:01
- AnnuairesPertinence:33%
RENT A CAR
Services
10/09/2020 19:35
- FichiersPertinence:2%
RENCONTRES_NUMERO_32_JANVIER_FEVRIER_MARS_2026.pdf
mars au 4 avril 2026 En savoir + : Service inclusion, égalité et santé pour tous / 05 59 46 61 96 Gratuité pour toutes les manifestations. « L’énergie collective au service de la solidarité » Semaine de la
29/12/2025 17:31
Type de fichier: application/pdf
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