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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
l’association Locaux de l’association (ou de l’antenne associative) mis à disposition à titre gratuit…oui non Si oui, est-ce un local mis à disposition par la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre [...] nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir. Indiquez à la rubrique [...] nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir. Indiquez à la rubrique
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
l’association Locaux de l’association (ou de l’antenne associative) mis à disposition à titre gratuit…oui non Si oui, est-ce un local mis à disposition par la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre [...] nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir. Indiquez à la rubrique [...] nature Mise à disposition gratuite des biens et prestation Dons en nature Personnels bénévoles Total des CHARGES Total des PRODUITS Seules les rubriques vous concernant sont à remplir. Indiquez à la rubrique
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:30%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
avec les tiers, l'association s'engage à ne pas provoquer à la haine ou à la violence envers quiconque et à ne pas cautionner de tels agissements. Elle s'engage à rejeter toutes formes de racisme et d' [...] ni inciter à aucune action manifestement contraire à la loi, violente ou susceptible d'entraîner des troubles graves à l'ordre public. L'association ou la fondation bénéficiaire s'engage à ne pas se prévaloir [...] la fondation s'engage à n'entreprendre, ne soutenir, ni cautionner aucune action de nature à porter atteinte à la sauvegarde de la dignité de la personne humaine. Elle s'engage à respecter les lois et
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:30%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
avec les tiers, l'association s'engage à ne pas provoquer à la haine ou à la violence envers quiconque et à ne pas cautionner de tels agissements. Elle s'engage à rejeter toutes formes de racisme et d' [...] ni inciter à aucune action manifestement contraire à la loi, violente ou susceptible d'entraîner des troubles graves à l'ordre public. L'association ou la fondation bénéficiaire s'engage à ne pas se prévaloir [...] la fondation s'engage à n'entreprendre, ne soutenir, ni cautionner aucune action de nature à porter atteinte à la sauvegarde de la dignité de la personne humaine. Elle s'engage à respecter les lois et
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:30%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
avec les tiers, l'association s'engage à ne pas provoquer à la haine ou à la violence envers quiconque et à ne pas cautionner de tels agissements. Elle s'engage à rejeter toutes formes de racisme et d' [...] ni inciter à aucune action manifestement contraire à la loi, violente ou susceptible d'entraîner des troubles graves à l'ordre public. L'association ou la fondation bénéficiaire s'engage à ne pas se prévaloir [...] la fondation s'engage à n'entreprendre, ne soutenir, ni cautionner aucune action de nature à porter atteinte à la sauvegarde de la dignité de la personne humaine. Elle s'engage à respecter les lois et
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:73%
2025-2026_formulaire_demande_dérogation_Non_Bayonnais_à_Bayonne.pdf
dérogation accordée par le Maire de la commune de résidence ne garantit pas à l’enfant une place dans l’école souhaitée. ENFANT(S) A INSCRIRE REPRESENTANT LEGAL N°1 - □ Père □ Mère □ Autre Nom : _________ [...] inscrit(s) à l’école _____________________________ pour l’année concernée. Raisons médicales (avis de la commission de l’Education Spéciale) Inscription en CHA uniquement pour les enfants domiciliés à Anglet [...] ne.fr MOTIF DE LA DEMANDE CADRE RESERVE A LA MAIRIE DE RESIDENCE Toute demande de dérogation accordée par le Maire de la commune de résidence ne garantit pas à l’enfant une place dans l’école souhaitée
10/01/2025 11:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:21%
2025-2026_derogation_de_secteur.pdf
___________ Adresse : ____________________________________ Tél. : ________________________ ENFANTS A INSCRIRE REPRESENTANT LEGAL N°1 - Père Mère Autre Nom : _________________________________ Prénom : [...] ________ Adresse : __________________________________ Tél. : _______________________ JUSTIFICATIFS A FOURNIR mailto:gestionadministrative.education@bayonne.fr ----------------------------------------- [...] __________ certifie sur l’honneur l’exactitude des renseignements figurant sur cette demande. Fait à __________________, le _________________ Signature : VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109
10/01/2025 11:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:21%
2024-2025_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf
Fax : 05 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr JUSTIFICATIFS A FOURNIR MOTIF DE LA DEMANDE Cadre réservé à la Mairie de Bayonne Date de dépôt : _________________ DECISION DE LA COMMISSION [...] la photocopie du livret de famille et d’un justificatif de domicile (de moins de 3 mois) ENFANT(S) A INSCRIRE REPRESENTANT LEGAL N°1 - Père Mère Autre Nom : _________________________________ Prénom : [...] ___________certifie sur l’honneur l’exactitude des renseignements figurant sur cette demande. Fait à _________________ , le ________________ Signature : VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109
29/01/2024 18:34
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - ActualitésPertinence:73%
200 collégiens réalisent un Body Tap à l'effigie des JO
Culture
11/07/2024 17:40
- FichiersPertinence:29%
1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
l’ensemble des parcs de logements et bâtiments tertiaires à horizon 2050. Cet objectif est lissé sur la période de 2020 à 2050. L’effort à fournir correspond à un rythme de rénovation des bâtiments de 3,33%/an [...] stratégiques Réduire de 16% la consommation d’énergie finale d’ici à 2030 par rapport à la situation de référence (2019) et de 50% d’ici à 2050. Pour 2030, l’objectif de réduction des consommations énergétiques [...] de Gaz à Effet de Serre (GES) d’ici 2030 par rapport à la situation de référence (2019) et de 56% d’ici 2050, avec un objectif de réduction des émissions de GES d’origine énergétique de 25% d’ici à 2030
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
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