cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance [...] directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance [...] directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade : parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance

28/04/2025 19:13

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directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance [...] directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance [...] directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade : parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance

28/04/2025 19:13

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cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf

sont à renseigner obligatoirement quelque soit le dispositif. Les points 3, 4 et 5 sont à renseigner pour les dispositifs muraux et scellés au sol ou installés directement sur le sol Le point 6 est à renseigner [...] supportant de la publicité Le point 7 est à renseigner pour les dispositifs de petit format intégrés à des devantures commerciales (micro-affichage) Le point 8 est à renseigner pour le remplacement ou la [...] préenseigne Livre V - Titre VIII - Chapitre 1er -, art. L. 581-6 et R. 581-6 à R. 581-8 du code de l’Environnement Cadre réservé à l’administration Date de réception Numéro de déclaration __ __ / __ __ / __

28/04/2025 19:13

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cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf

______ IV - Demande antérieure à la même adresse Y a-t-il eu à votre connaissance une demande antérieure à la même adresse : Oui Non Ne sait pas Si oui, cette demande a-t-elle été : Acceptée Refusée Est [...] droit de retirer votre consentement à tout moment, du droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition, du droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité des données, droit de [...] rapport à ces mesures antérieures. V– Signature de la demande L’article 42 de la loi susmentionnée a prévu que seules des personnes morales dont la liste est fixée par décret sont habilitées à solliciter

28/05/2021 16:14

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guide_domiciliation.pdf

lundi au vendredi : 8h30 à 12h & de 13h30 à 17h Tél. : 05 59 50 67 50 Fax : 05 59 55 38 59 ccas@bayonne.fr VOTRE ENTRETIEN AURA LIEU Le …………………….……………. à …………. h …………. DOCUMENTS À FOURNIR identité, logement [...] s ou associatives, liens familiaux sur Bayonne. BUS : Lignes Chronoplus A1 : Arrêt Béarn A2 : Arrêt Camus La domiciliation est à la fois un droit et une procédure. Elle permet aux personnes sans domicile [...] devez vous présenter régulièrement à l’accueil du CCAS afin de retirer votre courrier muni d’une pièce d’identité : > DU LUNDI AU VENDREDI DE 8H30 À 12H & DE 13H30 À 17H LE COURRIER La demande de reno

10/08/2020 18:37

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la nuit au muséum

lumières seront éteintes pour vous laisser la possibilité de redécouvrir à votre rythme les spécimens présents dans les collections. Pensez à vous équiper d'une lampe torche ou de votre téléphone portable. sur [...] ayonne.fr Pensez à réserver le plus tôt possible. Les animations ont lieu avec un minimum de 4 enfants. Lorsque ce minimum n'est pas atteint, les animations sont annulées 24 heures à l'avance. Le Muséum [...] situé sur la Plaine d'Ansot. L'accès se fait depuis le parking de la Floride, puis par le pont Blanc, à pied ou en mobilité douce. Atelier Nature

02/07/2025 13:53

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eu nec nunc. In mollis dapibus rutrum. Fusce condimentum faucibus lacus, a laoreet mauris vehicula at. Aenean pellentesque, augue a dictum aliquam, neque elit fermentum nibh, sit amet luctus velit mi nec [...] egestas placerat. Aenean eleifend ullamcorper pulvinar. Cras et lacus tellus, sed convallis mi. Duis a diam at lorem sodales consectetur et eget urna. Maecenas pulvinar justo tincidunt ipsum pharetra id [...] scelerisque. Vivamus mattis, augue vel feugiat pulvinar, est sapien facilisis urna, ac volutpat lacus purus a sapien. Aliquam quis sapien turpis, in fermentum nibh. Nam risus lorem, faucibus at venenatis vitae

02/10/2018 11:23

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02/10/2018 11:23

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« Que les Fêtes pétillent ! »

la commission déborde d'énergie, et participe à la mise en place de plusieurs événements dont le tremplin jeune. Un soir de réunion, en 2015, elle souffle à l'un des membres qu'elle aimerait relancer le [...] A l'évocation des Fêtes de Bayonne, Sylvie Mainhaguiet arbore un large sourire. « Depuis 1994, je n'ai pas loupé une édition » , affirme la jeune quadragénaire. Très rapidement, la festayre, avec son groupe

04/08/2022 11:00

À chacun son composteur

Le composteur individuel est adapté aux personnes ayant un jardin. Il est gratuitement mis à disposition, accompagné d'un bio-seau et d'un guide du compostage. Le lombricomposteur est destiné aux habitants [...] habitants d'appartements ne disposant pas d'espace vert. Il est également remis gratuitement aux intéressés à l'issue d'une formation d'une heure. Le composteur collectif s'installe en pieds d'immeuble ou dans

03/09/2024 17:25