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PARCOURS_Fiers_à_Cheval_21122025_-_NOËL_À_BAYONNE__2025.pdf

PARCOURS – DIMANCHE 21 DÉCEMBRE 2025 « FIERS À CHEVAL » par la Compagnie QUIDAMS Départ : 18h Durée : environ 1h avec spectacle final fixe Départ : Place Jacques-Portes -> rue Orbe -> Place des 5 Cantons

01/12/2025 15:39

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

studios meublés, à l’usage exclusif du locataire, offerts à la location à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile et qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine [...] concours à la commission de l'infraction prévue à l'article L. 651-2, contre rémunération ou à titre gratuit, par une activité d'entremise ou de négociation ou par la mise à disposition de services, à l'exception [...] réclamation à la CNIL. Dossier à envoyer à : Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 14 ANNEXE 1bis : LISTE DES PIECES A FOURNIR Note

28/10/2025 18:49

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