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Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
l’ancêtre du CCAS a géré tour à tour divers services, preuve que cet établissement charitable a suivi l’évolution sociale de la communauté bayonnaise, sur 3 activités majeures, à savoir donner à manger, soigner [...] partenariat, au cœur de l’action du CCAS Pour mener à bien ses missions, le CCAS de Bayonne a su tisser des partenariats, indispensables à un travail en réseau et à une action efficace, coordonnée et concertée [...] cherche à développer ses partenariats, à systématiser leur formalisation, lorsque cela est possible, par une convention par exemple. Une actualisation à échéance des conventions de partenariat est à systématiser
10/08/2020 19:10
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cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf
______ IV - Demande antérieure à la même adresse Y a-t-il eu à votre connaissance une demande antérieure à la même adresse : Oui Non Ne sait pas Si oui, cette demande a-t-elle été : Acceptée Refusée Est [...] droit de retirer votre consentement à tout moment, du droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition, du droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité des données, droit de [...] rapport à ces mesures antérieures. V– Signature de la demande L’article 42 de la loi susmentionnée a prévu que seules des personnes morales dont la liste est fixée par décret sont habilitées à solliciter
28/05/2021 16:14
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17__Améliorer_les_fonctionnalités_écologiques_de_l’ensemble_des_milieux.pdf
biodiversité à préserver, restaurer, connecter, développer, et dont il faut valoriser le rôle indispensable auprès des acteurs locaux et des habitants. à travers cette action, la Ville s’engage à : 1 — Définir [...] végétaliser, ou encore l’installation des ruchers à Balichon et Caradoc, la création du verger des remparts, etc. Il s’agit à présent de les renforcer à travers : • La réalisation d’un état des lieux/diagnostic [...] gestes » à destination des habitants présents et futurs (à fournir au moment de la délivrance du permis de construire par exemple). • La sensibilisation des particuliers et des partenaires à la biodiversité
29/02/2024 15:29
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Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
plateau piétonnier à partir de 6h00 lorsque les bornes sont en accès libre de 6h00 à 9h30. Ils bénéficient d’un temps d’accès supplémentaire au plateau piétonnier, de 9h30 à 10h30 et de 19h15 à 22h00 du lundi [...] Municipale de Bayonne est situé à l’angle des allées Paulmy / rue Vauban. Téléphone : 05 59 59 75 52. Horaires d’ouverture au public : du lundi au vendredi : 8h15 à 12h - 14h15 à 17h15. 6. Durée de validité [...] de 24 mois. A retenir (règles et sécurité) : - Le stationnement de tous les véhicules à moteur est interdit en permanence sur le plateau piétonnier, sauf pendant ses horaires d’ouverture à la circulation
29/07/2019 10:58
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26_Développer_un_système_alimentaire_local_de_qualité.pdf
part de produits locaux dans les produits bio ou de qualité à 60% d’ici à 2026 et à 75% d’ici à 2030 dans la restauration scolaire. Passer à 2 repas végétariens hebdomadaires dans la restauration scolaire [...] favorables à la santé et à la pratique de l’activité physique et sportive. à travers son PAT, la CAPB entend accompagner les agriculteurs dans leur démarche de transition, par exemple avec des appels à projets [...] fourche à la fourchette, des producteurs aux consommateurs et de la capacité à produire (y compris en autoproduction) et rééquilibrer les productions pour améliorer la capacité du territoire à nourrir
29/02/2024 15:29
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FOCUS_LE_CENTRE_ANCIEN_DE_BAYONNE_SITE_PATRIMONIAL_REMARQUABLE.pdf
pas de réponse suffisante à la question de l’habitabilité des immeubles, la Ville de Bayonne a demandé à l’État de re- prendre les études. Un nouveau plan a donc été entrepris à partir de 1991 par l’architecte [...] place à des baies à linteau plat puis cintré, équipées d’un châssis dormant en bois recoupé par des croisillons à profils ronds. Sur les immeubles en bois, les croix de Saint- André disparaissent. À l’intérieur [...] Bâtir ici n’a pu se faire sans une technique appropriée à la nature du sous-sol : la construction sur pieux de bois. Les fouilles pratiquées à l’occasion du chantier du musée Bonnat-Helleu ont mis à jour des
05/09/2025 18:28
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
indispensable à la préservation, la pérennité et au développement de ce mouvement associatif. En dépit d’un contexte fortement marqué par la contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement [...] financier volontaire versé à une personne physique ou morale, dans un objectif d’intérêt général et local. En référence à l’article 59 de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et [...] le tiers demandeur doit être à l’initiative du projet ou de l’action et la Ville ne peut en exiger de contrepartie. Une subvention ne peut être attribuée à un tiers qui n’en a pas fait expressément la demande
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
indispensable à la préservation, la pérennité et au développement de ce mouvement associatif. En dépit d’un contexte fortement marqué par la contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement [...] financier volontaire versé à une personne physique ou morale, dans un objectif d’intérêt général et local. En référence à l’article 59 de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et [...] le tiers demandeur doit être à l’initiative du projet ou de l’action et la Ville ne peut en exiger de contrepartie. Une subvention ne peut être attribuée à un tiers qui n’en a pas fait expressément la demande
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
indispensable à la préservation, la pérennité et au développement de ce mouvement associatif. En dépit d’un contexte fortement marqué par la contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement [...] financier volontaire versé à une personne physique ou morale, dans un objectif d’intérêt général et local. En référence à l’article 59 de la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et [...] le tiers demandeur doit être à l’initiative du projet ou de l’action et la Ville ne peut en exiger de contrepartie. Une subvention ne peut être attribuée à un tiers qui n’en a pas fait expressément la demande
03/10/2019 18:42
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Programme_dimanches_en_musique_2025_2026.pdf
Billetterie : Office de tourisme 05 59 46 09 00 bayonne.fr L A V I L L E D E B A Y O N N E P R É S E N T E
25/08/2025 13:54
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