Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 1211 à 1220 sur 1296 au total
- TémoignagesPertinence:2%
Joaldunak, une panoplie d'hommes sauvages
Culture
17/02/2022 20:05
- TémoignagesPertinence:1%
Louise Sudre, gymnaste de haut vol
Sport
03/02/2025 15:57
- TémoignagesPertinence:1%
Le chant comme une fête
02/06/2025 17:43
- TémoignagesPertinence:1%
"Le rugby rythme mon quotidien"
Sport
27/03/2023 19:51
- TémoignagesPertinence:1%
Judokas de mère en fils
20/11/2023 13:14
- FichiersPertinence:73%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
studios meublés, à l’usage exclusif du locataire, offerts à la location à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile et qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine [...] concours à la commission de l'infraction prévue à l'article L. 651-2, contre rémunération ou à titre gratuit, par une activité d'entremise ou de négociation ou par la mise à disposition de services, à l'exception [...] réclamation à la CNIL. Dossier à envoyer à : Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 14 ANNEXE 1bis : LISTE DES PIECES A FOURNIR Note
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:73%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
studios meublés, à l’usage exclusif du locataire, offerts à la location à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile et qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine [...] concours à la commission de l'infraction prévue à l'article L. 651-2, contre rémunération ou à titre gratuit, par une activité d'entremise ou de négociation ou par la mise à disposition de services, à l'exception [...] réclamation à la CNIL. Dossier à envoyer à : Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 14 ANNEXE 1bis : LISTE DES PIECES A FOURNIR Note
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:73%
Membres_CQ_à_l_ouest_de_la_Nive.pdf
HUMARA VANESSA A l'ouest de la Nive Grand Bayonne Monsieur CLAIRAC MICHAEL A l'ouest de la Nive Grand Bayonne Monsieur LOUBERE JEAN-FRANCOIS A l'ouest de la Nive Marracq Madame NICERON CECILE A l'ouest de [...] LARCEBEAU NADEGE A l'ouest de la Nive Marracq Monsieur CHAMONTIN YANNICK A l'ouest de la Nive Marracq Monsieur AGUERRE FLORIAN A l'ouest de la Nive Polo Beyris-Saint Amand Madame BELLEE STEPHANIE A l'ouest de [...] DAGES JEAN A l'ouest de la Nive Grand Bayonne Madame MEGAHED LINA A l'ouest de la Nive Grand Bayonne Madame GUILLETON PATRICIA A l'ouest de la Nive Grand Bayonne Monsieur MAISONNAVE GEOFFREY A l'ouest de
04/12/2023 17:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:73%
2_Concevoir_et__a_ménager_une_ville_économe_en_ressources_01.pdf
d’ici à 2030 par rapport à la situation de référence (2019) et de 56% d’ici à 2050, avec un objectif de réduction des émissions de GES d’origine énergétique de 25% d’ici à 2030 et de 75% d’ici à 2050. [...] nécessaires à la faune sauvage pour circuler. L’artificialisation des sols contribue à entraver la recharge en eau des nappes phréatiques, à accroître les risques de ruissellement et d’inondation, à augmenter [...] centres et facteurs d’attractivité à l’échelle des quartiers a déjà été réalisée au niveau du PLUi afin d’y renforcer la variété des fonctions utiles à tout habitant ou actif à proximité de son lieu de vie ou
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:73%
21__Rendre_accessible_l’habitat_à_la_population_locale_et_l’adapter_aux_évolutions_démographiques_et_sociétales.pdf
consommation d’énergie d’ici à 2030, et couvrir 100% des besoins énergétiques d’ici à 2050. Permettre aux habitants de se loger dignement. Développer des logements accessibles à tous et favoriser la mixité [...] écologique RENDRE ACCESSIBLE L’hABITAT A LA POPULATION LOCALE ET L’ADAPTER AUx évOLUTIONS DéMOGRAPhIQUES ET SOCIéTALES 21 FICHE-ACTION Ambition objectifs stratégiques Porter à 33% la part des énergies renouvelables [...] Effectuer une Analyse des Besoins Sociaux. Réaliser des typologies de logements adaptées à la sociologie locale. Inciter à la réalisation d’une opération d’habitat participatif. Contribution DE L’ACTION AUx
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à:
