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Carte_declic_2025_2026.pdf
installation récente à Bayonne) - le livret de famille (pour les familles uniquement) - une attestation de quotient familial délivrée par la CAF (pour les familles uniquement) - une attestation d’allocataire [...] année consécutive, j’ai souhaité que la Ville de Bayonne reconduise la carte Déclic qui permet, aux familles bayonnaises, dont les revenus ne sont pas imposables, de bénéficier de tarifs avantageux pour de
08/08/2025 12:19
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Référencé à: - FichiersPertinence:13%
7_Conforter_un_achat_public_plus_responsable.pdf
marchés répon- dant aux objectifs de la loi AGEC. Cartographier les objectifs de la loi AGEC par famille d’achat pour l’année 2024. Créer des outils d’aide à la rédaction de clauses DD. Créer un tableau [...] t durable. • réalisation d’une cartographie des objectifs de la loi aGeC Elle sera réalisée par famille d’achat pour l’année 2024. Dans les cas où le marché économique le permet, ces objectifs devront
27/02/2024 16:27
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Référencé à: - FichiersPertinence:11%
Caisse_des_écoles_Bayonne.pdf
F ra ge r - Im pr im eu r c er tifi é La be l I m pr im ’ V er t La participation financière des familles (via la collecte) et la subvention de la Ville de Bayonne de 22 000 € ont permis de financer les
06/10/2025 12:21
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Référencé à: - FichiersPertinence:3%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
structures est assuré par les usagers (famille), la CAF, les collectivités locales et des partenaires privés. La répartition varie en fonction de la situation des familles, des projets et des activités proposées [...] mixité sociale en veillant à atteindre l’objectif d’une présence a minima de 10 % d’enfants issus de familles en situation de vulnérabilité (circulaire CNAF du 26 mars 2014) ; - permettre l’accès à une structure
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
structures est assuré par les usagers (famille), la CAF, les collectivités locales et des partenaires privés. La répartition varie en fonction de la situation des familles, des projets et des activités proposées [...] mixité sociale en veillant à atteindre l’objectif d’une présence a minima de 10 % d’enfants issus de familles en situation de vulnérabilité (circulaire CNAF du 26 mars 2014) ; - permettre l’accès à une structure
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
structures est assuré par les usagers (famille), la CAF, les collectivités locales et des partenaires privés. La répartition varie en fonction de la situation des familles, des projets et des activités proposées [...] mixité sociale en veillant à atteindre l’objectif d’une présence a minima de 10 % d’enfants issus de familles en situation de vulnérabilité (circulaire CNAF du 26 mars 2014) ; - permettre l’accès à une structure
03/10/2019 18:42
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