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- FichiersPertinence:18%
15_Gérer_durablement_la_ressource_en_eau.pdf
Une ville natUre pour réussir la transition écologique68 Contribution DE L’ACTION AUx OBjECTIFS DE DévELOPPEMENT DURABLE Pilotage Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions [...] de sobriété en eau. Sensibiliser et accompagner les habitants dans la sobriété en eau. Une ville natUre pour réussir la transition écologique 69 éléments DE CONTExTE Articulation AvEC LES DOCUMENTS SU [...] disponibilité de la ressource en eau et de tendre à davantage de sobriété dans ses usages. Une ville natUre pour réussir la transition écologique70 • La récupération et réutilisation de l’eau : La Ville prévoit
29/02/2024 15:29
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Référencé à: - FichiersPertinence:15%
18__Prévenir_la_dégradation_des_milieux__lutter_contre_les_nuisances_et_apaiser_l’espace_public.pdf
Une ville natUre pour réussir la transition écologique80 2.3 – Prévenir la dégradation des milieux, lutter contre les nuisances et apaiser l’espace public PRévENIR LA DéGRADATION DES MILIEUx, LUTTER CONTRE [...] Renforcer les contrôles. Contribution DE L’ACTION AUx OBjECTIFS DE DévELOPPEMENT DURABLE Une ville natUre pour réussir la transition écologique 81 Pilotage Pilote de l’action Direction du Paysage, de la [...] denses où se concentrent les sources d’émissions de polluants et populations exposées. Une ville natUre pour réussir la transition écologique82 - La qualité de l’air est aussi traitée dans le Plan de Mobilité
29/02/2024 15:29
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Référencé à: - FichiersPertinence:14%
cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
Emprise de gare ferroviaire Périmètre d’un établissement de centre commercial délimité par le RLP 1 4. Nature du dispositif ou du matériel (à l’exclusion des concessions de mobilier urbain et des dispositifs [...] N’indiquez ici que le nombre de dispositifs concernés par la concession, précisez sur la pièce DP5 leurs nature, format, localisation et distance par rapport aux baies des immeubles situés sur les fonds voisins [...] présents ne peut excéder le dixième de la surface de la devanture commerciale, dans la limite de 2 m² Nature des dispositifs Surface __ , __ __ m² Nombre Cumul __ , __ __ m² Surface __ , __ __ m² Nombre Cumul
28/04/2025 19:13
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Référencé à: - FichiersPertinence:11%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
à l’inventaire ou sa zone de protection, dans l’aire d’adhésion d’un parc national, dans une zone Natura 2000 (zone spéciale de conservation ou une zone de protection spéciale) (L. 581-8 du CE) Oui Non [...] Emprise de gare ferroviaire Périmètre d’un établissement de centre commercial délimité par le RLP 5.2. Nature du dispositif ou du matériel Dispositifs muraux Sur mur : Nombre Format Sur clôture : Nombre Format [...] N’indiquez ici que le nombre de dispositifs concernés par la concession, précisez sur la pièce AP12 leurs nature, format, localisation, distance par rapport aux baies des immeubles situés sur les fonds voisins
28/04/2025 19:13
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
à l’inventaire ou sa zone de protection, dans l’aire d’adhésion d’un parc national, dans une zone Natura 2000 (zone spéciale de conservation ou une zone de protection spéciale) (L. 581-8 du CE) Oui Non [...] Emprise de gare ferroviaire Périmètre d’un établissement de centre commercial délimité par le RLP 5.2. Nature du dispositif ou du matériel Dispositifs muraux Sur mur : Nombre Format Sur clôture : Nombre Format [...] N’indiquez ici que le nombre de dispositifs concernés par la concession, précisez sur la pièce AP12 leurs nature, format, localisation, distance par rapport aux baies des immeubles situés sur les fonds voisins
28/04/2025 19:13
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
règlement. Règlement d’attribution de subventions aux associations 4/17 3.3 – Les aides en nature Constitue des aides en nature, l’ensemble des mises à disposition de locaux, d’équipements, de matériel…, permanentes [...] relations entre les associations et les pouvoirs publics, il s’agit : « des contributions de toute nature (…) décidées par les autorités administratives et les organismes chargés de la gestion d’un service [...] les prestations réalisées par du personnel municipal, sans contrepartie financière. Ces aides en nature, répertoriées, valorisées font l’objet d’une communication annuelle. Elles constituent un élément
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
règlement. Règlement d’attribution de subventions aux associations 4/17 3.3 – Les aides en nature Constitue des aides en nature, l’ensemble des mises à disposition de locaux, d’équipements, de matériel…, permanentes [...] relations entre les associations et les pouvoirs publics, il s’agit : « des contributions de toute nature (…) décidées par les autorités administratives et les organismes chargés de la gestion d’un service [...] les prestations réalisées par du personnel municipal, sans contrepartie financière. Ces aides en nature, répertoriées, valorisées font l’objet d’une communication annuelle. Elles constituent un élément
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
règlement. Règlement d’attribution de subventions aux associations 4/17 3.3 – Les aides en nature Constitue des aides en nature, l’ensemble des mises à disposition de locaux, d’équipements, de matériel…, permanentes [...] relations entre les associations et les pouvoirs publics, il s’agit : « des contributions de toute nature (…) décidées par les autorités administratives et les organismes chargés de la gestion d’un service [...] les prestations réalisées par du personnel municipal, sans contrepartie financière. Ces aides en nature, répertoriées, valorisées font l’objet d’une communication annuelle. Elles constituent un élément
03/10/2019 18:42
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WEB-ANIMATIONS-PLAINE_SEMESTRE_2_2025.pdf
découverte des traces et indices de présence en forêt SAMEDI 27 – 14H/15H30 À PARTIR DE 7 ANS 48H NATURE 2025 : PETIT PEUPLE DES HERBES FOLLES Atelier de terrain à la découverte et recherche des petites [...] identifier la faune sauvage VENDREDI 24 – 10H30/11H30 À PARTIR DE 3 ANS QUÉSACO À ANSOT ? LES VOIX DE LA NATURE Atelier ludique et sensoriel pour découvrir des espèces sauvages d’Ansot JEUDI 30 – 14H/15H30 À PARTIR
21/07/2025 17:17
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Données_essentielles_des_conventions_de_subventions_Ville_de_BAYONNE_2024.pdf
SIRET Date signature convention Durée de la convention Référence de l'acte Nom Montant attribué Nature Versement(s) Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 23 avril 2024 Saison 2023-2024 Délibération n° 066
14/02/2025 10:57
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