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8_Organiser_et_développer_les_déplacements_actifs.pdf
2030 et de 75% d’ici à 2050. Diminuer la part modale de la voiture àBayonne de 77% à 45% d’ici à 2030. Augmenter la part de la marche à pied de 15% à 28% d’ici à 2030. Augmenter la part des transports en [...] Gaz à Effet de Serre (GES) d’ici à 2030 par rapport à la situation de référence (2019) et de 56% d’ici à 2050, avec un objectif de réduction des émissions de GES d’origine énergétique de 25% d’ici à 2030 [...] en commun de 4,1% à 14% d’ici 2030. Augmenter la part du vélo de 1,3% à 9% d’ici à 2030. objectifs opérationnels prioritaires Créer 2 nouvelles pistes cyclables structurantes à horizon 2027. Améliorer
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
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Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.doc
asurantza agiria RÉSERVÉ À LA VILLE DE BAYONNE / BAIONAKO HIRIAREN ATALA Avis du Directeur / Zuzendariaren iritzia: Accord / Baiezkoa Refus / Ezezkoa Nécessité de faire appel à un chargé de sécurité / [...] Baiezkoa Refus / Ezezkoa MAISON DES ASSOCIATIONS DE BAYONNE – 11 allée de Glain – 64100 BayonneTél. 05 59 44 74 10 • Fax 05 59 59 07 95 • E-mail : mda@bayonne.fr [...] __ à _____________ h ______________ Gela hartzea lekuaren egoera-akta sortzearekin: __________________________________ (e)an _________________ : ________________ (e)tan • Fin de la manifestation à ________
02/03/2021 11:51
Type de fichier: application/msword
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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
A. M E L I S S I N O S - G. S E R A P H I N - V .P A N D H I A R C H I T E C T E S – U R B A N I S T E S I D E E N V I R O N N E M E N T C O M M U N E D E B A Y O N N E PLAN DE SAUVEGARDE ET DE M I S E [...] générales 12 PSMV de Bayonne – modification n°2 Titre II - Dispositions applicables à la zone USS 13 PSMV de Bayonne – modification n°2 D ISP O S IT IO N S A P P L I C A B L E S A LA ZONE USS Titre II [...] ou piétonnes publiques ou privées à créer, à modifier ou à aménager sont soumis à autorisation. Titre II - Dispositions applicables à la zone USS 22 PSMV de Bayonne – modification n°2 ARTICLE USS 4 DESSERTE
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
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Mandat_SEPA_Periscolaire.pdf
formulaire de mandat, vous autorisez (A) REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et (B) votre banque à débiter votre compte conformément aux [...] Ville : BAYONNE Pays : FRANCE DESIGNATION DU COMPTE A DEBITER IDENTIFICATION INTERNATIONALE (IBAN) IDENTIFICATION INTERNATIONALE DE LA BANQUE (BIC) Type de paiement :Paiement récurrent/répétitif Signé à : Signature [...] un prélèvement autorisé. IDENTIFIANT CREANCIER SEPA FR08PER444417 DESIGNATION DU TITULAIRE DU COMPTE A DEBITER DESIGNATION DU CREANCIER Nom, prénom : Adresse : Code postal : Ville : Pays : Nom : REGIE DES
24/07/2019 12:03
Type de fichier: application/pdf
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Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.pdf
ASSOCIATIONS DE BAYONNE – 11 allée de Glain – 64100 Bayonne Tél. 05 59 44 74 10 • Fax 05 59 59 07 95 • E-mail : mda@bayonne.fr Ce document non contractuel doit permettre de renseigner la convention à venir. Écrire [...] asurantza agiria RÉSERVÉ À LA VILLE DE BAYONNE / BAIONAKO HIRIAREN ATALA Avis du Directeur / Zuzendariaren iritzia: Accord / Baiezkoa Refus / Ezezkoa Nécessité de faire appel à un chargé de sécurité / [...] __ à _____________ h ______________ Gela hartzea lekuaren egoera-akta sortzearekin: __________________________________ (e)an _________________ : ________________ (e)tan • Fin de la manifestation à ________
02/03/2021 11:51
Type de fichier: application/pdf
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9_Utiliser_le_stationnement_comme_levier_de_changement_de_pratiques_et_de_partage_de_l’espace_urbain.pdf
modale de la voiture àBayonne de 77% à 45% d’ici à 2030. Augmenter la part de la marche à pied de 15% à 28% d’ici à 2030. Augmenter la part des transports en commun de 4,1% à 14% d’ici à 2030. Augmenter la [...] d’ici à 2030 par rapport à la situation de référence (2019) et de 56% d’ici à 2050, avec un objectif de réduction des émissions de GES d’origine énergétique de 25% d’ici à 2030 et de 75% d’ici à 2050. [...] des citadins grâce à la diminution de la pollution sonore et à un espace public élargi pour les piétons. Équilibrer notre dépendance à la voiture seule est donc nécessaire pour qu’à terme la diversification
29/02/2024 15:28
Type de fichier: application/pdf
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4_Réduire_les_consommations_de_biens_et_matériaux_de_la_Ville_et_mieux_les.pdf
d’énergie finale d’ici à 2030 par rapport à la situation de référence (2019) et de 50% d’ici à 2050. Réduire de 18% les émissions de Gaz à Effet de Serre (GES) d’ici à 2030 par rapport à la situation de référence [...] référence (2019) et de 56% d’ici à 2050, avec un objectif de réduction des émissions de GES d’origine énergétique de 25% d’ici à 2030 et de 75% d’ici à 2050. Diminuer l’empreinte environnementale de la [...] L’action consiste à agir en faveur d’une consommation responsable des biens et matériaux, à privilégier les produits et matériaux issus du réemploi, de la réutilisation ou du recyclage, à optimiser et développer
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
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7_Conforter_un_achat_public_plus_responsable.pdf
Gaz à Effet de Serre (GES) d’ici à 2030 par rapport à la situation de référence (2019) et de 56% d’ici à 2050, avec un objectif de réduction des émissions de GES d’origine énergétique de 25% d’ici à 2030 [...] d’ici à 2050. Maintenir et développer la capacité de séquestration du carbone des prairies et forêts pour capter 35% des émissions résiduelles de GES d’ici à 2030 et 100% d’ici à 2050. Porter à 33% la [...] stratégiques Réduire de 16% la consommation d’énergie finale d’ici à 2030 par rapport à la situation de référence (2019) et de 50% d’ici à 2050. Pour 2030, l’objectif de réduction des consommations énergétiques
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement climatique [...] verdissants » Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 3 Déchets (traitement des déchets produits par l’association) • Prévention / réduction à la source • Tri / [...] énergétique • Aucun critère environnemental Dépenses de personnel • Affectées à des missions environnementales • Missions à impact neutre Déplacements professionnels (dans le cadre de l’activité de l’a
08/08/2025 18:40
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement climatique [...] verdissants » Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 3 Déchets (traitement des déchets produits par l’association) • Prévention / réduction à la source • Tri / [...] énergétique • Aucun critère environnemental Dépenses de personnel • Affectées à des missions environnementales • Missions à impact neutre Déplacements professionnels (dans le cadre de l’activité de l’a
08/08/2025 18:40
Type de fichier: application/pdf
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