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- FichiersPertinence:20%
2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement climatique [...] verdissants » Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 3 Déchets (traitement des déchets produits par l’association) • Prévention / réduction à la source • Tri / [...] énergétique • Aucun critère environnemental Dépenses de personnel • Affectées à des missions environnementales • Missions à impact neutre Déplacements professionnels (dans le cadre de l’activité de l’a
08/08/2025 18:40
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement climatique [...] verdissants » Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 3 Déchets (traitement des déchets produits par l’association) • Prévention / réduction à la source • Tri / [...] énergétique • Aucun critère environnemental Dépenses de personnel • Affectées à des missions environnementales • Missions à impact neutre Déplacements professionnels (dans le cadre de l’activité de l’a
08/08/2025 18:40
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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
L’activité de l’association a-t-elle un impact sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) ? o Oui o Non o Inconnu 2. Contribue-t-elle à la transition bas carbone ou à l’adaptation au changement climatique [...] verdissants » Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 3 Déchets (traitement des déchets produits par l’association) • Prévention / réduction à la source • Tri / [...] énergétique • Aucun critère environnemental Dépenses de personnel • Affectées à des missions environnementales • Missions à impact neutre Déplacements professionnels (dans le cadre de l’activité de l’a
08/08/2025 18:40
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:32%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 2 [...] l’association (ou de l’antenne associative) mis à disposition à titre gratuit…oui non Si oui, est-ce un local mis à disposition par la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation [...] Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 8 Pièces à joindre à votre dossier Le Contrat
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 2 [...] l’association (ou de l’antenne associative) mis à disposition à titre gratuit…oui non Si oui, est-ce un local mis à disposition par la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation [...] Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 8 Pièces à joindre à votre dossier Le Contrat
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Ville (www.bayonne.fr) à la rubrique : Mes démarches/ Démarches Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 2 [...] l’association (ou de l’antenne associative) mis à disposition à titre gratuit…oui non Si oui, est-ce un local mis à disposition par la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation [...] Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 8 Pièces à joindre à votre dossier Le Contrat
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025-2026_formulaire_demande_dérogation_Non_Bayonnais_à_Bayonne.pdf
s figurant sur cette demande. Fait à _________________ , le ________________ Signature : VILLE DE BAYONNE VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : [...] secretariat.general@bayonne.fr MOTIF DE LA DEMANDE CADRE RESERVE A LA MAIRIE DE RESIDENCE Toute demande de dérogation accordée par le Maire de la commune de résidence ne garantit pas à l’enfant une place [...] D’ENFANT NON BAYONNAIS Année scolaire 2025-2026 Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative.education@bayonne.fr Date de dépôt
10/01/2025 11:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:25%
2025-2026_derogation_de_secteur.pdf
renseignements figurant sur cette demande. Fait à __________________, le _________________ Signature : VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 [...] 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr MOTIF DE LA DEMANDE Cadre réservé à la Mairie de Bayonne Date de dépôt : _________________ Ecole de secteur : __________________________ Ecole demandée [...] __________________________________ Tél. : _______________________ JUSTIFICATIFS A FOURNIR mailto:gestionadministrative.education@bayonne.fr --------------------------------------------------------------------
10/01/2025 11:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:38%
2024-2025_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf
25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr JUSTIFICATIFS A FOURNIR MOTIF DE LA DEMANDE Cadre réservé à la Mairie de Bayonne Date de dépôt : _________________ DECISION DE LA COMMISSION Accord (avec [...] renseignements figurant sur cette demande. Fait à _________________ , le ________________ Signature : VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 [...] jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative.education@bayonne.fr Toute demande transmise avant : - le 27 mars 2024 sera traitée par la 1ère commission du mois
29/01/2024 18:34
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - ActualitésPertinence:35%
200 collégiens réalisent un Body Tap à l'effigie des JO
Culture
11/07/2024 17:40