Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 91 à 100 sur 104 au total
- FichiersPertinence:9%
13__Intégrer_la_transition_écologique_et_solidaire_dans_la_communication_de_la_Ville.pdf
des agents de la Ville, via l’intranet et le bulletin interne (flash info, témoignage d’agents ou élus) ainsi que via l’organisation de temps d’échanges dédiés, comme les forums /conférences / parcours
29/02/2024 15:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
4_Réduire_les_consommations_de_biens_et_matériaux_de_la_Ville_et_mieux_les.pdf
matériaux de la Ville. Faire évoluer les comportements sur le long terme en sensibilisant les agents et élus sur les bonnes pratiques. objectifs opérationnels Produire moins de déchets issus des activités de
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
21__Rendre_accessible_l’habitat_à_la_population_locale_et_l’adapter_aux_évolutions_démographiques_et_sociétales.pdf
Élaborer une Charte de la participation citoyenne dans la construction L'enjeu est de sensibiliser les élus, les techniciens, mais également les habitants et les porteurs de projets aux enjeux d’économie de
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’objet d’une communication annuelle. Elles constituent un élément supplémentaire d’information des Élus dans le processus de décision d’attribution des subventions. On recense principalement : - les mises [...] inférieure à 23 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale sont présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 6-6 Les associations [...] 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale devront être présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 77 –– LLAA PPRROOC
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’objet d’une communication annuelle. Elles constituent un élément supplémentaire d’information des Élus dans le processus de décision d’attribution des subventions. On recense principalement : - les mises [...] inférieure à 23 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale sont présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 6-6 Les associations [...] 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale devront être présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 77 –– LLAA PPRROOC
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’objet d’une communication annuelle. Elles constituent un élément supplémentaire d’information des Élus dans le processus de décision d’attribution des subventions. On recense principalement : - les mises [...] inférieure à 23 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale sont présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 6-6 Les associations [...] 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale devront être présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 77 –– LLAA PPRROOC
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx
Commission intercommunale pour l’Accessibilité (CIA). Le réseau CCA / CIA est composé d’un réseau Élus et de 3 réseaux Techniciens bâtiment, voirie et numérique. Il réunit les référents accessibilité numérique [...] er, former, informer et décliner d’un point de vue opérationnel les objectifs fixés par le réseau Élus en matière d’accessibilité numérique. La Ville de Bayonne, en sa qualité de membre de la Communauté
09/11/2023 10:48
Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
26_Développer_un_système_alimentaire_local_de_qualité.pdf
- les acteurs du circuit de production et de consommation des produits locaux (acteurs éducatifs, élus, agents de cantines…) Objectif : accompagner et faciliter l’intégration de produits locaux en restauration
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
BM234-web.pdf
12hNid-de-poule, décharge sauvage, caniveau bouché, réverbère défectueux… LA MAIRIE À VOTRE SERVICE DES ÉLUS À VOTRE ÉCOUTE Marie Anne DELOBEL m.delobel@bayonne.fr Matthieu SUSPERREGUI m.susperregui@bayonne [...] fr Déborah LOUPIEN-SUARÈS d.loupien-suares@bayonne.fr La Ville de Bayonne et VO US Secrétariat des élus 05 59 46 60 26 Pour tout contact :m.le.maire@bayonne.fr STATIONNEMENT Parking Paulmy 05 59 46 63 50 [...] d’échanges, de concertation et d’actions locales menées avec les habitants, acteurs du territoire et élus PARTICIPATION CITOYENNE ACTION PUBLIQUE a Ville a mis en place en 2020 un dispositif de dialogue de
27/11/2025 10:14
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
d’Administration du CCAS. Outre le Maire, le Conseil d’Administration est composé à parité de membres élus par le Conseil Municipal en son sein et de membres nommés par le Maire. Les membres nommés par le [...] COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS Président : > Jean-René Etchegaray, Maire, Président 8 élus du Conseil Municipal > Jean-Bernard Pocq, vice-président > Jérôme Aguerre, adjoint au handicap, à [...] public suppose une mobilisation et une implication de l’ensemble des composantes de son organisation : élus, représentants du Conseil d’Administration, Direction générale, encadrement, représentants du personnel
10/08/2020 19:10
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: