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- FichiersPertinence:6%
4_Réduire_les_consommations_de_biens_et_matériaux_de_la_Ville_et_mieux_les.pdf
matériaux de la Ville. Faire évoluer les comportements sur le long terme en sensibilisant les agents et élus sur les bonnes pratiques. objectifs opérationnels Produire moins de déchets issus des activités de
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
21__Rendre_accessible_l’habitat_à_la_population_locale_et_l’adapter_aux_évolutions_démographiques_et_sociétales.pdf
Élaborer une Charte de la participation citoyenne dans la construction L'enjeu est de sensibiliser les élus, les techniciens, mais également les habitants et les porteurs de projets aux enjeux d’économie de
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’objet d’une communication annuelle. Elles constituent un élément supplémentaire d’information des Élus dans le processus de décision d’attribution des subventions. On recense principalement : - les mises [...] inférieure à 23 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale sont présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 6-6 Les associations [...] 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale devront être présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 77 –– LLAA PPRROOC
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’objet d’une communication annuelle. Elles constituent un élément supplémentaire d’information des Élus dans le processus de décision d’attribution des subventions. On recense principalement : - les mises [...] inférieure à 23 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale sont présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 6-6 Les associations [...] 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale devront être présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 77 –– LLAA PPRROOC
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’objet d’une communication annuelle. Elles constituent un élément supplémentaire d’information des Élus dans le processus de décision d’attribution des subventions. On recense principalement : - les mises [...] inférieure à 23 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale sont présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 6-6 Les associations [...] 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale devront être présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 77 –– LLAA PPRROOC
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx
Commission intercommunale pour l’Accessibilité (CIA). Le réseau CCA / CIA est composé d’un réseau Élus et de 3 réseaux Techniciens bâtiment, voirie et numérique. Il réunit les référents accessibilité numérique [...] er, former, informer et décliner d’un point de vue opérationnel les objectifs fixés par le réseau Élus en matière d’accessibilité numérique. La Ville de Bayonne, en sa qualité de membre de la Communauté
09/11/2023 10:48
Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
26_Développer_un_système_alimentaire_local_de_qualité.pdf
- les acteurs du circuit de production et de consommation des produits locaux (acteurs éducatifs, élus, agents de cantines…) Objectif : accompagner et faciliter l’intégration de produits locaux en restauration
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:1%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
petite enfance, - tous les parents intéressés et volontaires de la crèche, et au moins les parents élus représentants. Il se réunit une fois par an. A cette occasion sont présentés le bilan d’activité et
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
petite enfance, - tous les parents intéressés et volontaires de la crèche, et au moins les parents élus représentants. Il se réunit une fois par an. A cette occasion sont présentés le bilan d’activité et
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
petite enfance, - tous les parents intéressés et volontaires de la crèche, et au moins les parents élus représentants. Il se réunit une fois par an. A cette occasion sont présentés le bilan d’activité et
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
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