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Mandat_SEPA_Periscolaire.pdf
REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et (B) votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES [...] DEBITER DESIGNATION DU CREANCIER Nom, prénom : Adresse : Code postal : Ville : Pays : Nom : REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES Adresse : 1 Avenue du Marechal Leclerc Code postal : 64100 Ville : BAYONNE Pays : [...] effectuer sur mon compte bancaire, si sa situation le permet, les prélèvements ordonnés par REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l'éxécution par
24/07/2019 12:03
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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
ques : Conformément aux dispositions de la Loi du 27.9.1941 et du décret 86-192 du 5.2.1986, le Service des antiquités sera prévenu de tous travaux d'affouillement, de démolition, de restauration, de [...] ville dont les fonctions prédominantes et utilisations admises sont l'équipement, l'habitat, les services, le commerce et les activités non nuisantes. ARTICLE USS 1 TYPES D'OCCUPATION OU D'UTILISATION DES [...] sera raccordée au réseau public de distribution d'eau potable conformément aux dispositions du service compétent, agrées par l’architecte des bâtiments de France. USS 4-1-2 Les colonnes montantes seront
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:19%
arrete_prefectoral_definitif_cameras_individuelles.pdf
sur le nombre de caméras individuelles doit faire l'objet d'une demande d'autorisation auprès des services préfectoraux. Article 7.- Le préfet des Pyrénées atlantiques et le maire de Bayonne sont chargés
25/07/2019 12:18
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:19%
Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
L’habitant recevra un courriel de mise à disposition de la carte. Ainsi, il pourra récupérer la carte au service du stationnement, au guichet unique du Hall Cassin, en présentant une pièce d'identité (carte nationale [...] lui être faite et le coût de remplacement de celle-ci sera à la charge de l’habitant (20€). - Le service de la Police Municipale de Bayonne est situé à l’angle des allées Paulmy / rue Vauban. Téléphone
29/07/2019 10:58
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2019_Osez_euskara_-_etorkizuneko_aukera_WEB.pdf
BAYONNE BAIONAKO HIRIA Service vie scolaire 05 59 46 60 32 affaires.scolaires@bayonne.fr Service langue basque 05 59 46 63 56 euskara@bayonne.fr VILLE D’ANGLET ANGELUKO HIRIA Service affaires scolaires 05 [...] 41 affaires.scolaires@anglet.fr VILLE DE BIARRITZ MIARRITZEKO HIRIA Service enseignement 05 59 41 59 49 enseignement@biarritz.fr Service langue basque 05 59 41 57 55 euskara@biarritz.fr POUR VOS DÉMARCHES [...] vers des emplois directs dans différents secteurs : enseignement, journalisme, commerce, tourisme, service à la personne, fonction publique, loisirs… Euskara ttipidanik ikasteak abantaila anitz ditu: TOKIKO
18/09/2019 16:46
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet [...] de très nombreux bénévoles, en situation de donner leur temps et d’apporter leurs compétences au service de l’intérêt général et du bien-vivre ensemble. Engagée à leur côté, la Ville de Bayonne a développé [...] (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect des obligations réglementaires ; - préciser les modalités
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet [...] de très nombreux bénévoles, en situation de donner leur temps et d’apporter leurs compétences au service de l’intérêt général et du bien-vivre ensemble. Engagée à leur côté, la Ville de Bayonne a développé [...] (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect des obligations réglementaires ; - préciser les modalités
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet [...] de très nombreux bénévoles, en situation de donner leur temps et d’apporter leurs compétences au service de l’intérêt général et du bien-vivre ensemble. Engagée à leur côté, la Ville de Bayonne a développé [...] (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect des obligations réglementaires ; - préciser les modalités
03/10/2019 18:42
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BAYONNE_207.pdf
le site service-public.fr, rubrique “Services en ligne” et “Formulaires/interroger sa situation électorale”. Plus d’ infos > 05 59 46 60 44 et sur bayonne.fr > vos d roits et démarches service population [...] l’esplanade Roland-Barthes. LES NOUVEAUX VOLONTAIRES DU SERVICE CIVIQUE Six filles et trois garçons forment la nouvelle équipe de jeunes volontaires du service civique de la promotion 2019-2020. Ils ont été reçus [...] laquelle vous souhaitez participer. Un service d’accompagnement par bus sera aussi proposé. infoRMATions ET insCRiPTions 05 59 46 61 18 generation.seniors@bayonne.fr - service Génération séniors, Rdc de l'H ôtel
28/02/2020 15:12
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Reglement_de_fonctionnement_Pyrene_2019.pdf
synergie avec les autres services municipaux, participe au recrutement du personnel et exerce un pouvoir hiérarchique sur celui-ci sous l’autorité de la Directrice Générale des Services de la Ville, établit [...] conformément : aux dispositions du décret n° 2010-613 du 7 juin 2010, relatif aux établissements et services d'accueil des enfants de moins de 6 ans et modifiant le chapitre V, section 2, du titre 1er du livre [...] limite des places disponibles pour les familles en situation d’urgence, sur demande de la PMI ou des services intervenant dans le domaine de la prévention. Cet accueil est limité dans le temps et nécessite
24/06/2020 16:36
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