Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf

les dépôts de véhicules, . la création, l'aménagement et l'extension d'aires de stationnement pour plus de 10 véhicules en dehors du domaine public ou privé de l'Etat, de la Commune et du Département, à [...] Bâtiment de liaison entre la caserne du Cavalier et le bâtiment EC - 10. Son caractère doit être le plus transparent possible pour identifier les bâtiments qu’il articule. Sur la partie adossée à la caserne [...] libre sous poutre des bâtiments nouveaux qui enjambent des voies sera d'au moins 3,50 m. au point le plus bas. USS 3-2-3 Le profil, revêtement et équipement des voies carrossables ou piétonnes publiques ou

24/07/2019 18:02

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Le_mode_d_emploi_pour_abaisser_les_bornes.pdf

de carte. La carte d’accès qui sera attribuée à l’habitant est valable pour la borne escamotable la plus proche de son domicile. Tout accès par une autre borne que celle indiquée ne sera pas possible. Horaires

29/07/2019 10:58

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Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf

de carte. La carte d’accès qui sera attribuée à l’habitant est valable pour la borne escamotable la plus proche de son domicile. Tout accès par une autre borne que celle indiquée ne sera pas possible. Les [...] véhicule après avoir déclenché l’abaissement de la borne car la borne remonte dès que le véhicule n’est plus détecté. - Ne jamais suivre un véhicule qui franchit une borne. Attendre impérativement que le véhicule

29/07/2019 10:58

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

1/17 REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS 11 -- PPRRÉÉAAMMBBUULLEE Avec plus de 800 associations recensées, Bayonne se caractérise par un tissu associatif particulièrement dense [...] contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement trouve une nouvelle efficacité et plus de rationalité en définissant des critères d’aide aux associations. Cette démarche dite de « critérisation [...] et la complémentarité entre les projets associatifs et les politiques publiques municipales ; - une plus grande maîtrise et un contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance

03/10/2019 18:42

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

1/17 REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS 11 -- PPRRÉÉAAMMBBUULLEE Avec plus de 800 associations recensées, Bayonne se caractérise par un tissu associatif particulièrement dense [...] contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement trouve une nouvelle efficacité et plus de rationalité en définissant des critères d’aide aux associations. Cette démarche dite de « critérisation [...] et la complémentarité entre les projets associatifs et les politiques publiques municipales ; - une plus grande maîtrise et un contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance

03/10/2019 18:42

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1/17 REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS 11 -- PPRRÉÉAAMMBBUULLEE Avec plus de 800 associations recensées, Bayonne se caractérise par un tissu associatif particulièrement dense [...] contrainte budgétaire, la Municipalité a tenu à ce que cet engagement trouve une nouvelle efficacité et plus de rationalité en définissant des critères d’aide aux associations. Cette démarche dite de « critérisation [...] et la complémentarité entre les projets associatifs et les politiques publiques municipales ; - une plus grande maîtrise et un contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance

03/10/2019 18:42

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Zone_30_Bayonne.pdf

cartographie détaillée sur bayonne.fr, rubrique Vie quotidienne / Se déplacer. Une ville adaptée à tous Plus de sécurité moins de bruit moins de pollution légende ou zones de rencontre ou zones de rencontre [...] tRègles et bons comportements à adopter lors des déplacements quotidiens. En zone , je traverse d’autant plus facilement que la vitesse des véhicules est faible.‘‘ ‘‘ je suis piéton je suis CYCLISTE Je suis c [...] enfants de moins de 8 ans, la circulation sur les trottoirs est interdite. Je ne dois pas rouler à plus de 30 km/h. Je suis prudent vis- à-vis des cyclistes et des piétons. Je cède la priorité au piéton

12/02/2020 16:44

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guide_domiciliation.pdf

stable, de disposer d’une adresse où recevoir leur courrier de manière constante et confidentielle. De plus, cela donne lieu à l’accès aux droits civils, civiques, sociaux et aux prestations. L’élection de [...] temporaire par des tiers ou qui recourent aux centres d’hébergement d’urgence de façon inconstante. De plus, pour prétendre à une élection de domicile auprès du CCAS, il faut avoir un lien avec la commune de [...] votre demande, > si vous avez trouvé un domicile stable, > si vous ne vous êtes pas manifesté depuis plus de trois mois, > en cas de comportement violent (verbal / physique), envers des membres du personnel

10/08/2020 18:37

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Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf

bien sûr, dans un contexte où les budgets de notre établissement et de ses services seront de plus en plus contraints chaque année, du fait d'une situation de compression entre une élévation des charges [...] Projet d’établissement du CCAS de BAYONNE 2016 > 2020 5 Le CCAS constitue une institution communale plus que bicentenaire : héritier des anciens Bureaux d’Assistance et de Bienfaisance (18ème - 19ème siècles) [...] et continue, comme par le passé, d’intervenir au service de tous les Bayonnais, et d’apporter aux plus défavorisés l’aide que requiert leur situation. Déjà, la commune de Bayonne était la seule avec celle

10/08/2020 19:10

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Communauté d'agglomération Pays Basque - "trions plus fort "

25/10/2020 21:19