Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf

ou privées ouvertes à la circulation automobile n'est autorisée que si leur emprise est au moins égale à 6 m. USS 3-2-2 La hauteur libre sous poutre des bâtiments nouveaux qui enjambent des voies sera [...] constructibles auront au moins 6 m. de largeur, le linéaire de la façade en retrait sera au moins égal au double de la valeur du retrait et la partie non bâtie à rez de chaussée sera enclose d’un mur d’une [...] constructibles auront au moins 6 m. de largeur, le linéaire de la façade en retrait sera au moins égal au double de la valeur du retrait et la partie non bâtie à rez de chaussée sera enclose d’un mur d’une

24/07/2019 18:02

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

s, référencés au titre 4, les clubs sportifs susceptibles de percevoir une subvention, doivent également disposer de l’agrément jeunesse et sports, d’au moins 40 adhérents domiciliés à Bayonne ou de 50 [...] demande de subvention dématérialisé, ce service nécessitant de disposer d’un accès ; - accepte également de recevoir les dossiers constitués sous forme papier avec le formulaire Cerfa. 7-2 Dates de dépôt [...] ; - le montant de subvention qui sera proposé au vote du Conseil municipal. La commission peut également être saisie de toute autre démarche pouvant conduire à compléter, amender la démarche de critérisation

03/10/2019 18:42

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s, référencés au titre 4, les clubs sportifs susceptibles de percevoir une subvention, doivent également disposer de l’agrément jeunesse et sports, d’au moins 40 adhérents domiciliés à Bayonne ou de 50 [...] demande de subvention dématérialisé, ce service nécessitant de disposer d’un accès ; - accepte également de recevoir les dossiers constitués sous forme papier avec le formulaire Cerfa. 7-2 Dates de dépôt [...] ; - le montant de subvention qui sera proposé au vote du Conseil municipal. La commission peut également être saisie de toute autre démarche pouvant conduire à compléter, amender la démarche de critérisation

03/10/2019 18:42

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s, référencés au titre 4, les clubs sportifs susceptibles de percevoir une subvention, doivent également disposer de l’agrément jeunesse et sports, d’au moins 40 adhérents domiciliés à Bayonne ou de 50 [...] demande de subvention dématérialisé, ce service nécessitant de disposer d’un accès ; - accepte également de recevoir les dossiers constitués sous forme papier avec le formulaire Cerfa. 7-2 Dates de dépôt [...] ; - le montant de subvention qui sera proposé au vote du Conseil municipal. La commission peut également être saisie de toute autre démarche pouvant conduire à compléter, amender la démarche de critérisation

03/10/2019 18:42

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AUTORISATION_PERMANENTE.pdf

s prises. Après vérification sur place et malgré la présente autorisation, la ville se réserve également le droit de refuser d’intervenir sur certains supports (matériaux très particuliers, état de vétusté

29/07/2020 17:58

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Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf

Régionale de Santé (ARS) et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS). La CARSAT reste également un partenaire majeur, sur le financement des interventions d’aide à domicile, ou l’action du CLIC [...] missions, définies par le Code de l’Action Sociale et des Familles, qu’elles soient obligatoires mais également volontaristes. Et c’est essentiellement dans le cadre de cette mission élargie que s’exprime la [...] direction des jeunes, dans le cadre d’un partenariat avec la Mission Locale Avenir Jeunes. Le CCAS est également en charge, en partenariat avec le Conseil Départemental, de la coordination et de l’animation du

10/08/2020 19:10

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Zubia, un pont de solidarité entre voisins

matériel acheté par l'association grâce au budget participatif, dont le montant de 24 200 € permet également à l'association de louer un local rue des Faures, en attendant une gestion autonome. "Pour avoir

29/01/2021 16:23

Faire une place aux femmes remarquables

entendent rendre hommage à des représentantes du sexe féminin souvent restées dans l'ombre, mais également influer sur l'attribution de noms par les commissions de toponymie. En effet, à l'heure actuelle

08/02/2021 13:32

Décès du Docteur Jean Grenet, député-maire honoraire de Bayonne

aura aussi présidé aux destinées de l’Agglomération Côte Basque-Adour de 2008 à 2014. Il conjugua également ses responsabilités locales avec un engagement national en sa qualité de Député de la 5e circonscription

26/02/2021 19:19

La diversité à l'honneur à Bayonne

Plusieurs événements culturels sont également destinés au grand public : une exposition sur les femmes d'exception à la Médiathèque, un ciné-débat en ligne sur le thème de la laïcité, ainsi qu'un concert

01/03/2021 18:34