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Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
des Rue Impasse Gambetta Po rt Ru e Ne uf Po rt Ne uf Ru e Ruelle Port Neuf Place Jacques Portes Ru e Vi ct or Ru el le Orbe Rue Orbe de la M on na ie du 11 Novembre 1918 Château Vieux Port de Castets Ru [...] AutoCAD SHX Text 1bis AutoCAD SHX Text 11 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 19 AutoCAD SHX Text Direction des infrastructures et des espaces publics AutoCAD SHX Text Bureau d'Etudes Infrastructures AutoCAD
24/07/2019 13:15
Type de fichier: application/pdf
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Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
des Rue Impasse Gambetta Po rt Ru e Ne uf Po rt Ne uf Ru e Ruelle Port Neuf Place Jacques Portes Ru e Vi ct or Ru el le Orbe Rue Orbe de la M on na ie du 11 Novembre 1918 Château Vieux Port de Castets Ru [...] AutoCAD SHX Text 1bis AutoCAD SHX Text 11 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 19 AutoCAD SHX Text Direction des infrastructures et des espaces publics AutoCAD SHX Text Bureau d'Etudes Infrastructures AutoCAD
24/07/2019 13:15
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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
espace public ou privé ou sur le mobilier urbain sont interdits en secteur sauvegardé sauf dans le cadre de l'instauration d'une zone de publicité restreinte créée en application de la loi n° 79-1150 du [...] Pour être constructible, tout terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l'intermédiaire d'un passage aménagé sur fonds voisin obtenu par application de l'article [...] s des eaux pluviales suivra les limites du bâtiment ou, en cas d'impossibilité, le tracé le plus direct ; les coudes dans le plan de la façade sont interdits sauf pour contourner les décors de la façade
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
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Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
1 Version 3 – 28 mars 2019 – Direction des infrastructures et des espaces publics Conditions Générales d'Utilisation de la carte d'accès au plateau piétonnier La Ville de Bayonne met à disposition des [...] ligne en remplissant le formulaire de demande de carte sur le site bayonne.fr dans la rubrique : « Vie quotidienne > Se déplacer > Demande de carte d’accès au plateau piétonnier » - en se déplaçant au Hall [...] entrer sur le plateau piétonnier. 4.2 Pour sortir du plateau piétonnier Etape 1 : Avancer au pas en direction de la borne escamotable et s’arrêter à 50 cm devant celle-ci. Etape 2 : Le véhicule est détecté
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
par la commission ad-hoc « vie associative » Une commission municipale ad-hoc « vie associative » est constituée pour traiter des questions transversales relatives à la vie associative et aux relations [...] engagement en accordant un soutien financier direct aux associations, selon deux modes d’intervention : soit au profit de partenaires privilégiés dans le cadre de financements croisés (partenariat), soit [...] entrant dans le cadre d’une subvention d’accompagnement : - une aide annuelle au fonctionnement de 500€ ; - une contribution annuelle de 1 000€, si l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
par la commission ad-hoc « vie associative » Une commission municipale ad-hoc « vie associative » est constituée pour traiter des questions transversales relatives à la vie associative et aux relations [...] engagement en accordant un soutien financier direct aux associations, selon deux modes d’intervention : soit au profit de partenaires privilégiés dans le cadre de financements croisés (partenariat), soit [...] entrant dans le cadre d’une subvention d’accompagnement : - une aide annuelle au fonctionnement de 500€ ; - une contribution annuelle de 1 000€, si l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
par la commission ad-hoc « vie associative » Une commission municipale ad-hoc « vie associative » est constituée pour traiter des questions transversales relatives à la vie associative et aux relations [...] engagement en accordant un soutien financier direct aux associations, selon deux modes d’intervention : soit au profit de partenaires privilégiés dans le cadre de financements croisés (partenariat), soit [...] entrant dans le cadre d’une subvention d’accompagnement : - une aide annuelle au fonctionnement de 500€ ; - une contribution annuelle de 1 000€, si l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Zone_30_Bayonne.pdf
progressive. Aussi, nous vous invitons à consulter la cartographie détaillée sur bayonne.fr, rubrique Vie quotidienne / Se déplacer. Une ville adaptée à tous Plus de sécurité moins de bruit moins de pollution [...] 19 45 Allées Boufflers Pont du Génie St ad e Je an -D au ge r Rue Bernède Rue Vainsot A63 bayonne.fr Vi lle d e Ba yo nn e - D ire ct io n de la c om m un ic at io n - 1 1/ 20 19 - Cr éa tio n gr ap hi qu [...] Pour dépasser un cycliste, la distance minimale latérale est de 1 m. Pour plus d’informations : La direction des infrastructures et des espaces publics est à votre écoute au numéro de téléphone suivant : 05
12/02/2020 16:44
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AUTORISATION_PERMANENTE.pdf
Maire – Direction du Cadre de Vie – Service Propreté Urbaine. Le propriétaire ou le gestionnaire, Le …………………………………… à Bayonne (Signature) Document à retourner ou à remettre à la Direction du Cadre de Vie [...] COMMUNE DE BAYONNE DIRECTION DU CADRE DE VIE SERVICE PROPRETE URBAINE AUTORISATION PERMANENTE D’ENLEVEMENT DE TAGS ET DE GRAFFITI Je soussigné, …………………………………….. agissant en qualité de propriétaire ( )
29/07/2020 17:58
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Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
opérationnels : la Direction de l’Action Sociale, la Direction de l’Action Gérontologique, le Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique (CLIC) et l’EHPAD Harambillet • 1 direction fonctionnelle [...] Couverture Maladie Universelle Complémentaire CVS Conseil de la Vie Sociale DDCS Direction Départementale de la Cohésion Sociale DSD Direction de la Solidarité Départementale EHPAD Etablissement d’hébergement [...] SOCIALE SERVICE SOCIAL RSA ÉPICERIE SOCIALE DIRECTION ACTION SOCIALE FOYER SOLEIL SERVICE RESTAURATION SERVICE AIDE ET ACCOMPAGNEMENT À DOMICILE DIRECTION ACTION GÉRONTOLOGIQUE PÔLE MÉDICO-SOCIAL Jean-René
10/08/2020 19:10
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