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Mandat_SEPA_Periscolaire.pdf
CREANCIER Nom, prénom : Adresse : Code postal : Ville : Pays : Nom : REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES Adresse : 1 Avenue du Marechal Leclerc Code postal : 64100 Ville : BAYONNE Pays : FRANCE DESIGNATION DU COMPTE
24/07/2019 12:03
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:73%
Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
Text Quartiers du Grand Bayonne et du Petit Bayonne AutoCAD SHX Text Schéma de circulation du centre ville AutoCAD SHX Text Etat le 29/11/18 AutoCAD SHX Text 29/11/18 AutoCAD SHX Text 1/2500 Feuilles et vues
24/07/2019 13:15
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:73%
Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
Text Quartiers du Grand Bayonne et du Petit Bayonne AutoCAD SHX Text Schéma de circulation du centre ville AutoCAD SHX Text Etat le 29/11/18 AutoCAD SHX Text 29/11/18 AutoCAD SHX Text 1/2500 Feuilles et vues
24/07/2019 13:15
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:1%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
Bayonne – modification n°2 Le caractère de la zone USS, secteur sauvegardé, est celui d'un centre ville dont les fonctions prédominantes et utilisations admises sont l'équipement, l'habitat, les services [...] hauteur d'étage ainsi que les placages de pierre étrangère à l'architecture traditionnelle de la ville sont interdits. - L'isolation thermique réalisée par des bardages ou placages extérieurs est interdite [...] de façon unitaire et ne distinguer par un traitement différent que les seuls lieux majeurs de la ville, . constituer des plates-formes uniques et ne conserver les trottoirs qu’aux seules voies affectées
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
arrete_prefectoral_definitif_cameras_individuelles.pdf
municipale de sa commune; Vu la convention communale de coordination entre la police municipale de la ville de Bayonne et la circonscription de sécurité publique de Bayonne en date du 6 novembre 2018 ; Considérant
25/07/2019 12:18
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:24%
Le_mode_d_emploi_pour_abaisser_les_bornes.pdf
Mode d’emploi pour abaisser les bornes La Ville de Bayonne met à disposition des habitants en centre-ville des cartes d’accès permettant d’abaisser les bornes escamotables en entrée de zone piétonne durant [...] Les habitants ont ainsi la possibilité d’obtenir une carte d’accès par véhicule délivrée par la Ville de Bayonne afin d’accéder à leur domicile avec leur véhicule. L’accès au plateau piétonnier est régulé
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:15%
Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
Générales d'Utilisation de la carte d'accès au plateau piétonnier La Ville de Bayonne met à disposition des habitants en centre-ville des cartes d’accès permettant d’abaisser les bornes escamotables en [...] Les habitants ont ainsi la possibilité d’obtenir une carte d’accès par véhicule délivrée par la Ville de Bayonne afin d’accéder à leur domicile avec leur véhicule. 1. Qui peut accéder au plateau piétonnier [...] piétonnier, de 9h30 à 10h30 et de 19h15 à 22h00 du lundi au dimanche, grâce à une carte délivrée par la Ville de Bayonne. 3 Comment obtenir une carte d’accès au plateau piétonnier ? Les demandes de carte peuvent
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:24%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
on des subventions financières (telles qu’énumérées au paragraphe 3.2) par la Ville de Bayonne. Par ce règlement, la Ville de Bayonne inscrit, au sein de ses politiques, un cadre qui définit les règles [...] interventions de la Ville de Bayonne vis-à-vis des porteurs de projets (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans [...] patrimoine historique ou naturel, l’histoire et la place du sport dans la ville…) Le sport, moteur de l’attractivité de la ville, de son développement économique et de son rayonnement extérieur. K) Maîtriser
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
on des subventions financières (telles qu’énumérées au paragraphe 3.2) par la Ville de Bayonne. Par ce règlement, la Ville de Bayonne inscrit, au sein de ses politiques, un cadre qui définit les règles [...] interventions de la Ville de Bayonne vis-à-vis des porteurs de projets (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans [...] patrimoine historique ou naturel, l’histoire et la place du sport dans la ville…) Le sport, moteur de l’attractivité de la ville, de son développement économique et de son rayonnement extérieur. K) Maîtriser
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
on des subventions financières (telles qu’énumérées au paragraphe 3.2) par la Ville de Bayonne. Par ce règlement, la Ville de Bayonne inscrit, au sein de ses politiques, un cadre qui définit les règles [...] interventions de la Ville de Bayonne vis-à-vis des porteurs de projets (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans [...] patrimoine historique ou naturel, l’histoire et la place du sport dans la ville…) Le sport, moteur de l’attractivité de la ville, de son développement économique et de son rayonnement extérieur. K) Maîtriser
03/10/2019 18:42
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