14_Rafraîchir_la_ville_et_préserver_le_cycle_naturel_de_l’eau.pdf

ailleurs le retour de la nature en ville. Pilote de l’action Action Cœur de Ville Partenaires internes Services concernés Partenaires externes CAPB, Conseil Départemental 64, Agence de l’eau, etc. Une ville natUre [...] construction de bâtiments neufs bioclimatiques, par la prise en compte : - Dans les documents d’urbanisme, de la nécessité d’adapter la conception et l’aspect des bâtiments (orientation des bâtiments, [...] systèmes d’infiltration dans les parkings, etc. Ses ambitions seront portées dans les documents d’urbanisme et la formation/ information des agents concernés sera organisée. - Faire reculer les îlots de

29/02/2024 15:29

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1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf

le Programme Local de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération Pays Basque, et le Plan Local d’Urbanisme de la Ville de Bayonne concourent aussi à cet objectif. La crise énergétique de 2022 a conduit [...] PILOTE DE L’ACTION Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions PARTENAIRES INTERNES Services concernés PARTENAIRES EXTERNES CAPB, Office du Commerce et Artisanat, Office de Tourisme, etc. UNE

27/02/2024 16:27

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1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf

Les dispositions qu'il contient se substituent aux règles générales d'urbanisme (livre 1°, titre 1°, chapitre 1° du Code de l'urbanisme), à l'exception des articles L 123-1.10, R 111-2, R 111-3, R 111-3.2 [...] dispositions qu'il contient se substituent aux règles générales d'urbanisme (livre 1°, titre 1°, chapitre 1° et titre V du Code de l'urbanisme), à l'exception des articles L 123-1.10, R 111-2, R 111-3, R 111-3 [...] l’article R 313-19.1 du Code de l’urbanisme. - Aux vestiges archéologiques : Conformément aux dispositions de la Loi du 27.9.1941 et du décret 86-192 du 5.2.1986, le Service des antiquités sera prévenu de

30/03/2026 18:20

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21__Rendre_accessible_l’habitat_à_la_population_locale_et_l’adapter_aux_évolutions_démographiques_et_sociétales.pdf

des loyers. Pilote de l’action Direction de l’Urbanisme Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Institutions (CAPB, Agence d’Urbanisme, CAUE 64, EPFL, etc.), acteurs de la construction [...] Préciser et inscrire la stratégie en tant que règle d’urbanisme au PLU Les principes de la Charte seront renforcés et traduits sous forme de règles d’urbanisme à l’occasion d’une modification du PLU et/ou de

29/02/2024 15:29

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2_Concevoir_et__a_ménager_une_ville_économe_en_ressources_01.pdf

d’ouverture/ fermeture), spatial (localisation des services), conceptuel (guichets uniques, bouquets de services, offres nouvelles), économique (coût des services, mutualisation des locaux), etc. Il s’agit donc [...] DévELOPPEMENT DURABLE Pilotage éléments DE CONTExTE Pilote de l’action Direction de l’urbanisme Partenaires internes Services concernés Partenaires externes CAPB, Office du Commerce et Artisanat, Syndicat de [...] d’extinction selon le dernier rapport de la Plateforme Intergouvernementale sur la Biodiversité et les Services Écosystémiques (IPBES). Un déclin sans précédent auquel participe largement l’artificialisation

27/02/2024 16:27

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2__eme_Annonce_Responsable_pôle_maçon_et_signalisation_voirie_2026_19.pdf

pour le service voirie signalisation routière Un responsable du pôle signalisation et maçonnerie (H/F) (Cadre d'emplois des agents de maitrise territoriaux) 1) Mission générale : Au sein du service voirie [...] Travail transversal • Assurer la coordination avec les autres services municipaux (propreté urbaine, paysages urbains, éclairage public, urbanisme, etc.) • Participer à la bonne articulation des interventions [...] règles de sécurité, • De la réglementation en vigueur, • Des objectifs de qualité et de continuité du service public. Le ou la responsable assure également le suivi technique, administratif et financier des

24/03/2026 12:11

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3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf

Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires externes CAPB, Office du Commerce et Artisanat, Office du Tourisme, etc. [...] avec les citoyens (gage d’une meilleure acceptabilité), - d’intégrer les ZAEnR dans le document d’urbanisme, condition nécessaire pour autoriser les projets, - de permettre l’accès au fonds de partage de

27/02/2024 16:27

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8_Organiser_et_développer_les_déplacements_actifs.pdf

orientations suivantes : - T.I. Considérer la mobilité durable comme un des critères prioritaires au service de l’aménagement et de l’organisation du territoire. Pour répondre aux enjeux climatiques et de santé [...] Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Syndicat des Mobilités Pays Basque Adour (SMPBA), Office du Commerce [...] Convaincre les usagers d’adapter leurs pratiques. - E.IV. Connaître les pratiques pour adapter les services. Le Plan Climat du Pays Basque vise à diminuer les consommations d’énergie du secteur des transports

27/02/2024 16:27

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AGENCE CONSEIL ARCHITECTURE ET URBANISME

Services

15/02/2023 06:05

Actes administratifs

général des services  PDF 369,9 Ko Publié le 03/04/2026  Arrêté du 30 mars 2026 - Délégation de fonctions et de signature - Mr Marc ANDRIEU - Directeur général adjoint - Finances, service d'information [...] accueil - Autorisation d'urbanisme  PDF 79,3 Ko Publié le 16/03/2026  Décision du 13 mars 2026 - Maison des associations - Modification de deux châssis extérieurs - Autorisation d'urbanisme  PDF 74,5 Ko Publié [...] - Délégation de signature des fonctions d'officier de l'état civil - Mr Jérôme DARZAC - Chef du service citoyenneté et formalités  PDF 265,3 Ko Publié le 07/04/2026  Arrêté du 31 mars 2026 - Délégation

08/04/2026 18:40