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Mandat_SEPA_Periscolaire.pdf
PERISCOLAIRES à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et (B) votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES. Vous bénéficiez [...] 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé. IDENTIFIANT CREANCIER SEPA FR08PER444417 DESIGNATION DU TITULAIRE DU COMPTE A DEBITER DESIGNATION DU CREANCIER Nom, prénom [...] Adresse : 1 Avenue du Marechal Leclerc Code postal : 64100 Ville : BAYONNE Pays : FRANCE DESIGNATION DU COMPTE A DEBITER IDENTIFICATION INTERNATIONALE (IBAN) IDENTIFICATION INTERNATIONALE DE LA BANQUE (BIC) Type
24/07/2019 12:03
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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
garde-corps, souches, verrières, etc. ne sont pas pris en compte pour le calcul de la hauteur. - Les loggias en surcroît de la couverture sont prises en compte pour le calcul de la hauteur. - Un dépassement de [...] nouvelles, à la modification des constructions existantes ainsi qu'aux espaces non bâtis. 1-2-5 A compter de l'entrée en vigueur de l'acte portant création du secteur sauvegardé, l'architecte des bâtiments [...] vestiges archéologiques ou architecturaux et faire l'objet de modification permettant la prise en compte des éléments découverts. 1-3-6 Lors des démolitions, tout matériau ou élément architectural ayant
24/07/2019 18:02
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Référencé à: - FichiersPertinence:24%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
une copie certifiée de leurs budgets et de ses comptes de l'exercice écoulé (article L.1611-4 du CGCT) ; - doit établir des comptes annuels (bilan, compte de résultat, annexe), assurer la publicité de ceux-ci [...] contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la meilleure prise en compte par le tissu associatif des principes du développement durable. Règlement d’attribution de subventions [...] partagée d’intérêt général. Les associations bénéficiaires de ce type de subvention devront fournir un compte-rendu d’exécution de l’action. - La subvention d’investissement ou d’équipement : o la Ville de Bayonne
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
une copie certifiée de leurs budgets et de ses comptes de l'exercice écoulé (article L.1611-4 du CGCT) ; - doit établir des comptes annuels (bilan, compte de résultat, annexe), assurer la publicité de ceux-ci [...] contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la meilleure prise en compte par le tissu associatif des principes du développement durable. Règlement d’attribution de subventions [...] partagée d’intérêt général. Les associations bénéficiaires de ce type de subvention devront fournir un compte-rendu d’exécution de l’action. - La subvention d’investissement ou d’équipement : o la Ville de Bayonne
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
une copie certifiée de leurs budgets et de ses comptes de l'exercice écoulé (article L.1611-4 du CGCT) ; - doit établir des comptes annuels (bilan, compte de résultat, annexe), assurer la publicité de ceux-ci [...] contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la meilleure prise en compte par le tissu associatif des principes du développement durable. Règlement d’attribution de subventions [...] partagée d’intérêt général. Les associations bénéficiaires de ce type de subvention devront fournir un compte-rendu d’exécution de l’action. - La subvention d’investissement ou d’équipement : o la Ville de Bayonne
03/10/2019 18:42
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Zone_30_Bayonne.pdf
existe un passage piéton à moins de 50 m, je peux traverser en tout point de la chaussée en tenant compte de la visibilité, de la distance et de la vitesse des véhicules. Je circule sur la chaussée. Sauf
12/02/2020 16:44
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BAYONNE_207.pdf
ACTION PUBLIQUE La section féminine de l’Aviron Bayonnais Football Club, créée il y a quatre ans, compte déjà 122 licenciées SPORT Le ballon tourne (aussi) rond ! Avec près de 1 200 licencié(e)s accueilli(e)s [...] trent au top niveau régional. La section féminine n’est pas en reste ! Créée il y a quatre ans, elle compte aujourd’hui 122 licenciées et l’équipe première s’est déjà hissée au sommet régional. “Nous sommes [...] de Saint-André font également face à une forte demande d’inscriptions. Sur les 490 adhérents que compte le "patro", plus de 350 ont moins de 18 ans. Le président Pierre Bartheu parle “d’un effet Coupe
28/02/2020 15:12
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AUTORISATION_PERMANENTE.pdf
réserve d’accessibilité en toute sécurité. Le demandeur s’engage : A donner aux agents agissant pour le compte de la ville toute facilité d’accès à sa propriété ou à l’immeuble dont il assure la gestion, A déclarer
29/07/2020 17:58
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Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
besoins et prise en compte des aspirations des personnes. Le CCAS entend renforcer la participation des usagers dans le développement de ses services et actions, pour mieux prendre en compte leurs besoins. [...] que ses aspirations matérielles, de reconnaissance et de considération sont réellement prises en compte. Le dialogue social est donc un gage d’efficacité pour l’établissement public « CCAS ». Toutes ces [...] compris en s’interrogeant sur les moyens affectés par le CCAS à l’aide sociale légale Mieux prendre en compte et accompagner la perte d’autonomie en adaptant l’offre de services Prendre ses responsabilités dans
10/08/2020 19:10
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FOCUS-les-castors-de-Bayonne.pdf
l’émancipation du travailleur par la propriété individuelle, respire à leurs yeux le communisme. Sans compter le nom même du Comité « Ouvrier » du Logement… De façon générale, le système Castors est décrié, [...] qu’ils rencontrent sur leur che- min. Ils la construiront leur cité idéale ! Le groupe bayonnais compte dans ses rangs un architecte, M. Ducoloner. Il va consacrer son « apport-travail » au dessin des [...] l’apport-travail » sont appréciés et recherchés. Ainsi, les proches d’un Castor peuvent venir abonder son compte temps en participant au chantier. Chaque jeudi, les sémi- naristes viennent aussi apporter leur aide
20/08/2020 16:06
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