Recherche
Recherche avancée
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 1 à 10 sur 1176 au total
- FichiersPertinence:19%
Mandat_SEPA_Periscolaire.pdf
REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES Adresse : 1 Avenue du Marechal Leclerc Code postal : 64100 Ville : BAYONNE Pays : FRANCE DESIGNATION DU COMPTE A DEBITER IDENTIFICATION INTERNATIONALE (IBAN) IDENTIFICATION
24/07/2019 12:03
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:2%
Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
publics AutoCAD SHX Text Bureau d'Etudes Infrastructures AutoCAD SHX Text Quartiers du Grand Bayonne et du Petit Bayonne AutoCAD SHX Text Schéma de circulation du centre ville AutoCAD SHX Text Etat le 29/11/18
24/07/2019 13:15
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:2%
Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
publics AutoCAD SHX Text Bureau d'Etudes Infrastructures AutoCAD SHX Text Quartiers du Grand Bayonne et du Petit Bayonne AutoCAD SHX Text Schéma de circulation du centre ville AutoCAD SHX Text Etat le 29/11/18
24/07/2019 13:15
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
PSMV de Bayonne – modification n°2 3 PSMV de Bayonne – modification n°2 DISP O S IT IO N S G E N E R A L E S 4 PSMV de Bayonne – modification n°2 Titre I - Dispositions générales 5 PSMV de Bayonne – modification [...] sera déposé aux fins de remploi dans les limites du secteur sauvegardé de Bayonne. Titre I - Dispositions générales 7 PSMV de Bayonne – modification n°2 ARTICLE 2 PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT ET DES AUTRES [...] France. Titre I - Dispositions générales 12 PSMV de Bayonne – modification n°2 Titre II - Dispositions applicables à la zone USS 13 PSMV de Bayonne – modification n°2 D ISP O S IT IO N S A P P L I C A
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:24%
Le_mode_d_emploi_pour_abaisser_les_bornes.pdf
Mode d’emploi pour abaisser les bornes La Ville de Bayonne met à disposition des habitants en centre-ville des cartes d’accès permettant d’abaisser les bornes escamotables en entrée de zone piétonne durant [...] habitants ont ainsi la possibilité d’obtenir une carte d’accès par véhicule délivrée par la Ville de Bayonne afin d’accéder à leur domicile avec leur véhicule. L’accès au plateau piétonnier est régulé par des
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:27%
Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
Municipale de Bayonne. Une nouvelle demande de carte devra lui être faite et le coût de remplacement de celle-ci sera à la charge de l’habitant (20€). - Le service de la Police Municipale de Bayonne est situé [...] publics Conditions Générales d'Utilisation de la carte d'accès au plateau piétonnier La Ville de Bayonne met à disposition des habitants en centre-ville des cartes d’accès permettant d’abaisser les bornes [...] habitants ont ainsi la possibilité d’obtenir une carte d’accès par véhicule délivrée par la Ville de Bayonne afin d’accéder à leur domicile avec leur véhicule. 1. Qui peut accéder au plateau piétonnier avec
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:26%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
dispositif « Compagnies de Bayonne » Les « Compagnies de Bayonne » sont des compagnies professionnelles dont les spectacles largement diffusés à Bayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité [...] subventions financières (telles qu’énumérées au paragraphe 3.2) par la Ville de Bayonne. Par ce règlement, la Ville de Bayonne inscrit, au sein de ses politiques, un cadre qui définit les règles et les conditions [...] la Ville de Bayonne vis-à-vis des porteurs de projets (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:26%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
dispositif « Compagnies de Bayonne » Les « Compagnies de Bayonne » sont des compagnies professionnelles dont les spectacles largement diffusés à Bayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité [...] subventions financières (telles qu’énumérées au paragraphe 3.2) par la Ville de Bayonne. Par ce règlement, la Ville de Bayonne inscrit, au sein de ses politiques, un cadre qui définit les règles et les conditions [...] la Ville de Bayonne vis-à-vis des porteurs de projets (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:26%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
dispositif « Compagnies de Bayonne » Les « Compagnies de Bayonne » sont des compagnies professionnelles dont les spectacles largement diffusés à Bayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité [...] subventions financières (telles qu’énumérées au paragraphe 3.2) par la Ville de Bayonne. Par ce règlement, la Ville de Bayonne inscrit, au sein de ses politiques, un cadre qui définit les règles et les conditions [...] la Ville de Bayonne vis-à-vis des porteurs de projets (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:73%
Zone_30_Bayonne.pdf
À partir du 2 décembre 2019 Bayonne choisit la * *Mise en œuvre progressive au cours du mois de décembre 2019 A D O U R Avenue Maréchal Soult Bo ul ev ar d d’A rit xa gu e Allées Marines Av en ue M ar [...] la zone 30 est progressive. Aussi, nous vous invitons à consulter la cartographie détaillée sur bayonne.fr, rubrique Vie quotidienne / Se déplacer. Une ville adaptée à tous Plus de sécurité moins de bruit [...] 8 m ai 19 45 Allées Boufflers Pont du Génie St ad e Je an -D au ge r Rue Bernède Rue Vainsot A63 bayonne.fr Vi lle d e Ba yo nn e - D ire ct io n de la c om m un ic at io n - 1 1/ 20 19 - Cr éa tio n gr
12/02/2020 16:44
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: