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Mandat_SEPA_Periscolaire.pdf
Nom, prénom : Adresse : Code postal : Ville : Pays : Nom : REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES Adresse : 1 Avenue du Marechal Leclerc Code postal : 64100 Ville : BAYONNE Pays : FRANCE DESIGNATION DU COMPTE A
24/07/2019 12:03
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:33%
Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 23 AutoCAD SHX Text 26 AutoCAD SHX Text 22 AutoCAD SHX Text 22 AutoCAD SHX Text 4 AutoCAD SHX Text 4 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 9 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX [...] Text 5 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 9 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 19 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD SHX Text 2 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD [...] AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 10 AutoCAD SHX Text 12 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 8 AutoCAD SHX Text 27 AutoCAD SHX Text 4 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text
24/07/2019 13:15
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:33%
Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 23 AutoCAD SHX Text 26 AutoCAD SHX Text 22 AutoCAD SHX Text 22 AutoCAD SHX Text 4 AutoCAD SHX Text 4 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 9 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX [...] Text 5 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 9 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 19 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD SHX Text 2 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD [...] AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 6 AutoCAD SHX Text 10 AutoCAD SHX Text 12 AutoCAD SHX Text 7 AutoCAD SHX Text 8 AutoCAD SHX Text 27 AutoCAD SHX Text 4 AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text
24/07/2019 13:15
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:35%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
générales 5 PSMV de Bayonne – modification n°2 ARTICLE 1 CHAMP, CONDITIONS ET MODALITES D'APPLICATION 1-1 CHAMP TERRITORIAL D'APPLICATION 1-1-1 Le territoire du secteur sauvegardé de la Commune de Bayonne [...] délimité selon le périmètre fixé au paragraphe 1-1-1 ci-dessus. 1-2-2 Ce règlement est indissociable du document graphique dont il est le complément et qu'il précise. 1-2-3 Les dispositions qu'il contient se [...] d'urbanisme (livre 1°, titre 1°, chapitre 1° du Code de l'urbanisme), à l'exception des articles L 123-1.10, R 111-2, R 111-3, R 111-3.2, R 111-4, R 111-14, R 111-14.2, R 111- 15 et R 111-21. 1-2-4 Ces dispositions
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:23%
carte_finale_PSMV_03_06_2016.pdf
nv ie r 2 01 4 M od i ca tio n n° 2 ap pr ou vé e pa r a rr êt é pr éf ec to ra l d u 3 ju in 2 01 6 1 : 12 50 EC 19 PL A N M O D IF IE E N .. ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ...
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:39%
Le_mode_d_emploi_pour_abaisser_les_bornes.pdf
réglementé avec la carte de 9h30 à 10h30 et de 19h15 à 22h00 du lundi au dimanche. 1. Pour entrer sur le plateau piétonnier Etape 1 : Pour entrer dans les rues du plateau piétonnier, il faut être obligatoirement [...] clignotant pour avancer et entrer sur le plateau piétonnier. 2. Pour sortir du plateau piétonnier Etape 1 : Avancer au pas en direction de la borne escamotable et s’arrêter à 50 cm devant celle-ci. Etape 2 [...] s’abaisse. Etape 3 : Attendre le feu orange clignotant pour avancer et sortir du plateau piétonnier. 1 Version 3 – 28 mars 2019 – Direction des infrastructures et des espaces publics
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:35%
Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
rues du Trinquet (du n°1 au 10), Pontrique, de Coursic, des Tonneliers, Pannecau, des Cordeliers, Pelletier (du n°1 au 29), Charcutière, du Jeu de Paume, Pierre-Lesca, Bourgneuf (du n°1 au 42), Marsan, Saubiole [...] nationale d'identité ou passeport). 4. Mode d’emploi pour abaisser les bornes 4.1 Pour entrer sur le plateau piétonnier Etape 1 : Pour entrer dans les rues du plateau piétonnier, il faut être obligatoirement [...] 1 Version 3 – 28 mars 2019 – Direction des infrastructures et des espaces publics Conditions Générales d'Utilisation de la carte d'accès au plateau piétonnier La Ville de Bayonne met à disposition des
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:30%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent être déposés avant le 1er décembre de l’année N-1. 7-3 Réception et enregistrement des dossiers de demande [...] TIIOONN DDEE SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS PPAARR SSEECCTTEEUURR DD’’AACCTTIIVVIITTEESS 6-1 Les associations sportives 6-1-1 L’éligibilité des clubs En complément des quatre critères obligatoires d’éligibilité [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de calcul
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent être déposés avant le 1er décembre de l’année N-1. 7-3 Réception et enregistrement des dossiers de demande [...] TIIOONN DDEE SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS PPAARR SSEECCTTEEUURR DD’’AACCTTIIVVIITTEESS 6-1 Les associations sportives 6-1-1 L’éligibilité des clubs En complément des quatre critères obligatoires d’éligibilité [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de calcul
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent être déposés avant le 1er décembre de l’année N-1. 7-3 Réception et enregistrement des dossiers de demande [...] TIIOONN DDEE SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS PPAARR SSEECCTTEEUURR DD’’AACCTTIIVVIITTEESS 6-1 Les associations sportives 6-1-1 L’éligibilité des clubs En complément des quatre critères obligatoires d’éligibilité [...] discriminations sur le territoire bayonnais. 6-6-1-1 Critères d’éligibilité - Répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans le titre 4 du présent règlement. 6-6-1-2 Règles d’attribution et modalités de calcul
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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