Recherche
Recherche restreinte par
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 1 à 5 sur 5 au total
- PagesPertinence:100%
Actes administratifs
version intégrale. Télécharger les arrêtésArrêté 00024P du 24 février 2026 - Rue Jacques Laffitte - Stationnement réservé auto-partage PDF 90,8 Ko Publié le 09/03/2026 Arrêté 00023P du 24 février 2026 - Rue [...] Publié le 09/03/2026 Arrêté 00016P du 16 février 2026 - Avenue Duvergier de Hauranne - Arrêt interdit sauf livraison limitée à 15 minutes PDF 93,0 Ko Publié le 09/03/2026 Arrêté 00051P du 13 février [...] 12/02/2026 Arrêté 00009P du 22 janvier 2026 - Place des Basques - Stationnement - Arrêt pour personnes à mobilité réduite - Réglementation du stationnement PDF 95,7 Ko Publié le 12/02/2026 Arrêté 00008P
24/03/2026 11:25
- PagesPertinence:58%
Vie municipale
CCAS, télécharger les dossiers de… Actes administratifs Dématérialisation des actes réglementaires (arrêtés et décisions). Open Data L'open data consiste à publier des données libres, gratuites et réutilisables
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:48%
Conseils de quartiers 2021-2023
? Les membres des Conseils de quartiers sont désignés pour une durée de deux ans. Télécharger Arrêté composition générale des Conseils de quartiers 2023 à 2025 PDF 983,6 Ko Publié le 28/11/2023 D [...] représentants du conseil municipal au sein des conseils de quartiers PDF 135,1 Ko Publié le 08/02/2022 Arrêté du Maire composition des Conseils de quartiers et modalités de remplacement des membres PDF 695
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:46%
Enquêtes publiques et concertations
registre des arrêtés du Président de la Communauté d'agglomération Pays Basqu PDF 826,9 Ko Publié le 23/09/2024 Enquête publique Citadelle Bergé Le public est informé qu’en application de l’arrêté préfectoral [...] l’intégralité de son territoire de 158 communes par un Plan Local d’Urbanisme commun. Validé par arrêté préfectoral du 4 mai 2020, et à la demande du Conseil communautaire, la CAPB élaborera à terme cinq [...] de restauration immobilière sur la commune de Bayonne Le public est informé qu’en application de l’arrêté préfectoral du 20 janvier 2026, il sera procédé, sur la commune de Bayonne, à une enquête parcellaire
23/02/2026 16:46
- PagesPertinence:31%
Conseils de quartiers
31/07/2024 Membres de tous les Conseils de quartiers 2023-2025 PDF 277,5 Ko Publié le 04/12/2023 Arrêté composition générale des Conseils de quartiers 2023 à 2025 PDF 983,6 Ko Publié le 28/11/2023
18/11/2025 17:10