Recherche
Recherche restreinte par
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 1 à 10 sur 41 au total
- FichiersPertinence:20%
2019_Osez_euskara_-_etorkizuneko_aukera_WEB.pdf
deviennent pas des enclaves, en permettant à l’euskara de rayonner aussi dans l’espace public : administrations, loisirs, commerces… A l’échelle du territoire, le travail que l’OPLB mène avec l’Education nationale [...] horaire. Votre enfant aura un seul référent durant ses premières années de scolarité, puis deux à compter du CP. L’acquisition du langage sera plus rapide. IMMERSION Ikastola > Maternelle > CP : enseignement
18/09/2019 16:46
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:44%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
une copie certifiée de leurs budgets et de ses comptes de l'exercice écoulé (article L.1611-4 du CGCT) ; - doit établir des comptes annuels (bilan, compte de résultat, annexe), assurer la publicité de ceux-ci [...] contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la meilleure prise en compte par le tissu associatif des principes du développement durable. Règlement d’attribution de subventions [...] pouvoirs publics, il s’agit : « des contributions de toute nature (…) décidées par les autorités administratives et les organismes chargés de la gestion d’un service public industriel et commercial, justifiées
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:44%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
une copie certifiée de leurs budgets et de ses comptes de l'exercice écoulé (article L.1611-4 du CGCT) ; - doit établir des comptes annuels (bilan, compte de résultat, annexe), assurer la publicité de ceux-ci [...] contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la meilleure prise en compte par le tissu associatif des principes du développement durable. Règlement d’attribution de subventions [...] pouvoirs publics, il s’agit : « des contributions de toute nature (…) décidées par les autorités administratives et les organismes chargés de la gestion d’un service public industriel et commercial, justifiées
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:44%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
une copie certifiée de leurs budgets et de ses comptes de l'exercice écoulé (article L.1611-4 du CGCT) ; - doit établir des comptes annuels (bilan, compte de résultat, annexe), assurer la publicité de ceux-ci [...] contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la meilleure prise en compte par le tissu associatif des principes du développement durable. Règlement d’attribution de subventions [...] pouvoirs publics, il s’agit : « des contributions de toute nature (…) décidées par les autorités administratives et les organismes chargés de la gestion d’un service public industriel et commercial, justifiées
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:55%
Reglement_de_fonctionnement_Quai_Chaho_2019.pdf
assure les missions suivantes : rend compte du fonctionnement de l’établissement au Directeur Enfance, Jeunesse et Education, prend part à la gestion administrative et financière de la structure, participe [...] isolée avec un enfant, déduction faite du forfait logement. A compter du 1er septembre 2019, le plancher de ressources à prendre en compte s’élève à 705,27 € et pour les années suivantes, ce montant sera [...] ETCHEGARAY, Maire de Bayonne, qui prend toutes les décisions relatives au bon fonctionnement administratif et financier de la structure. L’établissement est assuré en responsabilité civile auprès du Cabinet
24/06/2020 16:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:55%
Reglement_de_fonctionnement_Saint-Esprit_2019.pdf
assure les missions suivantes : rend compte du fonctionnement de l’établissement au Directeur Enfance, Jeunesse, Education, prend part à la gestion administrative et financière de la structure, participe [...] isolée avec un enfant, déduction faite du forfait logement. A compter du 1er septembre 2019, le plancher de ressources à prendre en compte s’élève à 705,27 € et pour les années suivantes, ce montant sera [...] ETCHEGARAY, Maire de Bayonne, qui prend toutes les décisions relatives au bon fonctionnement administratif et financier de la structure. L’établissement est assuré en responsabilité civile auprès du Cabinet
24/06/2020 16:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:55%
Reglement_de_fonctionnement_Pyrene_2019.pdf
assure les missions suivantes : rend compte du fonctionnement de l’établissement au Directeur de l’Enfance, Jeunesse, Education, prend part à la gestion administrative et financière de la structure, participe [...] isolée avec un enfant, déduction faite du forfait logement. A compter du 1er septembre 2019, le plancher de ressources à prendre en compte s’élève à 705,27 € et pour les années suivantes, ce montant sera [...] ETCHEGARAY, Maire de Bayonne, qui prend toutes les décisions relatives au bon fonctionnement administratif et financier de la structure. L’établissement est assuré en responsabilité civile auprès de Alliance
24/06/2020 16:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
BAYONNE-212-WEB_ok.pdf
Cathy Liousse - bayonnevilleouverte@gmail.com Minorité > Groupe Demain Bayonne - Baiona Bihar Compteadministratif 2020 : “paroles, paroles, paroles...” Depuis des années lors des sessions budgétaires une [...] presse locale. À l’inverse lorsque l’on analyse l’exécution réelle du budget à l’occasion du compteadministratif 2020 on constate une fois de plus que seulement 51 % des dépenses d’équipement ont été réalisées [...] lors du débat budgé- taire puis des ratios financiers “acceptables” lors des débats sur le compteadministratif. Les promesses n’engageant que ceux qui les écoutent, la majorité se sent peu engagée par
09/07/2021 19:13
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:25%
N1_Bonnat.pdf
d’attractivité économique et touristique de la ville, à l’échelle d’un territoire transfrontalier, compte tenu du rayonnement national et inter- national du musée qui se trouvera fortement renforcé. Le projet [...] l’appellation “Musée de France”, notamment en matière d’accueil des publics, d’animation, de gestion administrative et scientifique ; n de redéployer les collections permanentes dans un parcours repensé et étoffé
16/09/2021 11:09
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
Bayonne213Web__3_.pdf
s les démarches administratives aux personnes sourdes et malentendantes. Elle leur permet d’échanger par téléphone ou en face-à-face dans le cadre de leurs dé- marches administratives (inscriptions trans- [...] deux ans. Ils viennent d’apprendre qu’ils ne l’auront pas avant 4 ou 5 ans… peut-être ! 4. Le compteadministratif 2021 du CCAS présente une baisse de la subvention municipale de 6,5 % soit -171 000 euros [...] tés qui inscrivent leurs actions de propreté dans une logique de développement durable. Le label compte en tout cinq étoiles. Aucune collectivité n'a encore, à ce jour, atteint ce Graal… Plus d’infos carte
11/10/2021 13:40
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: