Subventions aux associations

d'identifiant, remplir le formulaire en ligne de demande de compte. en complétant le dossier de demande de subvention ci-dessous et l'envoyer par mail à  subvention@bayonne.fr  avant le 31 octobre 2025 :   pour [...] d’actions. L'attribution d'une subvention à une association est conditionnée par le respect des dispositions définies dans le présent règlement. Comment faire une demande de subvention ? Si votre association désire [...] encadrant l'attribution de subvention. Données essentielles des conventions de subvention Ces données précisent notamment l'organisme bénéficiaire, l'objet de la subvention, son montant, sa nature, le

02/10/2025 12:15

Subventions aux associations

Plus d'infos et formulaire > subventions aux associations Solidarité

13/08/2024 14:03

Subvention

d'identifiant, remplir le formulaire en ligne de demande de compte. en complétant le dossier de demande de subvention ci-dessous et l'envoyer par mail à  subvention@bayonne.fr  avant le 31 octobre 2025 :   pour [...] d’actions. L'attribution d'une subvention à une association est conditionnée par le respect des dispositions définies dans le présent règlement. Comment faire une demande de subvention ? Si votre association désire [...] encadrant l'attribution de subvention. Données essentielles des conventions de subvention Ces données précisent notamment l'organisme bénéficiaire, l'objet de la subvention, son montant, sa nature, le

02/10/2025 12:15

Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

exiger de contrepartie. Une subvention ne peut être attribuée à un tiers qui n’en a pas fait expressément la demande. L’attribution d’une subvention est : - facultative : la subvention n’est pas un droit, elle [...] DDUURREE DD’’IINNSSTTRRUUCCTTIIOONN 7-1 Dossier de demande de subvention Toute demande de subvention se matérialise par la constitution et le dépôt d’un dossier. La Ville de Bayonne : - met à disposition [...] forme papier avec le formulaire Cerfa. 7-2 Dates de dépôt des dossiers de demande de subvention Les dossiers de demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent

03/10/2019 18:42

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

exiger de contrepartie. Une subvention ne peut être attribuée à un tiers qui n’en a pas fait expressément la demande. L’attribution d’une subvention est : - facultative : la subvention n’est pas un droit, elle [...] DDUURREE DD’’IINNSSTTRRUUCCTTIIOONN 7-1 Dossier de demande de subvention Toute demande de subvention se matérialise par la constitution et le dépôt d’un dossier. La Ville de Bayonne : - met à disposition [...] forme papier avec le formulaire Cerfa. 7-2 Dates de dépôt des dossiers de demande de subvention Les dossiers de demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent

03/10/2019 18:42

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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf

Conformément au règlement d’attribution des subventions, toute association sportive qui sollicite une subvention municipale doit impérativement, à la date de la demande: - être légalement déclarée et enregistrée [...] du territoire communal ; - avoir présenté un dossier de demande de subvention selon les dispositions du règlement d’attribution des subventions en faveur des associations; Les clubs retenus pour la saison [...] FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à la

08/08/2025 18:28

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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf

Conformément au règlement d’attribution des subventions, toute association sportive qui sollicite une subvention municipale doit impérativement, à la date de la demande: - être légalement déclarée et enregistrée [...] du territoire communal ; - avoir présenté un dossier de demande de subvention selon les dispositions du règlement d’attribution des subventions en faveur des associations; Les clubs retenus pour la saison [...] FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à la

08/08/2025 18:28

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Accessibilité des infrastructures

l’application , cliquez sur le bouton  «  Signalement  »  et suivez les étapes pour préciser votre demande. Les services concernés en assureront le traitement. L’adresse mail :  accessibilite@bayonne.fr Votre [...] établissements recevant du public (ERP), l’État a créé le  Fonds territorial d’accessibilité (FTA) . Subvention jusqu’à  50 % des dépenses de travaux et équipements Plafond :  20 000 € Dispositif valable  jusqu’au

13/10/2025 16:44

2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

Comment faire une demande de subvention, ou - par courriel à : subvention@bayonne.fr Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : - la liste des [...] notamment la mention de l'ensemble des demandes de subvention introduites auprès d'autres financeurs publics ; • Demande une subvention de : Euros • Précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors

08/08/2025 18:28

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

Comment faire une demande de subvention, ou - par courriel à : subvention@bayonne.fr Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : - la liste des [...] notamment la mention de l'ensemble des demandes de subvention introduites auprès d'autres financeurs publics ; • Demande une subvention de : Euros • Précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors

08/08/2025 18:28

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