Actes administratifs

Médiathèque - Demande de subvention pour Bilketa auprès du Conseil Départemental des PA  PDF 113,0 Ko Publié le 06/08/2025  Décision du 8 juillet 2025 - Médiathèque - Demande de subvention au titre de la

16/10/2025 17:30

Accessibilité des infrastructures

l’application , cliquez sur le bouton  «  Signalement  »  et suivez les étapes pour préciser votre demande. Les services concernés en assureront le traitement. L’adresse mail :  accessibilite@bayonne.fr Votre [...] établissements recevant du public (ERP), l’État a créé le  Fonds territorial d’accessibilité (FTA) . Subvention jusqu’à  50 % des dépenses de travaux et équipements Plafond :  20 000 € Dispositif valable  jusqu’au

13/10/2025 16:44

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

de toute erreur dans le relevé d’heures de présence réelle transmis à leur demande. La directrice tient à disposition sur demande des parents le relevé précis des heures réelles facturées. Des contrôles [...] et demander à ses parents de venir le chercher. Si besoin, appeler le 15. 39 TROUBLES DIGESTIFS : DIARRHEE : Faire boire à volonté et dès la 3ème selle liquide, appeler les parents et leur demander de [...] être anticipés. Il répond à une situation exceptionnelle. C’est un accueil ponctuel, effectué sur demande du service petite enfance en lien avec la PMI et/ou les services de prévention. Cet accueil est limité

03/10/2025 13:36

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

de toute erreur dans le relevé d’heures de présence réelle transmis à leur demande. La directrice tient à disposition sur demande des parents le relevé précis des heures réelles facturées. Des contrôles [...] et demander à ses parents de venir le chercher. Si besoin, appeler le 15. 39 TROUBLES DIGESTIFS : DIARRHEE : Faire boire à volonté et dès la 3ème selle liquide, appeler les parents et leur demander de [...] être anticipés. Il répond à une situation exceptionnelle. C’est un accueil ponctuel, effectué sur demande du service petite enfance en lien avec la PMI et/ou les services de prévention. Cet accueil est limité

03/10/2025 13:36

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

de toute erreur dans le relevé d’heures de présence réelle transmis à leur demande. La directrice tient à disposition sur demande des parents le relevé précis des heures réelles facturées. Des contrôles [...] et demander à ses parents de venir le chercher. Si besoin, appeler le 15. 39 TROUBLES DIGESTIFS : DIARRHEE : Faire boire à volonté et dès la 3ème selle liquide, appeler les parents et leur demander de [...] être anticipés. Il répond à une situation exceptionnelle. C’est un accueil ponctuel, effectué sur demande du service petite enfance en lien avec la PMI et/ou les services de prévention. Cet accueil est limité

03/10/2025 13:36

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Subvention

d'identifiant, remplir le formulaire en ligne de demande de compte. en complétant le dossier de demande de subvention ci-dessous et l'envoyer par mail à  subvention@bayonne.fr  avant le 31 octobre 2025 :   pour [...] d’actions. L'attribution d'une subvention à une association est conditionnée par le respect des dispositions définies dans le présent règlement. Comment faire une demande de subvention ? Si votre association désire [...] encadrant l'attribution de subvention. Données essentielles des conventions de subvention Ces données précisent notamment l'organisme bénéficiaire, l'objet de la subvention, son montant, sa nature, le

02/10/2025 12:15

Subventions aux associations

d'identifiant, remplir le formulaire en ligne de demande de compte. en complétant le dossier de demande de subvention ci-dessous et l'envoyer par mail à  subvention@bayonne.fr  avant le 31 octobre 2025 :   pour [...] d’actions. L'attribution d'une subvention à une association est conditionnée par le respect des dispositions définies dans le présent règlement. Comment faire une demande de subvention ? Si votre association désire [...] encadrant l'attribution de subvention. Données essentielles des conventions de subvention Ces données précisent notamment l'organisme bénéficiaire, l'objet de la subvention, son montant, sa nature, le

02/10/2025 12:15

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02/10/2025 12:15

Création de compte pour demande de subvention

02/10/2025 12:15

CCAS

le CCAS accompagne dans la gestion du budget, peut mobiliser des aides, ou aider à réaliser une demande de microcrédit. Accomplir les actes de la vie quotidienne à domicile, ou se déplacer, prendre un [...] possède une autonomie budgétaire de principe, bien qu'il soit étroitement lié à la Ville par une subvention de fonctionnement. Le CCAS dispose également d’une personnalité juridique de droit public qui lui

02/10/2025 12:15