Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 1 à 10 sur 30 au total
- FichiersPertinence:65%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
exiger de contrepartie. Une subvention ne peut être attribuée à un tiers qui n’en a pas fait expressément la demande. L’attribution d’une subvention est : - facultative : la subvention n’est pas un droit, elle [...] DDUURREE DD’’IINNSSTTRRUUCCTTIIOONN 7-1 Dossier de demande de subvention Toute demande de subvention se matérialise par la constitution et le dépôt d’un dossier. La Ville de Bayonne : - met à disposition [...] forme papier avec le formulaire Cerfa. 7-2 Dates de dépôt des dossiers de demande de subvention Les dossiers de demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:65%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
exiger de contrepartie. Une subvention ne peut être attribuée à un tiers qui n’en a pas fait expressément la demande. L’attribution d’une subvention est : - facultative : la subvention n’est pas un droit, elle [...] DDUURREE DD’’IINNSSTTRRUUCCTTIIOONN 7-1 Dossier de demande de subvention Toute demande de subvention se matérialise par la constitution et le dépôt d’un dossier. La Ville de Bayonne : - met à disposition [...] forme papier avec le formulaire Cerfa. 7-2 Dates de dépôt des dossiers de demande de subvention Les dossiers de demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:65%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
exiger de contrepartie. Une subvention ne peut être attribuée à un tiers qui n’en a pas fait expressément la demande. L’attribution d’une subvention est : - facultative : la subvention n’est pas un droit, elle [...] DDUURREE DD’’IINNSSTTRRUUCCTTIIOONN 7-1 Dossier de demande de subvention Toute demande de subvention se matérialise par la constitution et le dépôt d’un dossier. La Ville de Bayonne : - met à disposition [...] forme papier avec le formulaire Cerfa. 7-2 Dates de dépôt des dossiers de demande de subvention Les dossiers de demande de subvention sont mis à disposition à partir du 1er septembre de l’année N-1 et doivent
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
l’orientation des personnes L’instruction des demandes d’aide sociale légale Le CCAS assure l’instruction administrative des demandes d’aide sociale (demandes d’aide relevant du maintien à domicile des personnes [...] de personnel et hausse de la demande sociale de la population) et une tendance nette et inexorable à la réduction des ressources extérieures, en particulier des subventions publiques. Ce qui nous conduit [...] ........................................................ p. 11 UNE OFFRE DE SERVICE ADAPTÉE AUX DEMANDES DE LA POPULATION ET AUX BESOINS INTERNES.......................................................
10/08/2020 19:10
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
Dossier_de_preinscription_RPE_2023.pdf
d’admission unique (CAU) examine les demandes de l’ensemble des familles et effectue un classement sur la base de plusieurs critères tels que : • antériorité de la demande • enfant ou parent porteur de handicap [...] d’admission unique (CAU) examine les demandes de l’ensemble des familles et effectue un classement sur la base de plusieurs critères tels que : • antériorité de la demande • enfant ou parent porteur de handicap [...] PRÉINSCRIPTION : • préinscription après la déclaration de grossesse à la Sécurité Sociale • votre demande de préinscription devra être confirmée dans le mois qui suit la naissance de votre enfant par téléphone
06/11/2023 16:17
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - ActualitésPertinence:54%
Subventions aux associations
Plus d'infos et formulaire > subventions aux associations Solidarité
13/08/2024 14:03
- FichiersPertinence:99%
Formulaire_demande_de_subvention_avril_2025.pdf
de 13h30 à 17h00 05 59 46 63 64 hobetu@bayonne.fr mailto:hobetu@bayonne.fr Formulaire de demande de subvention pour l’amélioration du bâti ancien Vous êtes : Un particulier Syndic (dûment autorisé par [...] Schéma simplifié des principales modalités d’attribution des subventions pour l’amélioration et la valorisation du bâti ancien (Règlement complet disponible à la Boutique du Patrimoine et de l’Habitat [...] prolongation des délais pour la réalisation des travaux complexes pourra être validée par la Ville, sur demande du bénéficiaire. Renseignements auprès des conseillers du patrimoine Où s’adresser : Ville de Bayonne
14/04/2025 17:26
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:28%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
Conformément au règlement d’attribution des subventions, toute association sportive qui sollicite une subvention municipale doit impérativement, à la date de la demande: - être légalement déclarée et enregistrée [...] du territoire communal ; - avoir présenté un dossier de demande de subvention selon les dispositions du règlement d’attribution des subventions en faveur des associations; Les clubs retenus pour la saison [...] FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à la
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:28%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
Conformément au règlement d’attribution des subventions, toute association sportive qui sollicite une subvention municipale doit impérativement, à la date de la demande: - être légalement déclarée et enregistrée [...] du territoire communal ; - avoir présenté un dossier de demande de subvention selon les dispositions du règlement d’attribution des subventions en faveur des associations; Les clubs retenus pour la saison [...] FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à la
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:28%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
Conformément au règlement d’attribution des subventions, toute association sportive qui sollicite une subvention municipale doit impérativement, à la date de la demande: - être légalement déclarée et enregistrée [...] du territoire communal ; - avoir présenté un dossier de demande de subvention selon les dispositions du règlement d’attribution des subventions en faveur des associations; Les clubs retenus pour la saison [...] FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à la
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: