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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
au vote du Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal [...] subvention qui sera soumis au vote du Conseil municipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseil municipal peut donc différer [...] attribuées sont caractérisées par : - une décision attributive ; il s’agit d’une délibération du Conseil municipal, complétée, le cas échéant, par une convention d’objectifs et de moyens précisant les modalités
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
au vote du Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal [...] subvention qui sera soumis au vote du Conseil municipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseil municipal peut donc différer [...] attribuées sont caractérisées par : - une décision attributive ; il s’agit d’une délibération du Conseil municipal, complétée, le cas échéant, par une convention d’objectifs et de moyens précisant les modalités
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
au vote du Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal [...] subvention qui sera soumis au vote du Conseil municipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseil municipal peut donc différer [...] attribuées sont caractérisées par : - une décision attributive ; il s’agit d’une délibération du Conseil municipal, complétée, le cas échéant, par une convention d’objectifs et de moyens précisant les modalités
03/10/2019 18:42
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BAYONNE_207.pdf
Atalante. Si l’acquisition de ces locaux par la Ville, il y a maintenant trois ans, et l’intention de leur conserver une vocation culturelle et publique ont fait l’unanimité sur les bancs du conseil municipal [...] Bayonne choisit la zone 30 ! 18 Fêtes de Bayonne Un bilan financier positif 19 Culture De nouvelles acquisitions pour le musée des beaux-arts 20 Le point sur les travaux DOSSIER 21 La magie des fêtes ! VIE DE [...] uniques remplis de joie, de chaleur et de rêve, en compagnie de vos proches ! Avec tous les élus du Conseil municipal, je vous souhaite, à toutes et à tous, un très joyeux Noël et de très belles fêtes de fin
28/02/2020 15:12
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Reglement_de_fonctionnement_Saint-Esprit_2019.pdf
parents siègent au sein du Conseil inter-crèches, constitué entre les trois crèches municipales, après élection parmi les parents volontaires de chacune des crèches. Le Conseil inter-crèches est composé [...] Etablissement d’accueil de jeunes enfants « Saint-Esprit » REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT (délibération du Conseil Municipal du 18 juillet 2019) I - PRÉAMBULE L'établissement d'accueil de jeunes enfants géré par [...] tif et financier de la structure. L’établissement est assuré en responsabilité civile auprès du Cabinet ALLIANZ – Benat Larralde – Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. Dans les
24/06/2020 16:36
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Reglement_de_fonctionnement_Quai_Chaho_2019.pdf
parents siègent au sein du Conseil inter-crèches, constitué entre les trois crèches municipales, après élection parmi les parents volontaires de chacune des crèches. Le Conseil inter-crèches est composé [...] Etablissement d’accueil de jeunes enfants « Quai Chaho » REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT (délibération du Conseil Municipal du 18 juillet 2019) I - PRÉAMBULE L'établissement d'accueil de jeunes enfants géré par [...] tif et financier de la structure. L’établissement est assuré en responsabilité civile auprès du Cabinet ALLIANZ – Benat Larralde – Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. Dans les
24/06/2020 16:36
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Reglement_de_fonctionnement_Pyrene_2019.pdf
parents siègent au sein du Conseil inter-crèches, constitué entre les trois crèches municipales, après élection parmi les parents volontaires de chacune des crèches. Le Conseil inter-crèches est composé [...] Etablissement d’accueil de jeunes enfants « Pyrène » REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT (délibération du Conseil Municipal du 18 juillet 2019) I - PRÉAMBULE L'établissement d'accueil de jeunes enfants géré par [...] la structure. L’établissement est assuré en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. Dans les cas où sa responsabilité
24/06/2020 16:36
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Focus-Chroniques_au_fil_de_l_eau.pdf
esMémoiresetlettresdeMarguerite de Valois. 5 L’EMBOUCHURE DE L’ADOUR J’étais en réunion avec le Conseil Municipal dans la mairie qui donne sur la place du marché, en face de la cathédrale, quand un messager [...] la mâchoire demeure. Est-elle arrivée ? A-t-elle été déposée dans les jardins du roi ? Dans son cabinet de curiosité ? Et si nous nous mettions ensemble à chercher la suite de cette histoire… 32 13 DE
31/08/2020 17:37
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Bayonne_Mag208.pdf
dispositifs. Nous exercerons une participation constructive tant en conseil municipal qu’en commissions... Déjà, lors du dernier Conseil du 10 septembre, la majorité a pris en compte deux de nos propositions [...] population est comprise entre 20 000 et 79 999 habitants d’établir un conseil de quartier, par quartier répertorié et identifié par le Conseil Municipal. Notre groupe voit d’un bon œil cette volonté d’associer [...] tion et de programmation de la transition énergétique et écologique du territoire, arrêté par le Conseil Communautaire le 1er février dernier. Cette consultation publique électronique est organisée jusqu'au
05/10/2020 13:31
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Rapport_développement_durable_2018.pdf
consolide l’ensemble de ces actions et permet un accompagnement personnalisé revêtant diverses formes : conseils techniques en travaux, aides financières pour la réhabilitation de logements et de parties communes [...] ux, curetage et sécurité incendie), accompagnement aux démarches administratives spécifiques, acquisitions foncières, etc. Il s’adresse à tous les acteurs participant à l’amélioration du bâti ancien :
27/10/2020 18:17
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