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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseil municipal, le 1er juin 2017 [...] ponctuelles et/ou temporaires : o elles concernent des équipements municipaux mis à disposition dans des conditions définies par le Conseil municipal. Elles relèvent d’une utilisation des biens du domaine public [...] Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal. Elle est
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
Caisse_des_écoles_Bayonne.pdf
constitué de membres bénévoles élus : le Président : le Maire ou son représentant, deux conseillers municipaux ou leurs suppléants, l’inspecteur de l’Éducation nationale ou son représentant, un membre désigné
06/10/2025 12:21
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:10%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
clubs sportifs. Si votre club a participé en 2025 à l’une de ces animations municipales, veuillez le préciser : Activités municipales 2025 Activité encadrée Volume des interventions Nb d’heures par semaine [...] règlement d’attribution des subventions, toute association sportive qui sollicite une subvention municipale doit impérativement, à la date de la demande: - être légalement déclarée et enregistrée au répertoire [...] Catégorie « Senior » Catégorie « Jeune » Commentaires : 8 6 – SOUTIEN AUX SCOLAIRES ET A L’ANIMATION MUNICIPALE Actions conduites en 2025 La Ville de Bayonne organise tout au long de l’année des activités sportives
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
clubs sportifs. Si votre club a participé en 2025 à l’une de ces animations municipales, veuillez le préciser : Activités municipales 2025 Activité encadrée Volume des interventions Nb d’heures par semaine [...] règlement d’attribution des subventions, toute association sportive qui sollicite une subvention municipale doit impérativement, à la date de la demande: - être légalement déclarée et enregistrée au répertoire [...] Catégorie « Senior » Catégorie « Jeune » Commentaires : 8 6 – SOUTIEN AUX SCOLAIRES ET A L’ANIMATION MUNICIPALE Actions conduites en 2025 La Ville de Bayonne organise tout au long de l’année des activités sportives
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
……………………………... Montant de la subvention sollicitée : ………………………………………………………......... Le Conseil municipal du 19 juillet 2018 (DCM n° 28) de la Ville de Bayonne a adopté un règlement qui définit les règles
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
……………………………... Montant de la subvention sollicitée : ………………………………………………………......... Le Conseil municipal du 19 juillet 2018 (DCM n° 28) de la Ville de Bayonne a adopté un règlement qui définit les règles
08/08/2025 18:28
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Carte_declic_2025_2026.pdf
Ravel Pays Basque (cours de musique, danse, théâtre) Didam (divers ateliers) Espace Socio Culturel Municipal / ESCM (diverses activités) L’Enfance de l’Art (dessin, peinture) MVC Bayonne centre-ville (diverses
08/08/2025 12:19
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
CFU_BP_2023_PAGE_SUBVENTIONS.pdf
HAUTS DE 2 500,00 AMICALE SAINT-LEON 0,00 LOCAL A TITRE GRATUIT AMICALE SPORTIVE CULTURELLE DES MUNICIPAUX DE BAYONNE 0,00 LOCAL A TITRE GRATUIT AMIS DU MUSEE BASQUE 2 180,00 LOCAL A TITRE GRATUIT ARCHE
29/07/2025 17:12
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
CFU_BP_2023_PAGE_SUBVENTIONS.pdf
HAUTS DE 2 500,00 AMICALE SAINT-LEON 0,00 LOCAL A TITRE GRATUIT AMICALE SPORTIVE CULTURELLE DES MUNICIPAUX DE BAYONNE 0,00 LOCAL A TITRE GRATUIT AMIS DU MUSEE BASQUE 2 180,00 LOCAL A TITRE GRATUIT ARCHE
29/07/2025 17:12
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