Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 771 à 774 sur 774 au total
- FichiersPertinence:1%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
Bayonne – modification n°2 Le caractère de la zone USS, secteur sauvegardé, est celui d'un centre ville dont les fonctions prédominantes et utilisations admises sont l'équipement, l'habitat, les services [...] hauteur d'étage ainsi que les placages de pierre étrangère à l'architecture traditionnelle de la ville sont interdits. - L'isolation thermique réalisée par des bardages ou placages extérieurs est interdite [...] de façon unitaire et ne distinguer par un traitement différent que les seuls lieux majeurs de la ville, . constituer des plates-formes uniques et ne conserver les trottoirs qu’aux seules voies affectées
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:73%
Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
Text Quartiers du Grand Bayonne et du Petit Bayonne AutoCAD SHX Text Schéma de circulation du centre ville AutoCAD SHX Text Etat le 29/11/18 AutoCAD SHX Text 29/11/18 AutoCAD SHX Text 1/2500 Feuilles et vues
24/07/2019 13:15
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:73%
Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
Text Quartiers du Grand Bayonne et du Petit Bayonne AutoCAD SHX Text Schéma de circulation du centre ville AutoCAD SHX Text Etat le 29/11/18 AutoCAD SHX Text 29/11/18 AutoCAD SHX Text 1/2500 Feuilles et vues
24/07/2019 13:15
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:22%
Mandat_SEPA_Periscolaire.pdf
CREANCIER Nom, prénom : Adresse : Code postal : Ville : Pays : Nom : REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES Adresse : 1 Avenue du Marechal Leclerc Code postal : 64100 Ville : BAYONNE Pays : FRANCE DESIGNATION DU COMPTE
24/07/2019 12:03
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: