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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
de qualifications, le nombre d’Educateurs ou d’Entraîneurs du club, Educateurs Entraîneurs Brevet d’Etat, Brevet Professionnel, certificat de qualification professionnelle Diplôme fédéral (initiateur, arbitre [...] de toute information complémentaire sur le schéma directeur de la langue basque. Estelle Gogni (Service Politique Linguistique / tél : 05.59.46.60.57) ou Jean Peytavin (Direction des Sports Tél :05.59 [...] compte de l’association. Il convient d'y ajouter les dons en nature redistribués ou consommés en l'état par l'association. Total des Produits Montant Adhésions, cotisations, manifestations (buvettes,…)
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
de qualifications, le nombre d’Educateurs ou d’Entraîneurs du club, Educateurs Entraîneurs Brevet d’Etat, Brevet Professionnel, certificat de qualification professionnelle Diplôme fédéral (initiateur, arbitre [...] de toute information complémentaire sur le schéma directeur de la langue basque. Estelle Gogni (Service Politique Linguistique / tél : 05.59.46.60.57) ou Jean Peytavin (Direction des Sports Tél :05.59 [...] compte de l’association. Il convient d'y ajouter les dons en nature redistribués ou consommés en l'état par l'association. Total des Produits Montant Adhésions, cotisations, manifestations (buvettes,…)
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières & fournitures Marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Prestations de services Fournitures [...] fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières Entretien et réparation Assurances Documentation Divers Région 62 – Autres services extérieurs [...] Prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières & fournitures Marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Prestations de services Fournitures
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières & fournitures Marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Prestations de services Fournitures [...] fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières Entretien et réparation Assurances Documentation Divers Région 62 – Autres services extérieurs [...] Prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières & fournitures Marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Prestations de services Fournitures
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières & fournitures Marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Prestations de services Fournitures [...] fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières Entretien et réparation Assurances Documentation Divers Région 62 – Autres services extérieurs [...] Prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières & fournitures Marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Prestations de services Fournitures
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
RÉPUBLICAIN DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT DE SUBVENTIONS PUBLIQUES OU D'UN AGREMENT DE L'ÉTAT L'importance des associations et des fondations dans la vie de la Nation et leur contribution à l'intérêt [...] que prend toute association ou fondation qui sollicite une subvention publique ou un agrément de l'Etat. Ainsi, l'association ou la fondation « s'engage (…) à respecter les principes de liberté, d'égalité [...] protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers, notamment des bénéficiaires de ses services, et s'abstient de tout acte de prosélytisme abusif exercé notamment sous la contrainte, la menace
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
RÉPUBLICAIN DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT DE SUBVENTIONS PUBLIQUES OU D'UN AGREMENT DE L'ÉTAT L'importance des associations et des fondations dans la vie de la Nation et leur contribution à l'intérêt [...] que prend toute association ou fondation qui sollicite une subvention publique ou un agrément de l'Etat. Ainsi, l'association ou la fondation « s'engage (…) à respecter les principes de liberté, d'égalité [...] protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers, notamment des bénéficiaires de ses services, et s'abstient de tout acte de prosélytisme abusif exercé notamment sous la contrainte, la menace
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
RÉPUBLICAIN DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT DE SUBVENTIONS PUBLIQUES OU D'UN AGREMENT DE L'ÉTAT L'importance des associations et des fondations dans la vie de la Nation et leur contribution à l'intérêt [...] que prend toute association ou fondation qui sollicite une subvention publique ou un agrément de l'Etat. Ainsi, l'association ou la fondation « s'engage (…) à respecter les principes de liberté, d'égalité [...] protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers, notamment des bénéficiaires de ses services, et s'abstient de tout acte de prosélytisme abusif exercé notamment sous la contrainte, la menace
08/08/2025 18:28
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CFU_BP_2023_PAGE_SUBVENTIONS.pdf
VILLE DE BAYONNE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2023 Page 86 IV – ÉTATS ANNEXÉS IV B –ÉTATS ANNEXÉS PATRIMONIAUX – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B8.1.1 LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN [...] GRATUIT SAINT HUBERT COTE BASQUE 1 500,00 SAINT-ESPRIT SUR LE PONT 500,00 SECOURS CATHOLIQUE 3 000,00 SERVICE GESTION COMPTABLE BAYONN 348 133,34 SOCIETE DES SCIENCES LETTRES 6 300,00 LOCAL A TITRE GRATUIT SOCIETE [...] des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature Etat 0,00 Régions 0,00 Départements 0,00 Communes 0,00 Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...) 3 524
29/07/2025 17:12
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CFU_BP_2023_PAGE_SUBVENTIONS.pdf
VILLE DE BAYONNE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2023 Page 86 IV – ÉTATS ANNEXÉS IV B –ÉTATS ANNEXÉS PATRIMONIAUX – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B8.1.1 LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN [...] GRATUIT SAINT HUBERT COTE BASQUE 1 500,00 SAINT-ESPRIT SUR LE PONT 500,00 SECOURS CATHOLIQUE 3 000,00 SERVICE GESTION COMPTABLE BAYONN 348 133,34 SOCIETE DES SCIENCES LETTRES 6 300,00 LOCAL A TITRE GRATUIT SOCIETE [...] des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature Etat 0,00 Régions 0,00 Départements 0,00 Communes 0,00 Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...) 3 524
29/07/2025 17:12
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